Les producteurs de cassis de Dijon ont gagné ! Après une longue bataille auprès de l'Administration de la propriété intellectuelle de Chine, les Chinois ne ...
Actualités similaires
Articles similaires à Dijon : les producteurs de cassis obtiennent gain de cause
La cour d'appel a confirmé, ce lundi, les lourdes condamnations à l'encontre d'Urbaine de Travaux, reconnue responsable du décès du jeune stagiaire sur un ...
Actualités similaires
Saisi par le maire de Nice Christian Estrosi, le tribunal administratif de Nice a ordonné l'expulsion des occupants d'un campement illégal sur un terrain de ...
Actualités similaires
Attaquée sur internet, Brigitte Macron a dû faire face à une odieuse rumeur et n'a pas hésité à porter plainte. Deux femmes ont été poursuivies en ...
Actualités similaires
La justice européenne a confirmé la sanction financière infligée à Google en 2017 par la Commission européenne pour abus de position dominante, Google ...
Actualités similaires
La saison estivale touche à sa fin. Malgré un été pluvieux certains jeudis, les amateurs du marché, locaux et touristes, ont été au rendez-vous ces ...
Actualités similaires
Une ferme photovoltaïque pourrait voir le jour dans les prochaines années sur le terrain de l'ancien Golf de Barbet. Une décision du Tribunal de commerce ...
Actualités similaires
La cour de cassation a retoqué deux décisions de la justice toulousaine, lesquelles ont déclaré légale l'expropriation d'un agriculteur de Montgiscard.
Actualités similaires
Un incendie s'est déclaré à la mi journée le lundi 19 août dans la cuisine d'un appartement de la rue Pierre Prud'hon à Dijon. Trois personnes ont été ...
Actualités similaires
Le principal syndicat de la mine de cuivre d'Escondida au Chili a mis fin vendredi 17 août à une grève débutée trois jours plus tôt, après que la ...
Actualités similaires
C'est une victoire que viennent de remporter les usagers de ligne Toulouse Auch. Après la suppression de leur train de 6 h 24 et leur mobilisation, la SNCF ...
Actualités similaires
Colin Kolles, via sa société PMC GmbH, et Sanderson International Marketing Limited (SIM), s'opposent depuis 2021 sur la question de savoir qui avait le droit ...
Actualités similaires
Jeudi 25 juillet, un homme a été condamné à trois mois de prison ferme en semi-liberté, accompagné d'une obligation de soin, suite à une récidive ...
Actualités similaires
Après quatre jours de grève, les salariés de l'usine de pâtisserie de Condat-sur-Trincou ont repris le travail sans avoir obtenu les 100 euros bruts ...
Actualités similaires
Au Burkina, le journal « l'Evènement » a remporté son action en justice contre le Conseil supérieur de la communication. Le 19 juin dernier, le CSC avait ...
Actualités similaires
INFO FRANCE BLEU HERAULT - L'ASBH gagne son recours contre Constance Calandri qui s'était emparée de la marque à l'Institut National de la Propriété ...
Actualités similaires
Carole Delga, la présidente (PS) de la Région Occitanie, avait été condamnée pour discrimination après avoir refusé de signer le contrat de ville porté ...
Actualités similaires
Ils ont obtenu gain de cause. Après avoir eu confirmation que toutes les tournées de collecte des déchets se feraient le matin cet été pour éviter les ...
Actualités similaires
C'est un soulagement pour des retraités qui devaient rembourser des sommes parfois importantes à France Travail, à cause d'un imbroglio administratif. ...
Actualités similaires
Des centaines de seniors ont été priés de rembourser des milliers d'euros à cause d'un bug entre France Travail et les caisses de retraite. Grâce, entre ...
Actualités similaires
Très tôt ce vendredi matin, trois bateaux ont coulé au fond du port, un quatrième a été abîmé à cause du vent qui a provoqué de la houle dans le port.
Actualités similaires
Près de six mois après avoir assigné en justice la production de l'émission "Complément d'enquête", sur France 2, Gérard Depardieu vient d'obtenir gain ...
Actualités similaires