Des sénateurs veulent dynamiter la loi sur le «zéro artificialisation nette»
Alors que Michel Barnier a ouvert la porte à un assouplissement de la loi sur le «ZAN», la droite sénatoriale vient de déposer une proposition de loi qui ...Actualités similaires
Articles similaires à Des sénateurs veulent dynamiter la loi sur le «zéro artificialisation nette»
Dans les ports de la Seine, le zéro artificialisation nette donne des maux de tête aux industriels
Comment concilier la sobriété foncière imposée par l'objectif du zéro artificialisation des sols et le double défi de la réindustrialisation et de la ...Actualités similaires
Inflation : des associations veulent suspendre une loi sur les marges des supermarchés
Selon plusieurs associations, le « trimestre anti-inflation » du gouvernement ne garantit pas « les prix les plus bas possible ». Elles proposent ...Actualités similaires
Réforme des retraites: à quoi pourrait ressembler le CDI senior que veulent instaurer les sénateurs?
Est-ce la solution pour encourager l'emploi des seniors? Les sénateurs en tout cas campent sur leur position. Ils ont voté pour l'instauration d'un CDI senior ...Actualités similaires
Service minimum : ces sénateurs qui veulent interdire les grèves lors des départs en vacances
Le sénateur Stéphane Le Rudulier (Les Républicains) propose de s'inspirer du modèle italien et a déposé une proposition de loi visant à interdire les ...Actualités similaires
Réforme des retraites : comment les sénateurs veulent modifier le projet de loi
Plus de 4 700 amendements ont été déposés par les sénateurs pour modifier la réforme des retraites. Ils ont jusqu'au 12 mars pour les examiner. Des ...Actualités similaires
Edito. Les sénateurs LR veulent hâter la fin des régimes spéciaux... mais conserver le leur !
Les élus de la chambre haute bénéficient d'une caisse autonome qui leur permet de toucher une retraite confortable: 2200euros net après six années de ...Actualités similaires
Réforme des retraites : les sénateurs Les Républicains veulent accélérer la suppression des régimes spéciaux
Les sénateurs LR ont déposé un amendement au projet de réforme des retraites, afin de supprimer les régimes spéciaux plus tôt que prévu. Dix jours...Actualités similaires
Réforme des retraites. Ces articles que les sénateurs LR veulent encore durcir
L'examen du projet de loi de financement rectificatif de la Sécurité sociale (PLFRSS) débute ce mardi après-midi en commission dans un Sénat à majorité ...Actualités similaires
Réforme des retraites : les sénateurs LR veulent accélérer la fin des régimes spéciaux
La réforme des retraites fait son arrivée au Sénat ce mardi 28 février. Les sénateurs LR comptent bien amender le texte, notamment en proposant une ...Actualités similaires
Retraites: des sénateurs veulent permettre à certains élus locaux d'obtenir une baisse de trimestres
Face au blues des maires qui sont de plus en plus nombreux à vouloir raccrocher l'écharpe, des sénateurs veulent les encourager. Un amendement qui sera ...Actualités similaires
Traité de l'OMS sur les pandémies: des sénateurs américains veulent empêcher l'adoption du texte sans l'accord du Sénat
SANTÉ - À l'approche de la 76ème Assemblée mondiale de la Santé de mai 2023, les réactions contre le Traité sur les pandémies de l'Organisation mondiale ...Actualités similaires
Quand le Sénat et l'Assemblée s'écharpent sur la politique « zéro artificialisation nette » des sols (ZAN)
Les élus locaux ne cessent d'alerter le gouvernement sur la difficulté à se plier aux objectifs nationaux de « zéro artificialisation nette » (ZAN) des ...Actualités similaires
TOUT COMPRENDRE. Réforme des retraites : pourquoi les députés et les sénateurs ne sont pas concernés par le projet de loi ?
Alors que le projet de loi sur la réforme des retraites va être examiné à partir de ce lundi 6 février au Parlement, il est opportun de connaître le ...Actualités similaires
Prévention des incendies : les sénateurs républicains et centristes font une nouvelle proposition de loi
Des sénateurs LR et centristes viennent de déposer une proposition de loi « visant à renforcer la prévention et la lutte » contre les feux de forêt qui ...Actualités similaires
Laicite: Des sénateurs LR proposent de modifier la loi sur la laïcité de 1905 afin de "préserver les crèches" qui sont des "symboles culturels et non cultuels" et "des traditions immémoriales de la nation française" - VIDEO
Une vingtaine de sénateurs LR proposent de modifier la loi sur la laïcité de 1905 afin de «préserver les crèches» qui sont des «symboles culturels et ...Actualités similaires
Des sénateurs LR veulent modifier la loi de 1905 pour «préserver les crèches»
Une vingtaine de sénateurs LR proposent de modifier la loi sur la laïcité de 1905 afin de "préserver les crèches" qui sont des "symboles culturels et non ...Actualités similaires
Crèches : Après leur interdiction à Béziers et Perpignan, des sénateurs ont déposé une proposition de loi visant à les préserver comme "des symboles culturels"
Une vingtaine de sénateurs LR proposent de modifier la loi sur la laïcité de 1905 afin de «préserver les crèches» qui sont des «symboles culturels et ...Actualités similaires
Laïcité : des sénateurs LR proposent une loi pour «préserver les crèches» de Noël
Une vingtaine de sénateurs LR ont déposé ce jeudi une proposition de loi visant à «préserver les crèches» de Noël. Un débat sur les crèches de ...Actualités similaires
Noël : des sénateurs LR proposent de modifier la loi sur la laïcité de 1905 afin de « préserver les crèches »
Une proposition de loi visant à modifier l'article 28 de la loi du 9 décembre 1905, concernant la séparation des Églises et de l'État, a été déposée ...Actualités similaires
Laïcité : Des sénateurs LR veulent « préserver les crèches » de Noël face au mouvement « wokiste »
Une vingtaine de sénateurs Les Républicains ont transmis une proposition de loi pour modifier la loi de 1905Actualités similaires
Pour "préserver les crèches", des sénateurs LR veulent modifier la loi de 1905
Ce jeudi 22 décembre, une vingtaine de sénateurs LR ont proposé de modifier la loi sur la laïcité de 1905 pour "préserver les crèches".Actualités similaires
Laïcité: des sénateurs LR veulent modifier la loi de 1905 pour "préserver les crèches"
Les sénateurs souhaitent modifier l'article 28 de la loi afin "d'ajouter des cas d'exception en lien avec les traditions immémoriales de la France".Actualités similaires
Des sénateurs LR déposent une proposition de loi pour "préserver les crèches" de Noël
Une vingtaine de sénateurs LR, emmenés par Stéphane le Rudulier, élu des Bouches-du-Rhône, proposent de modifier la loi sur la laïcité. Il s'agit de ...Actualités similaires
Des sénateurs LR veulent modifier la loi de 1905 pour "préserver les crèches"
Une vingtaine de sénateurs LR proposent de modifier la loi sur la laïcité de 1905 afin de "préserver les crèches" qui sont des "symboles culturels et non ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
