Quelques jours après l'inauguration du parc éolien de Saint-Nazaire, le projet de loi sur l'accélération des énergies renouvelables doit être...
Actualités similaires
Articles similaires à Energies renouvelables : un projet de loi pour accélérer leur déploiement présenté aujourd'hui en Conseil des ministres
Lors de l'examen de la loi de programmation des finances publiques, Elisabeth Borne pourrait avoir recours à l'article 49.3 pour la 12e fois depuis sa prise de ...
Actualités similaires
Bercy cible dans le texte les 75 plus gros industriels qui «représentent plus de 50% des parts de marché», avait précisé mardi le ministère lors d'un ...
Actualités similaires
Le recours à l'article 49.3 permet l'adoption d'un texte sans vote, sauf si une motion de censure vient en retour renverser le gouvernement.
Actualités similaires
Lors de l'examen de la loi de programmation des finances publiques, Elisabeth Borne pourrait avoir recours à l'article 49.3 pour la 12e fois depuis sa prise de ...
Actualités similaires
Le projet de loi destiné à lutter contre l'inflation en avançant les négociations commerciales entre les industriels et les distributeurs "pour répercuter ...
Actualités similaires
L'exécutif présente les contours du projet de loi de finances ce mercredi en Conseil des ministres. Il prévoit notamment 16 milliards d'euros d'économies ...
Actualités similaires
Trois projets de loi en lien avec le budget de l'année 2024 seront présentés ce mercredi 27 septembre lors du Conseil des ministres. Des travaux qui...
Actualités similaires
Alors que les hostilités sont entrain de reprendre entre les forces armées maliennes et les groupes armés rebelles indépendantistes, faisant renaître ...
Actualités similaires
Ce projet vise à réviser le Code de procédure civile afin de l'actualiser à la lumière des changements socio-économiques et pour répondre aux besoins des ...
Actualités similaires
L'Allemagne en route vers la légalisation du cannabis à des fins récréatives. En conseil des ministres, un projet de loi controversé encadrant achat et ...
Actualités similaires
La loi du 10 mars 2023 introduit pour la première dans le droit positif la notion de " gaz bas carbone ", à distinguer du biogaz et des gaz renouvelables. ...
Actualités similaires
Débattu depuis mardi 18 juillet, le projet de loi «d'accélération de la reconstruction» après les émeutes a été adopté ce jeudi au Parlement...
Actualités similaires
Le projet de loi «d'accélération de la reconstruction» après les émeutes sera débattu ce mardi au Sénat. Reconstruire dans les meilleurs délais. C'...
Actualités similaires
A l'issue du Conseil des ministres, Christophe Béchu, ministre de la Cohésion des territoires a fait savoir que le texte sera soumis au Sénat mardi prochain, ...
Actualités similaires
Deux semaines après les émeutes qui ont éclaté en France en réaction à la mort du jeune Nahel, un projet de loi "d'accélération de la reconstruction" ...
Actualités similaires
Franceinfo a consulté le texte visant à faciliter la reconstruction des bâtiments dégradés par les violences qui ont suivi la mort de Nahel. Ces mesures ...
Actualités similaires
Le projet de loi «plein emploi» est débattu au Sénat, dès ce lundi 10 juillet et jusqu'au jeudi 13 juillet. À la fin du mois de juin, la commission...
Actualités similaires
Le ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires souhaite "accélérer de manière extrêmement rapide la reconstruction à ...
Actualités similaires
Le collectif Les Soulèvements de la Terre est menacé d'une procédure de dissolution suite aux violents affrontements en marge de la manifestation de ...
Actualités similaires
Le projet de loi "plein emploi" est présenté mercredi, à 16h, en Conseil des ministres. Ce texte, qui sera examiné en juillet au Sénat, doit notamment ...
Actualités similaires