Articles similaires à Elections départementales sur le canton de Thonon : un recours déposé devant le tribunal administratif
Le recours contre l'élection municipale à Chartres rejeté par le tribunal administratif
Le tribunal administratif d'Orléans vient de rejeter le recours déposé par Quentin Guillemain, conseiller municipal d'opposition, contre l'élection ...Actualités similaires
Les recours des artificiers examinés par le tribunal administratif de Rennes
Le syndicat des fabricants d'explosifs, de pyrotechnie et d'artifices (Sefpa) demande à la justice de suspendre les arrêtés des préfectures ...Actualités similaires
Les recours des artificiers devant le tribunal administratif de Rennes
Le syndicat des fabricants d'explosifs, de pyrotechnie et d'artifices (Sefpa) demande à la justice de suspendre les arrêtés des préfectures ...Actualités similaires
A480 : le recours de France nature environnement rejeté par le tribunal administratif
La décision est tombée le 22 décembre : le tribunal administratif de Grenoble a rejeté la requête en annulation déposée par France nature environnement ...Actualités similaires
Longuenesse : le recours déposé par le groupe d'opposition de Chantal Levray rejeté par le tribunal
Au lendemain des élections municipales, la liste «Avec vous imaginons Longuenesse», menée par Chantal Levray, déposait un recours en annulation des ...Actualités similaires
Municipales à Lens: le tribunal administratif rejette le recours contre l'élection de Sylvain Robert
Pas de coup de théâtre de fin d'année à Lens. Le recours en annulation formulé par Naceira Vincent, Bruno Ducastel et Frédéric Cotton, tous trois ...Actualités similaires
Le tribunal administratif rejette les recours contre la réélection de la liste d'Alain Marty
Le jugement a été rendu public le 10 décembre. Le tribunal administratif de Strasbourg a rejeté les deux recours lancés par Catherine Vierling puis ...Actualités similaires
Municipales à Cambrai : le tribunal rejette le recours en annulation déposé par Stéphane Maurice
Cinq jours après être arrivé deuxième du premier (et seul) tour des élections municipales à Cambrai - avec 14,57% des voix, derrière François-Xavier ...Actualités similaires
Alès : l'élection municipale validée par le tribunal administratif de Nîmes, après deux recours de candidats battus
Neuf mois après le scrutin, l'élection municipale de la ville d'Alès a été confirmée ce vendredi par le tribunal administratif de Nîmes. Les ...Actualités similaires
Le tribunal administratif rejette les recours visant à annuler l'élection municipale
Les protestations électorales portées par Matthieu Jacquot, candidat aux dernières municipales (liste Pont-à-Mousson au CSur) et celles de Richard ...Actualités similaires
Élections municipales : le recours au tribunal administratif rejeté
Le 2 avril dernier, un habitant de la commune de Valmont demandait au tribunal administratif de Strasbourg l'annulation des élections municipales. Il ...Actualités similaires
DSP pour la gestion de l'eau et l'assainissement dans le Grand Avignon : des recours en annulation examinés par le tribunal administratif
Moins de deux mois avant la mise en place de la nouvelle délégation de service public pour la gestion de l'eau et de l'assainissement dans le Grand ...Actualités similaires
Le tribunal administratif de Besançon annule une autorisation d'agrandissement d'un élevage de visons en Haute-Saône, après un recours déposé par des associations de protections des animaux
Le tribunal administratif de Besançon a annulé une autorisation d'agrandissement d'un élevage de visons en Haute-Saône, après un recours déposé par des ...Élection d'Élisabeth Jacques à La Condamine-Châtelard : deux recours rejetés par le tribunal administratif
Le 30 octobre dernier, le tribunal administratif (TA) de Marseille a tranché. Rejetant deux recours déposés dans le cadre de l'élection d'Élisabeth ...Actualités similaires
Achiet-le-Grand : le tribunal administratif rejette le recours de Pascale Tard, l'élection municipale validée
« On s'y attendait, mais cela écarte un sujet d'inquiétude. On va pouvoir continuer à se plonger dans les dossiers importants de la commune comme la ...Actualités similaires
Ehpad de la Rosemontoise : le recours de Servir rejeté par le tribunal administratif
Le tribunal administratif de Besançon a rejeté hier la requête de l'association Servir visant à conserver la gestion de l'Ehpad de la Rosemontoise, à ...Actualités similaires
Municipales : le recours de Denis Schmitt rejeté par le tribunal administratif
Le 3 juillet, Denis Schmitt, avançant plusieurs motifs, avait demandé l'annulation du second tour des élections municipales. Le tribunal administratif ...Actualités similaires
Municipales à Aix-Noulette : le tribunal administratif rejette les deux recours
Deux recours avaient été déposés par Nesrédine Ramdani et Dany Coolen, dans la foulée du second tour des élections municipales d'Aix-Noulette et la ...Actualités similaires
Le tribunal administratif de Toulouse rejette le recours des gérants de débits de boisson
La CPME 31, l'UMIH 31 et une dizaine de sociétés exploitantes de débuits de boissons souhaitaient voir annuler l'arrêté préfectoral qui ferme les bars de ...Actualités similaires
Élections municipales à Bresson : l'opposition remporte son recours au tribunal administratif
Le conseil municipal de Bresson vient de changer de visage !Actualités similaires
Le tribunal administratif rejette les recours contre l'élection d'Éric Édouard à Marles-les-Mines
Dimanche 28juin, «Notre parti, c'est Marles!», la liste (divers gauche) menée par Éric Édouard (ex-Parti socialiste), emporte le second tour des élections ...Actualités similaires
Elections départementales dans le canton d'Orthez : le casting se précise pour mars
Pour disputer le canton au duo Pédehontaà-Antier sortant, la piste d'un ticket composé par l'Orthézien Emmanuel Hanon et la Salisienne Marie-Ange Minvielle ...
Municipales à Kaysersberg Vignoble : le recours d'Henri Stoll rejeté par le tribunal administratif
Les élections municipales de Kaysersberg Vignoble. Le recours d'Henri Stoll, arrivé en seconde position, avec 37 voix d'écart avec Martine Schwartz, pour la ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
