Un procès pour diffamation du maire PS de Dijon, François Rebsamen, a été annulé mercredi, le plaignant s'étant désisté après une « clarification » ...
Actualités similaires
Articles similaires à Diffamation contre François Rebsamen : le plaignant renonce au procès
Dans un entretien à la Tribune Dimanche et à Corse-Matin, François Rebsamen, ministre de l'Aménagement du territoire, revient sur le projet de loi ...
Actualités similaires
En sortie du conseil des ministres, ce mercredi midi, François Rebsamen a défini les contours du projet de loi visant à une plus grande autonomie de la ...
Actualités similaires
En sortie du conseil des ministres, ce mercredi midi, François Rebsamen a défini les contours du projet de loi visant à une plus grande autonomie de la ...
Actualités similaires
Après l'annonce de son renvoi en procès, Rachida Dati avait dénoncé une "procédure émaillée d'incidents" la concernant, et vilipendé des magistrats qui ...
Actualités similaires
L'influenceuse ultraconservatrice a répandu la théorie calomnieuse selon laquelle Brigitte Macron serait née homme et aurait changé de sexe. Mercredi ...
Actualités similaires
Dominique Einhorn, ancien président du Sarlat Rugby, a été relaxé ce mardi par le tribunal correctionnel de Bergerac. Il était poursuivi pour diffamation ...
Actualités similaires
Six mois après la dernière rencontre sur le futur site de stockage du tramway à Dromel (9e), le Groupement d'intérêt public (GIP) mobilités se réunit à ...
Actualités similaires
Comme il s'y était engagé lors d'une rencontre avec les délégués syndicaux de Tetra Pak au début du mois de juin, le ministre de l'aménagement du ...
Actualités similaires
La tension continue de monter entre Jean-Luc Moudenc et François Piquemal. Le maire de Toulouse a récemment déposé une plainte pour diffamation contre le ...
Actualités similaires
En s'exprimant publiquement par deux fois au moins sur ce qu'il qualifie d'"emploi fictif" occupé par Jean-Luc Moudenc à Bercy, le député insoumis a franchi ...
Actualités similaires
La décision dans le procès intenté par le président de l'intercommunalité Sarlat-Périgord noir Jean-Jacques de Peretti devait être rendu ce mardi ...
Actualités similaires
Ce mardi 17 juin, la cour d'appel de Paris a rendu son verdict. François Fillon est condamné à une peine de 4 ans de prison avec sursis ainsi que 5 ans ...
Actualités similaires
Le procès d'une militante du groupe identitaire Némésis a été annulé ce vendredi matin par le tribunal correctionnel de Besançon. Yona Faedda devait ...
Actualités similaires
Ludovic Bertin, condamné à la réclusion criminelle à perpétuité en fin d'année 2024 pour le meurtre de Victorine Dartois à Villefontaine (Isère) ...
Actualités similaires
Le jury de la Haute cour de Dublin a estimé que l'émission de la BBC diffusé en 2016 dans laquelle un témoin affirmait que M. Adams avait approuvé le ...
Actualités similaires
Une émission diffusée en 2016 dans laquelle un témoin affirmait que Gerry Adams avait approuvé le meurtre d'un espion britannique en 2006 était ...
Actualités similaires
La CGT demande une nouvelle fois au Premier ministre d'intervenir pour que se tienne rapidement le procès des marchés publics de la ville de Tarbes. ...
Actualités similaires
Le Premier ministre a été auditionné sur l'affaire Bétharram par la commission d'enquête de l'Assemblée nationale, contre laquelle il a multiplié les ...
Actualités similaires
Du centre à l'extrême droite, plusieurs députés se sont indignés de la manière dont le Premier ministre a été interrogé par la commission d'enquête de ...
Actualités similaires
Le jeune homme condamné en mars 2022 à six mois de prison avec sursis pour "homicide involontaire" a renoncé à être jugé en appel ce mercredi à Poitiers. ...
Actualités similaires
À Cahors, ce lundi 12 mai, l'ex-pompier gersois Manuel Canovas, condamné pour viols, violences et harcèlement, a refusé un nouveau procès en appel. Le ...
Actualités similaires