Ehpad bashing : "nul ne peut ignorer la responsabilité de l'Etat"
Alors que depuis plusieurs années les accusations de maltraitances en Ehpad ne cessent d’affluer, à l’image des scandales au sein de grands groupes ...Actualités similaires
Articles similaires à Ehpad bashing : "nul ne peut ignorer la responsabilité de l'Etat"
Chlordécone aux Antilles : Les députés reconnaissent la « responsabilité » de l'Etat
Le texte porté par le député de Guadeloupe, Elie Califer, a été voté à l'unanimité des 101 votants, les groupes de la majorité s'étant abstenus, et va ...Actualités similaires
Chlordécone: les députés votent pour reconnaître la "responsabilité" de l'Etat
"Flou artistique", texte symbolique ou "première étape essentielle" à une vraie reconnaissance des ravages de la chlordécone? Les députés examinent jeudi ...Actualités similaires
"Dépollution des terres" et "'indemnisation des victimes": les députés votent pour reconnaître la "responsabilité" de l'Etat sur le Chlordécone
"Flou artistique", texte symbolique ou "première étape essentielle" à une vraie reconnaissance des ravages de la chlordécone? Les députés examinent jeudi ...Actualités similaires
Chlordécone: les députés votent pour reconnaître la "responsabilité" de l'Etat
Adopté par les députés en commission le 14 février, le texte porté par le député de Guadeloupe Elie Califer prévoit que la "République française ...Actualités similaires
Une plaignante veut faire reconnaître la responsabilité de l'Etat dans le non-lieu de son dossier pour viol
Une femme, dont la plainte pour viol déposée en 2018 à Paris a abouti deux fois à un abandon des poursuites, veut faire reconnaître la responsabilité de ...Actualités similaires
Budget de l'Etat : Borne engage à nouveau la responsabilité du gouvernement par un 49.3 sur la partie recettes
Il s'agit du 21e recours au 49.3 par Elisabeth Borne ou en son nom depuis son arrivée à MatignonActualités similaires
Budget de l'Etat : Borne engage à nouveau la responsabilité du gouvernement par un 49.3 sur la partie recettes
Elisabeth Borne a de nouveau utilisé jeudi l'article 49.3 de la Constitution pour faire passer en nouvelle lecture la partie recettes de son...Actualités similaires
Homophobie en L1 : une association arrête ses activités et pointe la responsabilité de l'Etat
Rouge Direct, association engagée dans la lutte contre l'homophobie dans le sport, a annoncé l'arrêt de ses activités.Actualités similaires
''L'Etat-major'' de l'Ecole Supérieure de Gestion (ESG-Bamako et du CNAM INTEC) : ' Nous assumons entièrement notre responsabilité et notre mission de formateurs et d'éducateurs''
Etablissement crédité d'une bonne réputation pour la rigueur professionnelle du staff managérial, la qualité du corps professoral et de la formation, la ...Actualités similaires
Hausses de la taxe foncière : la part de responsabilité de l'Etat, la part de celle des villes (mauvaises gestionnaires)
Comme chaque année, les propriétaires doivent s'acquitter de la taxe foncière, à moins de bénéficier d'une exonération particulière. La facture ne cesse ...Actualités similaires
Emeutes : " Les collectivités ont 4 ans pour décider d'attaquer l'Etat en responsabilité "
Avocat spécialiste des collectivités territoriales, Aloïs Ramel rappelle que, selon la loi, l'Etat est responsable des dégâts et dommages du fait ...Actualités similaires
L'Etat français se retrouve au tribunal de Paris aujourd'hui pour une audience inédite consacrée à sa responsabilité dans l'utilisation massive de pesticides et dans l'effondrement de la biodiversité
Après le climat et la pollution de l'air, l'Etat français se retrouve au tribunal de Paris jeudi pour une audience inédite consacrée à sa responsabilité ...Actualités similaires
Incendie meurtrier à Ciudad Juarez : des migrants mettent en cause la responsabilité de l'Etat
Les autorités mexicaines estiment que l'incendie survenu fin mars a été provoqué par un migrant qui a mis le feu à un matelas dans la cellule qu'il ...Actualités similaires
Accident mortel du train des Pignes en 2014: l'Etat attaqué en responsabilité
L'État a-t-il une quelconque responsabilité dans le spectaculaire et mortel accident du train des chemins de fer de Provence en 2014 ? La Région et les ...Actualités similaires
Accident mortel du train des Pignes en 2014: l'Etat attaqué en responsabilité
L'État a-t-il une quelconque responsabilité dans le spectaculaire et mortel accident du train des chemins de fer de Provence en 2014 ? La Région et les ...Actualités similaires
Lyon : Les parents de l'école Michel Servet déboutés, la ville et l'Etat dédouanés de toute responsabilité
Ils n'auront pas gain de cause. Vendredi, le tribunal administratif de Lyon a débouté l'association Greenpeace France et les parents d'élèves de l'école ...Actualités similaires
Mort de Rémi Fraisse: la responsabilité de l'Etat confirmée en appel
La cour administrative d'appel de Toulouse a confirmé mercredi 22 février la "responsabilité sans faute" de l'Etat dans la mort de Rémi Fraisse, un ...Actualités similaires
Ehpad : le groupe Orpea sauvé par l'Etat
Les négociations ont duré plusieurs semainesActualités similaires
Ehpad : Orpea passe sous le contrôle de la Caisse des Dépôts, bras financier de l'Etat
Un accord de principe a été trouvé entre Orpea et la Caisse des dépôts qui en devient l'actionnaire majoritaire, avec 50,2% du capital.Actualités similaires
Maltraitance dans les Ehpad : la réponse de l'Etat « pas à la hauteur », selon la Défenseures des droits
Dix-huit mois après avoir dénoncé les « maltraitances et discriminations » récurrentes dans les Ehpad privés comme publics, la Défenseure des droits ...Actualités similaires
Maltraitance dans les Ehpad : la réponse de l'Etat « pas à la hauteur », selon la Défenseures des droits
Dix-huit mois après avoir dénoncé les « maltraitances et discriminations » récurrentes dans les Ehpad privés comme publics, la Défenseure des droits ...Actualités similaires
Ehpad : Orpea capitule et va rembourser l'ensemble des subventions publiques exigées par l'Etat
Le groupe d'Ehpad a annoncé qu'il acceptait finalement de rembourser toutes les subventions publiques réclamées par l'État au titre de ses mauvaises ...Actualités similaires
EXCLU - Meurtre de Lola: L'avocat Maxime Thiébaut annonce dans "Morandini Live" le dépôt d'une plainte en vue d'engager la responsabilité de l'Etat: "L'Etat a le devoir d'assurer la sécurité des Français" - VIDEO
Ce matin, Maxime Thiébaut, avocat de l'Institut pour la justice, était l'invité de Jean-Marc Morandini dans "Morandini Live" sur CNews. En exclusivité , il ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
