Toutes les communautés de communes peuvent délibérer avant fin 2020 pour se saisir ou non de la competence " mobilite ". Comment transférer cette ...
Actualités similaires
Articles similaires à Devenir AOM ou non : les communautés de communes doivent se décider
L'annonce de la suppression de l'obligation de transfert de l'eau et de l'assainissement embarrasse les élus des communautés de communes qui se sont engagés ...
Actualités similaires
Alors que les problèmes de déplacements sont toujours criants en zone rurale, deux communautés de communes du nord de la Haute-Vienne lancent une enquête ...
Actualités similaires
En Normandie et en Bretagne, la spéculation immobilière, les locations de tourisme et les résidences secondaires empêchent les habitants de se loger. Mais ...
Actualités similaires
La commune de Léojac, en Tarn-et-Garonne, va rejoindre le Grand Montauban communauté d'agglomération au 1er janvier 2025. Elle était jusqu'à présent ...
Actualités similaires
Depuis le 1er janvier, c'est aux maires ou présidents de communautés de communes qu'incombent la réglementation et la gestion de l'affichage publicitaire. Y ...
Actualités similaires
Un défi zéro déchet est proposé par quatre communautés de communes dans notre département. Le Jovinien, l'Yonne Nord, le Gâtinais en Bourgogne et la ...
Actualités similaires
Les conventions, les premières signées dans le département, concernent Isle Loue Auvézère en Périgord et Bastides Dordogne Périgord
Actualités similaires
Depuis le 1er janvier, pour se conformer à la loi Agec (Agir contre le gaspillage et pour l'économie circulaire), les collectivités doivent proposer une ...
Actualités similaires
Le 1er janvier 2017, les quatre anciennes communautés de communes du sud-est de l'Indre-et-Loire fusionnaient pour devenir Loches-Sud Touraine. Sept ans après ...
Actualités similaires
Trois communautés de communes (Quercy Blanc, Vallée du Lot et du Vignoble, Cazals-Salviac) et la communauté d'agglomération du Grand Cahors s'associent aux ...
Actualités similaires
Dès le 1er janvier 2024, les collectivités devront proposer des solutions de tri des biodéchets à tous leurs habitants. Dans la communauté de communes Mad ...
Actualités similaires
La consultation publique pour le devenir de la porte de l'hôtel de ville incendiée en mars dernier se termine ce dimanche 22 octobre. Le maire Pierre Hurmic ...
Actualités similaires
Selon l'évaluation de l'Agence France locale, la banque des collectivités, la santé financière des communes nivernaises est un petit peu moins bonne que la ...
Actualités similaires
Toutes les communes du littoral picard sont menacées par l'érosion et le recul du trait de côte, rappelle le député LR de la Somme Emmanuel Maquet, qui ...
Actualités similaires
Dans son rapport annuel, la Cour des comptes suggère que des conseils départementaux puissent absorber de petits groupements de communes. Le président ...
Actualités similaires
S'il est un transfert de compétences qui passe mal chez les élus locaux, c'est bien celui de leurs compétences en matière d'eau et d'assainissement aux ...
Actualités similaires
Parallèlement au plan L'OCCAL de la région Occitanie, certaines communautés des communes ont décidé de soutenir financièrement les artisans boulangers ...
Actualités similaires
Les présidents des communautés de communes et d'agglo de Charente se retrouvent régulièrement au sein d'une entente. Elle est actuellement animée par les ...
Actualités similaires
Surprise : à l'issue de deux journées d'ateliers consacrés aux transports du quotidien organisées en décembre 2022 et janvier 2023 dans le cadre du Conseil ...
Actualités similaires
Pour favoriser et permettre au maximum de personnes de rejoindre la station des monts d'Olmes sans souci, les communautés de communes du pays d'Olmes et du ...
Actualités similaires