Un collectif de neuf associations de quartier de Dijon a engagé une procédure de recours auprès du président de Dijon Métropole François Rebsamen, à ...
Actualités similaires
Articles similaires à Dijon : un collectif d'associations a déposé un recours contre le PLUi-HD
Ce lundi 27 janvier, l'association Sites & Monuments a déposé un premier recours contre le retrait des vitraux classés d'Eugène Viollet-le-Duc à ...
Actualités similaires
Depuis 15 mois, le Collectif 21 pour une Paix Juste et Durable entre Palestiniens et Israéliens se mobilise chaque samedi sur la place Darcy à Dijon. Avec ...
Actualités similaires
Une plainte au pénal a été déposée pour menaces de mort, un recours au civil est en cours pour annuler les élections au comité départemental de rugby de ...
Actualités similaires
Apple s'est entendu à l'amiable avec des plaignants qui reprochaient à Siri d'empiéter sur leur vie privée. Le constructeur va verser 95 millions de dollars ...
Actualités similaires
Une concession d'exploitation caduque depuis près de 20 ans et des actions en justice intentées par les opposants à l'usine hydraulique qui continuait à ...
Actualités similaires
Après l'interdiction de déplacement des supporters de l'OM ce week-end à Saint-Étienne, le club phocéen a déposé un recours. Dans le cadre des 32es de ...
Actualités similaires
Mister Menuiserie dont le réseau compte 150 magasins dans toute la France, a été placé en liquidation judiciaire. Plusieurs dizaines de clients envisagent ...
Actualités similaires
Ce recours de la chaîne de Vincent Bolloré a été déposé avant la finalisation de la procédure par l'Arcom, le régulateur de l'audiovisuel.
Actualités similaires
Le Conseil d'État a jugé "irrecevable" le recours de la chaîne C8 contre la perte prochaine de sa fréquence télé car il a été déposé avant la ...
Actualités similaires
Le Conseil d'État a jugé «irrecevable» le recours de la chaîne C8 contre la perte prochaine de sa fréquence télé car il a été déposé avant la ...
Actualités similaires
C8, comme NRJ12 et Le Média, pourront déposer un nouveau recours devant le Conseil d'État quand l'Arcom aura annoncé sa liste définitive en décembre.
Actualités similaires
Le Conseil d'Etat a jugé "irrecevable" le recours de la chaîne C8 contre la perte prochaine de sa fréquence télé car il a été déposé avant la ...
Actualités similaires
Le Conseil d'Etat a jugé "irrecevable" le recours de la chaîne C8 contre la perte prochaine de sa fréquence télé car il a été déposé avant la ...
Actualités similaires
Plusieurs associations dénoncent "les mauvais traitements" réservés aux étrangers à l'accueil de la préfecture des Pyrénées-Orientales. Un rassemblement ...
Actualités similaires
Et si on cotisait à la Sécurité sociale pour faire ses courses ? C'est le principe de la Sécurité sociale de l'alimentation (SSA) que défend un collectif ...
Actualités similaires
Le collectif des Morvandiaux vigilants ne décolère pas devant la taxe d'enlèvement des ordures ménagères instauré par la communauté de communes Morvan ...
Actualités similaires
Ce dimanche 3 novembre, les syndicats CGT et Sud du CHU Toulouse annoncent que l'interne dont l'affectation a été suspendue par l'ARS le 24 octobre dernier a ...
Actualités similaires
Ce dimanche 3 novembre, les syndicats CGT et Sud du CHU Toulouse annoncent que l'interne dont l'affectation a été suspendue par l'ARS le 24 octobre dernier a ...
Actualités similaires
Jonathan Cabanel, 37 ans, a reconnu avoir tué en avril 2022 à Abeilhan, près de Béziers, un homme de 34 ans pour une dette de stupéfiants dérisoire. ...
Actualités similaires