Comme annoncé en septembre dernier, ce mardi 20 octobre, Ecolo a officiellement déposé un recours en annulation auprès du ministre des Pouvoirs locaux ...
Actualités similaires
Articles similaires à Ecolo a déposé un recours en annulation contre le pacte de majorité
Les candidats «Libres de réinventer l'Ariège» aux prochaines élections départementales et leurs soutiens ne décolèrent pas. Voilà une semaine, Arnaud ...
Actualités similaires
Nouvel épisode dans le dossier des éoliennes de Puymangou et Parcoul, mardi 18 mai au soir, lors du Conseil municipal de Saint-Aulaye-Puymangou. Les élus ...
Actualités similaires
Depuis près d'un an et demi, les demandes d'adoption sont à l'arrêt en Haïti par un arrêté prorogé jusqu'au 30 juin 2021. Ces démarches, quatre ...
Actualités similaires
L'Organisation des Palestiniens d'Ile-de-France, à l'origine de la marche initialement prévue à Paris ce samedi à 15 heures entre le métro Barbès et la ...
13h56: L'organisateur de la manifestation de soutien aux Palestiniens à Paris a déposé un recours devant le tribunal administratif au nom de "la liberté ...
Un collectif, qui réunit des riverains de Décines, a déposé en mairie un recours gracieux, le 5 mai, contre le projet de construction d'une académie de ...
Actualités similaires
JUSTICE - Trois avocats représentant l'association des Palestiniens d'Ile-de-France ont déposé, vendredi 14 mai, un référé auprès du tribunal ...
Actualités similaires
Renaud Muselier, membre du parti Les Républicains (LR), président sortant et candidat à sa propre réélection en Provence-Alpes-Côte d'Azur a déposé, ce ...
Actualités similaires
« À la suite du calendrier de déconfinement annoncé par l'exécutif, je demande au gouvernement de mettre en place un plan de réouverture des ...
Actualités similaires
Alors que le délai de quinze jours de promulgation de la loi sur les langues régionales, adoptée à une très large majorité (par 247 voix contre 76), le 8 ...
Actualités similaires
Début février, le couperet est tombé pour les communes de Plérin et Trégueux (Côtes-d'Armor) : elles ont été lourdement sanctionnées pour le manque de ...
Actualités similaires
Plérin et Trégueux ont été déclarés en carence par l'État pour ne pas avoir construit suffisamment de logements sociaux. Les deux communes, obligées de ...
Actualités similaires
Un recours a été déposé par 87 députés devant le Conseil constitutionnel contre la loi de « sécurité globale ». Les griefs sont nombreux, entre les ...
Actualités similaires
L'équipe de la majorité municipale de la liste Annonay c'est vous (divers gauche), emmenée par Simon Plénet (PS), maire de la commune, a fait savoir ...
Actualités similaires
Le collectif coupe-circuit et Vosges Nature Environnement, opposés à la création d'un circuit automobile sur l'aéropôle de Juvaincourt ont déposé un ...
Actualités similaires
Malgré la victoire de son équipe samedi sur le terrain du Paris Saint-Germain (1-0) qui lui a permis de reprendre les commandes de la Ligue 1, le prés...
Actualités similaires
La tenue d'un conseil municipal extraordinaire ce jeudi 11 mars se justifiait par la nécessité de voter deux délibérations ayant trait aux relations ...
Tout va désormais mieux pour Kévin Strootman, puisque en panne de réalisme et de confiance avec l'Olympique de Marseille, il a été prêté cet hiver au ...
Actualités similaires