Articles similaires à Dordogne : indemnités du maire de Sarlat, le tribunal donne raison à Basile Fanier
Rennes Métropole : le tribunal administratif donne raison aux gérants des salles de sport
Plusieurs gérants de salles de sport étaient devant le juge administratif ce mercredi 30 septembre pour demander de suspendre la fermeture de leurs ...Actualités similaires
Chamonix : le tribunal administratif donne raison à l'arrêté rendant obligatoire le port du masque en centre-ville
Hasard du calendrier, le tribunal administratif de Grenoble s'est prononcé ce jeudi 24 septembre sur la validité de l'arrêté municipal pris rendant ...Actualités similaires
Occupation du terrain de Belle Aureille par les gens du voyage : le tribunal donne raison à la mairie de Gap
À la suite de l'occupation illégale du terrain de Belle Aureille par une quinzaine de caravanes des gens du voyage, la mairie de Gap avait déposé un ...Actualités similaires
Dordogne : le maire de Sarlat ne prendra pas d'arrêté pour rendre le masque obligatoire dans la rue
Alors que des villes comme La Rochelle et Concarneau ont rendu le masque obligatoire, la ville de Sarlat ne prendra pas d'arrêté en ce sens. Le maire ...Actualités similaires
Dordogne : Le maire de Sarlat ne prendra pas d'arrêté pour rendre le masque obligatoire
Alors que des villes comme La Rochelle et Concarneau ont rendu le masque obligatoire, la ville de Sarlat ne prendra pas d'arrêté en ce sens. Le maire ...Actualités similaires
Essais cliniques du fonds Josefa : le tribunal donne raison à l'Agence du médicament
Rejetées. Les deux requêtes déposées devant le tribunal administratif de Poitiers par le professeur de chimie, Jean-Bernard Fourtillan, contestant ...Actualités similaires
Le tribunal administratif donne raison à quinze communes charentaises touchées par la sécheresse de 2016
Les juges ont retoqué un arrêté interministériel qui ne reconnaissait pas l'état de catastrophe naturelle concernant la sécheresse de 2016. Cette ...Actualités similaires
Football - Ligue des champions - Le Tribunal Arbitral du Sport donne raison à Manchester City, autorisé à jouer la Ligue des champions
Pep Guardiola, ses joueurs et tous les supporters de Manchester City peuvent souffler. Le Tribunal Arbitral du Sport a annoncé lundi matin...Actualités similaires
Municipales à L'Argentière-la-Bessée : le tribunal donne raison à Patrick Vigne
Le maire sortant était visé par des recours électoraux venant des camps Disdier et Prud'homme.Actualités similaires
Municipales en Dordogne : Basile Fanier, candidat à Sarlat, invité de France Bleu Périgord
Ce vendredi 19 juin, Basile Fanier, candidat au second tour des élections municipales à Sarlat , est l'invité de France Bleu Périgord à 7h45 .Une ...Actualités similaires
Municipales en Dordogne : Jean-Jacques de Peretti, maire de Sarlat, invité de France Bleu Périgord
Ce jeudi 18 juin, Jean-Jacques de Peretti est l'invité de France Bleu Périgord à 7h45. Maire de Sarlat depuis 31 ans, aujourd'hui l'ancien ministre, ...Actualités similaires
Villefranche-de-Rouergue. Le tribunal donne raison aux salariés de Villefranche
La Poste condamnée par le tribunal judiciaire de Rodez. Depuis le 11 mai, la Poste a imposé une organisation du travail à la distribution du courrier, en ...Actualités similaires
Coronavirus : Un tribunal donne raison à un restaurateur face à Axa, qui refusait d'indemniser ses pertes
Le restaurateur Stéphane Manigold a obtenu gain de cause face à Axa, qui refusait d'indemniser ses pertes liées à la crise du coronavirusActualités similaires
Fermeture liée au Covid-19 : le tribunal de commerce donne raison à un restaurateur face à l'assureur AXA
COMMERCES - Un restaurateur parisien, Stéphane Manigold, est sorti gagnant de son bras de fer avec son assureur AXA France, qui refusait d'indemniser les ...Actualités similaires
Coronavirus : un tribunal donne raison à un restaurateur face à Axa
Dans le bras de fer qui oppose hôteliers-restaurateurs et assureurs, qui refusent majoritairement les demandes de couverture des pertes d'exploitation, un ...Actualités similaires
Indemnisation/Covid-19 : un tribunal donne raison à un restaurateur face à Axa
Stéphane Manigold, à la tête du groupe Eclore, avait assigné Axa France, son assureur, qui refusait d'indemniser les pertes d'exploitation d'un de ses ...Actualités similaires
Confinement : un tribunal de commerce donne raison à un restaurateur face à l'assureur Axa
Le groupe avait refusé d'indemniser les pertes d'exploitation de l'un des quatre établissements de Stéphane Manigold, car il estimait que la décision ...Actualités similaires
Flux d'actualités Ouest-FranceIndemnisation des pertes du coronavirus. Un tribunal donne raison à un restaurateur face à Axa
Flux d'actualités Ouest-France3600Flux d'actualités Ouest-France Dans le bras de fer qui oppose hôteliers-restaurateurs et assureurs à propos des pertes ...Actualités similaires
Indemnisation des pertes du coronavirus. Un tribunal donne raison à un restaurateur face à Axa
Dans le bras de fer qui oppose hôteliers-restaurateurs et assureurs à propos des pertes d'exploitation liées à la crise sanitaire, le tribunal de commerce ...Actualités similaires
Coronavirus: le tribunal donne raison à un restaurateur face à son assurance qui refusait de l'indemniser
Le tribunal de commerce de Paris a donné raison vendredi 22 mai, en référé, à un restaurateur parisien qui avait assigné son assureur Axa France après ...Actualités similaires
Confinement : le tribunal administratif de Lyon donne raison au préfet de l'Ardèche
Interdiction de sortir à deux en Ardèche en ce week-end du 8 mai.Actualités similaires
Près d'Argentan. La maire de Sévigny donne ses indemnités au centre équestre
« D'autres filières ont été durement frappées mais chaque goutte de solidarité permettra peut-être un océan d'actions en faveur du maintien de notre vie ...Actualités similaires
Déconfinement en Dordogne : "une bouffée d'oxygène" pour le maire de Sarlat, Jean-Jacques de Peretti
Le maire de Sarlat, Jean-Jacques de Peretti, était l'invité de France Bleu Périgord et France Bleu Gironde, ce vendredi matin. Il espère que notre sortie de ...Actualités similaires
Manif du 1er mai interdite à Rennes : pourquoi le tribunal donne raison à la préfète
Le syndicat Sud PTT souhaitait manifester le 1er mai avec un défilé en file indienne respectant une distance de deux mètres entre chaque personne. Voyant le ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
