Cyber-harcèlement de Mila: des peines de 4 à 6 mois de prison avec sursis prononcées
11 jeunes gens étaient jugés pour avoir participé au cyberharcèlement de l'adolescente. Un douzième prévenu a bénéficié d'un vice de procédure, et un ...Actualités similaires
Articles similaires à Cyber-harcèlement de Mila: des peines de 4 à 6 mois de prison avec sursis prononcées
Une personne majeure écope de 6 mois de prison avec sursis et trois mineurs mis en examen après avoir frappé et tondu devant une caméra jeune garçon handicapé de 22 ans à Belfort
Une personne majeure a écopé de six mois de prison avec sursis et trois mineurs ont été mis en examen après des violences sur un jeune handicapé mental ...
Attaque raciste à Besançon : l'agresseur de Khaled Cid écope de 24 mois de prison, dont 6 mois avec sursis
Le procès de l'agresseur de Khaled Cid, entrepreneur bisontin victime d'une agression raciste lundi 1er février à Besançon, avait lieu ce mercredi, en ...Le Port : des peines entre 1 an ferme et 12 mois avec sursis pour les 4 dalons à l'initiative du rodéo du 31
Le Port : des peines entre 1 an ferme et 12 mois avec sursis pour les 4 dalons à l'initiative du rodéo du 31 clicanoo mer 03/02/2021 - 15:04Actualités similaires
Le Puy-en-Velay : 6 mois de prison avec sursis requis après un accident qui a coûté la vie à un formateur forestier
Le tribunal judiciaire du Puy-en-Velay est revenu mardi 2 février sur l'accident qui a coûté la vie à un formateur forestier, en septembre 2016. Ce ...Actualités similaires
Béziers : 12 mois de prison dont 6 avec sursis pour avoir conduit alcoolisé et sans permis
Le tribunal correctionnel de Béziers a condamné un homme à 12 mois de prison dont 6 avec sursis, sans le maintenir en détention.Actualités similaires
Un élu de Cambrai condamné à 4 mois de prison avec sursis pour violence, menace et outrage sur des policiers
Mais ces faits, survenus pendant le confinement et jugés au tribunal de Cambrai le 20 novembre, n'étaient qu'une toile de fond à cette banale arrestation ...Actualités similaires
Erika. Alain Malardé condamné à 4 mois de sursis pour harcèlement
Vingt ans qu'Alain Malardé réclame justice dans l'affaire Erika ; mais ce mercredi, il comparaissait à la barre du tribunal de Lorient pour harcèlement ...Actualités similaires
Série de fusillades à Planoise : des peines allant de 6 mois à 5 ans de prison
Quatre hommes étaient jugés ce mercredi devant le tribunal correctionnel de Besançon. Déjà bien connus de la justice, ils devaient répondre d'une ...Actualités similaires
Un ex-gendarme condamné en correctionnelle à 4 mois de prison avec sursis après avoir renversé trois "gilets jaunes" lors d'une manifestation en février 2019
Un ex-gendarme mobile a été condamné en correctionnelle à Rouen à quatre mois de prison avec sursis après avoir renversé trois "gilets jaunes" lors d'une ...Actualités similaires
Il revient du Grand-Duché avec 435 litres d'alcool dans son coffre : 21.000¬ d'amende et 4 mois de prison avec sursis
Plus de 21 000¬ d'amende et quatre mois de prison avec sursis, pour ce commerçant brabançon qui a ramené de l'alcool acheté au Grand-Duché.Actualités similaires
À Ergny, il écope de 6 mois de prison avec sursis pour des coups sur sa compagne enceinte
À la barre du tribunal, la jeune femme explique avoir subi des violences conjugales pendant deux ans, d'août 2018 à cet été. Elle indique que son compagnon ...Actualités similaires
Dix mois de prison avec sursis requis contre Idriss Sihamedi, le fondateur de l'association BarakaCity pour le harcèlement en ligne de l'ancienne journaliste de Charlie Hebdo Zineb El Rhazoui
Dix mois de prison avec sursis ont été requis vendredi à Paris contre Idriss Sihamedi, le fondateur de l'association BarakaCity récemment dissoute par le ...Actualités similaires
Arrageois - Lensois : drague lourde ou harcèlement sexuel ? Cinq mois de prison avec sursis
Allure plutôt élégante, voix étranglée, le quinquagénaire n'en mène pas large face à la présidente du tribunal d'Arras. « Je ne pensais pas que ça ...Actualités similaires
Procès de l'éthanol : 6 mois de prison avec sursis pour l'enseignante et le principal du collégien brûlé au 3 ème degré
L'enseignante de physique-chimie et l'ancien principal du collège Pasteur de Saint-Lô ont été condamnés à six mois de prison avec sursis "pour blessures ...Actualités similaires
Tours : le policier jugé pour une gifle condamné à 6 mois de prison avec sursis
Le policier tourangeau jugé pour avoir donné une gifle à un jeune homme alcoolisé sur les bords de Loire cet été; écope d'une peine de six mois de prison ...Actualités similaires
Chien abandonné : 4 mois de prison avec sursis pour le propriétaire
Jugé mi-novembre par le tribunal de Belfort pour « abandon volontaire d'un animal domestique », un Dellois a été condamné à 4 mois de prison avec ...Actualités similaires
Lisieux. Il avait trafiqué le compteur de sa voiture avant sa vente : 4 mois de prison avec sursis
Un Lexovien de 34 ans était jugé, mardi 1er décembre 2020, à la cité judiciaire de Lisieux pour deux faits : une escroquerie et un abandon de famille.En ...Actualités similaires
Chien abandonné à Delle : 4 mois de prison avec sursis pour le propriétaire
Jugé mi-novembre par le tribunal de Belfort pour « abandon volontaire d'un animal domestique », un Dellois a ...Actualités similaires
L'ancien président de la médecine du travail du Tarn condamné à 12 mois de prison dont 6 avec sursis pour détournement
L'ancien président de la médecine du travail et délégué général du Medef du Tarn, Guy Audu est condamné par le tribunal correctionnel d'Albi à 12 mois ...Actualités similaires
Deux policiers blessés à Auch : l'agresseur écope de 12 mois de prison dont 6 avec sursis
Le 4 novembre, l'interpellation nocturne d'un automobiliste de 25 ans, suite à un délit de fuite, avait mal tourné dans le quartier de la gare à Auch. ...Actualités similaires
Provocation au délit sur internet : 4 mois de prison avec sursis requis contre le responsable crestois du site Ricochet
« Infliger des dégâts réels et construire un rapport de force », « pour un sabotage efficace, pas besoin d'être en nombre important », « l'action ...Actualités similaires
Bastien Chalureau ancien joueur du Stade Toulousain condamné à 6 mois de prison avec sursis pour violences racistes
Le tribunal correctionnel de Toulouse a condamné le rugbyman Bastien Chalureau à 6 mois de prison avec sursis pour violences racistes. Il avait frappé et ...Actualités similaires
Farid El-Melali : 6 mois de prison avec sursis pour l'attaquant algérien
Alors qu'il est visé par deux plaintes de deux femmes pour exhibition sexuelle, Farid El-Melali connait sa sanction depuis ce jeudi. D'après Onze Mondial, ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
