Élection d'Élisabeth Jacques à La Condamine-Châtelard : deux recours rejetés par le tribunal administratif
Le 30 octobre dernier, le tribunal administratif (TA) de Marseille a tranché. Rejetant deux recours déposés dans le cadre de l'élection d'Élisabeth ...Actualités similaires
Articles similaires à Élection d'Élisabeth Jacques à La Condamine-Châtelard : deux recours rejetés par le tribunal administratif
Ehpad de la Rosemontoise : le recours de Servir rejeté par le tribunal administratif
Le tribunal administratif de Besançon a rejeté hier la requête de l'association Servir visant à conserver la gestion de l'Ehpad de la Rosemontoise, à ...Actualités similaires
Le tribunal administratif rejette les recours contre l'élection d'Éric Édouard à Marles-les-Mines
Dimanche 28juin, «Notre parti, c'est Marles!», la liste (divers gauche) menée par Éric Édouard (ex-Parti socialiste), emporte le second tour des élections ...Actualités similaires
Le recours contre l'élection municipale rejeté par le tribunal administratif
Le conseil municipal issu des urnes en juin n'est donc pas remis en cause.Actualités similaires
L'élection de TAK à la présidence de la CASUD validée par le tribunal administratif
L'élection de TAK à la présidence de la CASUD validée par le tribunal administratif clicanoo ven 09/10/2020 - 15:57Actualités similaires
Restrictions sanitaires: les recours rejetés par le Tribunal administratif
L'association Lyon Liberté avait déposé, mercredi matin, une série de cinq recours devant le tribunal administratif visant l'intégralité des dernières ...Actualités similaires
Pernes : le tribunal administratif valide l'élection de la nouvelle maire Geneviève Janssoone
Dans son jugement rendu le 25 septembre, le tribunal administratif de Lille a rejeté les trois recours - deux déposés par des candidats de la liste battue, ...Actualités similaires
Le tribunal administratif rejette le recours de l'opposition contre l'élection de Jean-Marie Caramiaux à Hersin-Coupigny
D'ailleurs, Jean-Marie Caramiaux n'a hésité à reprocher à ses oposants leur « manque de courage ». Le maire a donné lecture du rapport de l'audience du ...Actualités similaires
Aude - municipales : quatre nouveaux recours rejetés par le tribunal administratif
De nouvelles décisions ont été rendues sur le premier tour des municipales dans le département.Actualités similaires
Coronavirus à Marseille : Le tribunal administratif rejette le recours contre la fermeture des bars et des restaurants
Le tribunal administratif de Marseille a rejeté la demande de suspension de l'arrêté qui ordonne la fermeture des bars et des restaurants à Marseille et ...Actualités similaires
Le tribunal administratif rejette le recours de l'opposition contre l'élection municipale
À Four, les élections municipales se sont réglées en un seul tour. La liste du maire sortant Jean Papadopulo a été réélue avec 53,8 % des suffrages, ...Actualités similaires
Le tribunal administratif d'Orléans annule l'élection municipale à Rouvres, la maire dépose un recours
À Rouvres, village de 825 habitants dans le canton d'Anet, le premier et unique tour de l'élection municipale du 15 mars 2020, avait été particulièrement ...Actualités similaires
Houdain: Après les élections, la maire renonce à son recours au tribunal administratif
Décidément, les élections municipales à Houdain ne se termineront qu'en octobre. Après le recours en annulation de Daniel Dewalle, arrivé second au soir ...Actualités similaires
Lozère: un recours contre l'élection municipale de Marvejols au tribunal administratif
La liste adverse conteste à la maire Patricia Brémond la preuve de son éligibilité sur la commune de Marvejols.Actualités similaires
Le tribunal administratif rejette le recours contre l'élection du maire de La Grand-Croix
Michel Chatagnon, battu le 15 mars, protestait contre l'élection du maire, Luc François.Actualités similaires
Municipales à La Condamine-Châtelard : Élisabeth Jacques élue maire
Sans surprise, Élisabeth Jacques a été élue maire et succède ainsi à Francis Bercher, maire sortant non réélu. C'est la première femme à occuper cette ...Actualités similaires
Beaumont-lès-Valence : DAH perd son recours contre la commune devant le tribunal administratif
Le 23 juin, le tribunal administratif de Grenoble a débouté DAH qui demandait l'annulation d'une délibération prise le 27 septembre 2017. ...Actualités similaires
Saint-Paul-le-Jeune : la liste d'Union citoyenne a déposé un recours au tribunal administratif
Un recours a donc été déposé mi-juin par cette liste battue aux municipales. Pour elle, il s'agit avant tout d'une démarche citoyenne.Actualités similaires
Aimargues : un recours au tribunal administratif contre l'élection municipale
Nadia Belaouni, élue sur la liste d'opposition de Caroline Breschit qui se présentait face au maire sortant, demande l'annulation de l'élection.Actualités similaires
Ligue 1 : les recours de Lyon, Amiens et Toulouse rejetés par le tribunal administratif de Paris
Les recours des clubs de Lyon, Amiens et Toulouse, suite à l'arrêt de la Ligue 1, ont été rejetés par le tribunal administratif de Paris. La LFP s'est ...Actualités similaires
L1 : les recours rejetés par le tribunal administratif de Paris
L'OL - Amiens et Toulouse ont saisi la justice...Actualités similaires
Olympique Lyonnais - Ligue 1. Les recours de Lyon, Amiens et Toulouse rejetés par le Tribunal administratif de Paris
La Ligue de football professionnel a annoncé le rejet des recours de Lyon, Amiens et Toulouse. La LFP a réagi, affichant sa satisfaction. Pour les trois ...Actualités similaires
Ligue 1. Les recours de Lyon, Amiens et Toulouse rejetés par le Tribunal administratif de Paris
C'était l'un des combats après l'arrêt définitif de la Ligue 1. Les clubs de Lyon, Amiens et Toulouse avaient déposé des recours pour contester la fin du ...Actualités similaires
Bobigny : une mère dépose un recours au tribunal administratif contre la non-réouverture des maternelles
Une mère dépose un recours en urgence auprès du tribunal administratif de Montreuil contre la fermeture des écoles maternelles de Bobigny ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
