Ils scannaient des livres et les proposaient sur Internet. En 2011, plusieurs maisons d'édition, ainsi que le syndicat national de l'édition, avaient porté ...
Actualités similaires
Articles similaires à Devant la justice pour avoir scanné des livres et proposé les contrefaçons sur Internet
Un homme de 25 ans était présenté devant le tribunal ce mardi 4 mars. Quelques jours auparavant, il avait été impliqué dans une bagarre à Auch. Mais ...
Actualités similaires
L'adolescent de seize ans, auteur présumé des coups de couteau sur un collégien à Nîmes ce lundi, a déjà été mis en cause préalablement dans deux ...
Actualités similaires
Au Pérou, s'ouvre ce mardi 4 mars le procès de Pedro Castillo. Jugé pour rébellion, abus d'autorité et trouble grave à l'ordre public après son auto-coup ...
Actualités similaires
Un conducteur intercepté dans les Landes avec un taux d'alcoolémie élevé comparaîtra une nouvelle fois devant la justice. Son cas interpelle : malgré 14 ...
Actualités similaires
L'ex-président sénégalais Macky Sall, qui a dirigé le Sénégal de 2012 à 2024, sera appelé devant la justice pour ses actes extrêmement graves dans ...
Actualités similaires
Sepp Blatter et Michel Platini, les ex-présidents de la FIFA et de l'UEFA, ont un nouveau rendez-vous devant la justice à partir de ce lundi 3 mars.
Actualités similaires
Macky Sall, qui a dirigé le Sénégal de 2012 à 2024, "sera appelé devant la justice" en raison, a affirmé vendredi le gouvernement sénégalais, de ses ...
Actualités similaires
L'ancien maire de Roquebrune-sur-Argens, son successeur et une avocate étaient poursuivis mardi par le tribunal correctionnel de Draguignan pour chantage, ...
Actualités similaires
Après avoir été condamné à un an de prison, Nordhal Lelandais sera jugé en appel pour agression sexuelle et menaces à partir de ce mercredi 26 février ...
Actualités similaires
Le 28 février 2024, un violent accident de la circulation sur le carrefour des Trouettes aurait pu coûter la vie aux occupants de deux véhicules. Un an ...
Actualités similaires
Une trentaine d'avocats se sont mobilisés mardi, en soutien à leur confrère poursuivi en justice par la gendarmerie. Lui, dit avoir été victime de ...
Actualités similaires
EACOP, le méga projet pétrolier de TotalEnergies en Ouganda et en Tanzanie est de nouveau mis en cause. Quatre associations environnementales et de défense ...
Actualités similaires
24 personnes sont jugées du 24 février à la mi mai devant la 7e chambre correctionnelle du tribunal de Marseille dans le tentaculaire procès "Email ...
Actualités similaires
Le conducteur, impliqué dans l'accident qui a coûté la vie à une jeune femme de 21 ans, mercredi soir, route de Nice à Hyères, a été déféré ce ...
Actualités similaires
Le conducteur, impliqué dans l'accident qui a coûté la vie à une jeune femme de 21 ans, mercredi soir, route de Nice à Hyères, a été déféré ce ...
Actualités similaires
Une femme de 40 ans a été arrêtée sans permis valable dans une rue de Montauban, en Tarn-et-Garonne, mercredi 19 février 2025 vers 15 heures. C'est la ...
Actualités similaires
Une peine de travail de 125 heures a été requise, jeudi par le parquet de Namur, à l'encontre d'un ancien agent de quartier de la zone de police Namur ...
Actualités similaires
Confrontée à un dilemme juridique, la justice de Corée du Sud a condamné quatre fonctionnaires pour abus de pouvoir, sans leur infliger de peine. Ils sont ...
Actualités similaires
Une première audience opposait ce mardi matin l'animateur Arthur aux plateformes X et Méta pour la suppression d'une vidéo pointant des comportements ...
Actualités similaires
En 2023, il avait refusé de marier un couple dont le futur époux était sous obligation de quitter le territoire français. Le maire de Béziers, Robert ...
Actualités similaires
Robert Ménard est convoqué devant la justice ce mardi pour avoir refusé de célébrer en 2023, un mariage entre une Française et un Algérien en situation ...
Actualités similaires