Dix Serbes condamnés pour crimes contre l'humanité
En juin 1992, dix membres des forces serbes de Bosnie avaient exécuté 24 prisonniers musulmans. Après sept ans de procès, un tribunal les a condamnés à ...Actualités similaires
Articles similaires à Dix Serbes condamnés pour crimes contre l'humanité
Lafarge en Syrie : la mise en examen pour complicité de crimes contre l'humanité validée
La Cour de cassation s'est prononcée, ce mardi, en faveur de la mise en examen de Lafarge pour mise en danger des salariés et complicité de crimes contre ...Actualités similaires
Lafarge en Syrie : la mise en examen pour complicité de crimes contre l'humanité validée par la Cour de cassation
La Cour de cassation a définitivement validé ce mardi 16 janvier la mise en examen pour complicité de crimes contre l'humanité de l'entreprise Lafarge, qui ...Actualités similaires
Complicité de crimes contre l'humanité : les poursuites contre Lafarge validées par la Cour de cassation ?
La Cour de cassation se prononce, ce mardi, sur la mise en examen de Lafarge pour mise en danger des salariés et complicité de crimes contre l'humanité pour ...Actualités similaires
Le TPF se penche sur la rétroactivité des crimes contre l'humanité
Au procès d'Ousman Sonko, ex-ministre gambien, le Tribunal pénal fédéral se demande mardi si les accusations de crimes contre l'humanité peuvent être ...Actualités similaires
Algérie: mort de l'ex-ministre Khaled Nezzar poursuivi en Suisse pour «crimes contre l'humanité»
L'ex-ministre algérien de la Défense Khaled Nezzar est mort à Alger à l'âge de 86 ans. Général à la retraite, il était soupçonné d'avoir coordonné ...Actualités similaires
Dix opposants aux vaccins condamnés à Paris à des peines de quatre à six mois de prison avec sursis pour cyberharcèlement envers deux parlementaires et un médecin durant la pandémie du Covid en 2021
Dix opposants aux vaccins ont été condamnés mercredi à Paris à des peines de quatre à six mois de prison avec sursis pour cyberharcèlement envers deux ...Actualités similaires
Iran : Une plainte pour « crimes contre l'humanité » déposée contre le président
La plainte a été déposée en Suisse par trois anciens prisonniers iraniensActualités similaires
Libération de l'ex-président du Pérou, Alberto Fujimori, emprisonné pour crimes contre l'humanité
Alberto Fujimori, vêtu d'une veste noire, a quitté à 18H29 locales (23H29 GMT) la prison de Barbadillo, à l'est de Lima, à bord d'une camionnette grise ...Actualités similaires
Pérou: libération de l'ex-président Alberto Fujimori condamné pour crimes contre l'humanité
Après une décision de la Cour constitutionnelle, l'ex-président péruvien est sorti de prison ce mercredi 6 décembre. Il avait été condamné à 25 ans de ...Actualités similaires
Pérou : Emprisonné pour crimes contre l'humanité, l'ancien président Alberto Fujimori libéré
La Cour constitutionnelle a ordonné la libération de l'ex-président (1990-2000) qui souffre de problèmes de santé. Ce choix envers l'ancien homme fort du ...Actualités similaires
Pérou: libération de l'ex-président Alberto Fujimori emprisonné pour crimes contre l'humanité
M. Fujimori, vêtu d'une veste noire et portant un masque sur le visage, a quitté à 18H29 locales (23H29 GMT) la prison de Barbadillo, à l'est de Lima, à ...Actualités similaires
Pérou: libération de l'ex-président Alberto Fujimori emprisonné pour crimes contre l'humanité
M. Fujimori, vêtu d'une veste noire et portant un masque sur le visage, a quitté à 18H29 locales (23H29 GMT) la prison de Barbadillo, à l'est de Lima, à ...Actualités similaires
Gambie: un ex-«jungler» condamné à perpétuité en Allemagne pour crimes contre l'humanité
En Allemagne, une étape majeure pour celles et ceux qui se battent pour obtenir justice pour les crimes commis sous la présidence de Yahya Jammeh en Gambie. ...Actualités similaires
Meurtre de Thomas à Crépol : six participants à des actions violentes d'ultradroite condamnés de six à dix mois de prison
Ces hommes âgés de 18 à 25 ans ont également été interdits de séjourner dans la Drôme et de détenir une arme pendant cinq ansActualités similaires
Défilé de l'ultradroite dans la Drôme : 6 participants condamnés de six à dix mois de prison
Six personnes ont été condamnées à des peines de six à dix mois de prison ferme pour avoir participé samedi soir à une manifestation d'ultradroite à ...Actualités similaires
Direct - Guerre Israël-Gaza : des experts de l'ONU réclament une enquête sur "des crimes de guerre et contre l'humanité"
Israël est en principe disposé à prolonger le cessez-le-feu avec le Hamas, a indiqué le Premier ministre Benjamin...Actualités similaires
Dix Serbes condamnés pour crimes contre l'humanité
En juin 1992, dix membres des forces serbes de Bosnie avaient exécuté 24 prisonniers musulmans. Après sept ans de procès, un tribunal les a condamnés à ...Actualités similaires
Attaques chimiques en Syrie : la France lance un mandat d'arrêt contre le président Bachar al-Assad pour complicité de crimes contre l'humanité
Le mandat d'arrêt a été émis ce mardi 14 novembre pour complicité de crimes contre l'humanité et complicité de crimes de guerre, lors des attaques ...Actualités similaires
Sommet de Riyad: les participants dénoncent les crimes contre l'humanité commis à Gaza
L'Arabie saoudite accueille un sommet extraordinaire islamo-arabe ayant pour objectif de faire pression sur les États-Unis et Israël afin qu'ils mettent un ...Actualités similaires
Sommet de Riyad: les participants dénoncent les "crimes contre l'humanité" commis à Gaza
L'Arabie saoudite accueille un sommet extraordinaire islamo-arabe ayant pour objectif de faire pression sur les États-Unis et Israël afin qu'ils mettent un ...Actualités similaires
Dix-huit prévenus condamnés dans l'affaire du «camion charnier»
Les peines vont du sursis à dix ans d'emprisonnement ferme. Quatre Vietnamiens ont été condamnés pour homicides involontaires.Actualités similaires
Des familles israéliennes portent plainte pour crimes contre l'humanité
Des proches de victimes des exactions du Hamas accusent celui-ci de crime de guerre et génocide. La plainte va être déposée ce vendredi auprès de la Cour ...Actualités similaires
Raquel Garrido (LFI) sur l'attaque du Hamas en Israël: "Le 7 octobre, il s'est produit un acte de terreur absolument ignoble (...) C'est du terrorisme islamiste, des crimes de guerre, peut-être même des crimes contre l'humanité"
Raquel Garrido, députée "La France insoumise" de Seine-Saint-Denis, était l'invitée du 20H de Ruquier pour évoquer les divergences d'opinions au sein de ...Actualités similaires
Vous avez dit .... : ....Crimes contre l'humanité ?
La notion de crimes contre l'humanité a évolué sous l'influence du droit international coutumier et de juridictions internationales telles que la Cour ...Actualités similaires
Dans le Minnesota, les condamnés ont dix minutes pour implorer la grâce de trois jurés
Alors que de nombreuses voix s'élèvent pour réformer le système judiciaire aux États-Unis, les trois jurés du Board of Pardon du Minnesota se réunissent ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
