DPE frauduleux?: un nouvel arr?t? d?finit les anomalies ? d?tecter par l'Ademe
? partir du 1er octobre 2025, pour lutter contre les diagnostics de performance ?nerg?tique (DPE) frauduleux, le Gouvernement a missionn? l'Agence de
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Afin de lancer en 2026 une deuxi?me ?dition de l'appel d'offres ??Grands Projets industriels de d?carbonation??, op?r? par l'Ademe dans le cadre de Fr
L'Assemblée nationale a de nouveau approuvé mardi la création d'une nouvelle qualification d'"homicide routier" dans le code pénal, "symbolique" pour
Le Gouvernement publie un dispositif r?glementaire fixant de nouvelles obligations aux employeurs afin de pr?venir les risques en cas d'?pisode de cha
Mich?le Berlioz, secr?taire de l'association M?morial et CSur de Savoie, est la belle-fille d'une r?sistance savoyarde. Elle raconte la vie de Marcell
Après la mort du pape le 21 avril 2025 au Vatican, les théories du complot se multiplient sur le souverain pontife : est-il réellement mort ? L'était-
Ce nouveau fichier regroupant les IBAN identifiés comme frauduleux permettra "d'identifier et de bloquer rapidement les transactions frauduleuses"
L'arr?t? du 3?ao?t 2023, qui a reconduit pour trois ans la liste des esp?ces susceptibles d'occasionner des d?g?ts (Esod), ex-nuisibles, n'est pas rem
Le mouvement islamiste armé a dénoncé le plan "raciste" de Donald Trump, qui entend expulser la population de Gaza pour reconstruire l'enclave et en f
Une entreprise de sécurité a fait savoir que des données personnelles concernant des centaines de milliers d'abonnés SFR avaient été dérobées début ju
Les pays de l'Union européenne (UE), sauf la Hongrie, se sont mis d'accord les bénéfices issus des avoirs russes gelés.
Un gros coup de pression. Alors que le ministère de l'Intérieur a lancé le 23 avril le "Beauvau de la sécurité civile", un cycle de concertations qui
Cela ressemble au clap de fin pour les chasses traditionnelles en France. Par une d?cision rendue ce lundi 6?mai 2024, le Conseil d'?tat a annul? ? la
Le formalisme a parfois du bon pour asseoir l'acceptabilit? des d?cisions juridictionnelles et des projets. ? trop vouloir simplifier et all?ger, n'y
Le 12 d?cembre, le ministre du Logement, Patrice Vergriete, a pr?sent?, en Conseil des ministres, un projet de loi qui vise ? acc?l?rer la r?novation
Boycotté par des orchestres occidentaux et congédié par l'orchestre philharmonique de Munich pour n'avoir pas dénoncé l'offensive contre Kiev, Valeri
Le géochimiste Éric-Claude Gaucher est associé à un permis d'exploration, en cours d'instruction, sur une zone située entre Béarn et Soule. Si le feu
Le feuilleton judiciaire relatif au stockage en couches g?ologiques profondes de d?chets dangereux de Wittelsheim (Haut-Rhin), dit Stocamine, ne faibl
Malgr? une injonction du Conseil d'?tat et les avis du public, le Gouvernement a choisi d'adopter des mesures de pr?vention des captures de c?tac?s qu
Les Portes Euréliennes d'Île-de-France ont lancé le Plan local d'urbanisme intercommunal, lors d'une réunion publique, mercredi 4 octobre.
Les sapeurs-pompiers du Gard ont été appelés pour capturer un.. boa d'1 m 50.