Depuis plusieurs mois six communes ornaises attendaient une reconnaissance de catastrophe naturelle après des inondations et coulées de boue. Ce statut vient ...
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L'état de catastrophe naturelle est officiellement reconnu pour près de 380 communes après les inondations dans dix départements mi-octobre, principalement ...
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Selon un arrêté paru au Journal officiel ce mardi, l'état de catastrophe naturelle a été reconnu dans ces localités, touchées par les inondations ...
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L'état de catastrophe naturelle a été reconnu dans 380 communes réparties dans 11 départements après les inondations du mois d'octobre.
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Un arrêté paru au Journal officiel ce mardi ouvre la voie aux indemnisations d'assurances pour près de 380 communes françaises touchées par les inondations ...
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L'état de catastrophe naturelle a été reconnu dans 380 communes réparties dans 11 départements après les inondations du mois d'octobre.
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Ce texte, qui concerne 11 départements, ouvre la voie aux indemnisations d'assurances.Les communes concernées sont situées dans l'Ardèche, le Rhône, la ...
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Les communes concernées sont situées dans l'Ardèche, le Rhône, la Loire, les Alpes-Maritimes, les Yvelines, l'Essonne, la Lozère, la Loire-Atlantique, ...
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Après l'épisode méditerranéen du 16 octobre dernier, l'état de catastrophe naturelle a été officiellement reconnue pour 32 communes des Alpes-Maritimes.
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Entre le 1I³ avril et 30 juin 2023, la sécheresse a entrainé des mouvements de terrains. L'état de catastrophe naturelle est donc octroyé à une dizaine de ...
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Après le passage de la tempête Leslie, deux communes azuréennes ont demandé à l'Etat de reconnaitre qu'elles étaient en état de catastrophe naturelle.
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Dans le Rhône et la Métropole de Lyon, les communes de Communay, Givors, Grigny, Millery, Quincieux, Simandres, Sérézin-du-Rhône et Vernaison viennent ...
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Un arrêté interministériel publié le 22 août reconnaît l'état de catastrophe naturelle pour les communes de Breuillet et Étaules, ainsi que pour La ...
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Par arrêté interministériel du 1er août 2024, publié ce jeudi 22 août 2024 au Journal officiel, quinzecommunes de Haute-Marne ont été reconnues en état ...
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