Plus de trois ans après l'accident qui a fait six morts et plusieurs blessés à Millas (Pyrénées-Orientales), l'avocat de la conductrice du car scolaire ...
Actualités similaires
Articles similaires à Drame de Millas : la défense demande l'annulation de deux expertises techniques
La commission de la Défense a décidé mercredi de demander un avis juridique aux services de la Chambre à propos de la dispense de service accordée par la ...
Actualités similaires
Quelques minutes à peine après l'investiture de Donald Trump comme président des États-Unis, lundi 20 janvier 2025, l'application des douanes et de la ...
Actualités similaires
L'association féministe NousToutes demande la déprogrammation du spectacle d'Ary Abittan prévu ce mercredi au Radiant-Bellevue à Caluire-et-Cuire près de ...
Actualités similaires
Le prévenu s'était fait coffrer jeudi 8 janvier avec deux autres personnes, transportant du cannabis, de la cocaïne et de l'argent
Actualités similaires
Ils marqueront 2025. Des élections à la chambre d'agriculture aux dix ans du Mémorial de Rivesaltes, l'année 2025 dans les Pyrénées-Orientales sera ...
Actualités similaires
Suite au crash d'un avion au Kazakhstan, Vladimir Poutine a présenté ses excuses. Néanmoins l'Azerbaïdjan hausse le ton et demande à la Russie de retrouver ...
Actualités similaires
Les trois avocats du père de la collégienne à l'origine de la rumeur, jugé pour avoir orchestré une campagne de haine à l'encontre de Samuel Paty avec le ...
Actualités similaires
L'avocat général Samain a requis vendredi devant la cour d'assises de Namur 30 ans de prison à l'encontre d'Etienne Macors, 63 ans, reconnu coupable jeudi du ...
Actualités similaires
À l'été 2022, Bernard Arnault panique à l'idée qu'un député LFI arrive à la tête de la commission des finances de l'Assemblée nationale. Des ...
Actualités similaires
En mai, Donald Trump avait été jugé pénalement coupable de paiements dissimulés à une actrice de films X pour qu'elle taise un rapport sexuel, dix ans ...
Actualités similaires
Le rapporteur public a préconisé, mardi 3 décembre, d'annuler l'arrêté préfectoral qui encadre laréserve d'irrigation contestée de Sainte-Soline ...
Actualités similaires
Le suivi de l'enquête judiciaire de l'accident de bus de Porté-Puymorens de ce dimanche 1er décembre 2024, où 2 passagers ont perdu la vie et 12 autres ...
Actualités similaires
À désormais 76 ans, Patrick Balkany a demandé une levée de son inéligibilité afin de pouvoir se présenter à la prochaine élection municipale de ...
Actualités similaires
L'ancien maire LR de Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) Patrick Balkany a demandé l'annulation de sa peine d'inéligibilité, en vue d'une éventuelle ...
Actualités similaires
L'ancien maire de Levallois-Perret, condamné pour fraude fiscale, souhaite voir son inéligibilité levée pour pouvoir se représenter à la tête de la ville ...
Actualités similaires
L'ancien maire de Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) Patrick Balkany a demandé l'annulation de sa peine d'inéligibilité, a-t-on appris jeudi de source ...
Actualités similaires
Condamné en 2021 à dix ans d'inéligibilité pour fraude fiscale et blanchiment, Patrick Balkany a déposé une requête pour lever cette sanction.
Actualités similaires
Condamné en 2021 à dix ans d'inéligibilité pour fraude fiscale et blanchiment, Patrick Balkany a déposé une requête pour lever cette sanction.
Actualités similaires
"Patrick Balkany, via son avocat, a déposé le 25 octobre 2024 une requête en relèvement de sa peine complémentaire d'inéligibilité de dix ans", a ...
Actualités similaires
Patrick Balkany a envoyé une requête à la justice pour faire annuler sa peine d'inéligibilité afin de se présenter aux municipales 2026 pour reprendre son ...
Actualités similaires