Pour la première fois en France, l'assureur Axa a été condamné à indemniser un hôtelier-restaurateur pour ses pertes liées à la crise sanitaire. Il ...
Actualités similaires
Articles similaires à Crise : pour la première fois, Axa est condamné à indemniser un hôtelier-restaurateur
En vigueur à Lyon et Villeurbanne depuis maintenant trois ans, l'encadrement des loyers a pour objectif de lutter contre les niveaux de loyers excessifs et ...
Actualités similaires
Le jugement détaille que l'adolescent « a été victime d'agressions physiques et verbales, du mois de septembre 2017 au mois d'avril 2018 au sein du ...
Actualités similaires
Il s'agit de la première exécution prévue aux États-Unis cette semaine: une autre suivra mercredi en Arizona et deux jeudi en Floride et en Oklahoma. Ces ...
Actualités similaires
L'association qui rassemble les professionnels de l'acte de construire se dote d'un nouveau bureau avec une présidente. Une première depuis 1967.
Actualités similaires
Dylan Robert, César du meilleur espoir masculin 2019, a reconnu vendredi que sa vie était "limite gâchée à tout jamais" lors d'un nouveau procès à ...
Actualités similaires
Les fortes précipitations de cette première moitié du mois de mars 2025 soulagent les nappes phréatiques et les barrages dans les Pyrénées-Orientales. ...
Actualités similaires
Benoist Grossmann, managing partner chez Eurazeo et co-président de France Digitale, décrypte la correction des valeurs technologiques à Wall Street.
Actualités similaires
Le 11 mars, la cour administrative d'appel de Paris a jugé que l'État avait « commis des fautes » dans la célèbre affaire du chlordécone. Elle le ...
Actualités similaires
La Cour de cassation italienne a condamné le gouvernement Meloni à indemniser des migrants, en majorité Erythréens, contraints de rester à bord d'un navire ...
Actualités similaires
Un condamné à la peine capitale dans l'État américain de Caroline du Sud doit être mis à mort par peloton d'exécution ce vendredi. Une première dans le ...
Actualités similaires
Un condamné à la peine capitale dans l'État américain de Caroline du Sud (sud-est) doit être mis à mort par peloton d'exécution vendredi, une première ...
Actualités similaires
C'est à peine croyable. Ce mardi 4 mars, un Girondin de 48 ans a été condamné par le tribunal de Mont-de-Marsan (Landes) pour la quinzième fois pour ...
Actualités similaires
Le tribunal de première instance francophone de Bruxelles a à nouveau condamné l'État belge pour les nuisances excessives engendrées par le survol nocturne ...
Actualités similaires
Il s'agit d'un procès sans précédent car aucun autre responsable politique local n'a été jugé pour cette infraction. Il est aussi considéré comme un ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif vient de condamner l'Etat à indemniser des parents d'élèves. La professeure de français était absente et n'avait pas été ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif vient de condamner l'Etat à indemniser des parents d'élèves. La professeure de français était absente et n'avait pas été ...
Actualités similaires
Après une première condamnation en 2023 en région parisienne, c'est une deuxième victoire pour les familles des victimes de la pollution de l'air. Mercredi ...
Actualités similaires
Mercredi, la justice a estimé que les pathologies respiratoires d'un enfant de Haute-Savoie, « ont été aggravées par la pollution » et a condamné ...
Actualités similaires
La cour administrative d'appel de Lyon estime que les pathologies respiratoires du fils, né en 2012, « ont été aggravées par la pollution, en particulier ...
Actualités similaires
Les agriculteurs du Boulonnais sont très remontés contre les nouvelles cartes des zones humides. Dans ce secteur d'élevage, les surfaces à protéger vont ...
Actualités similaires
L'ex-président du Biarritz Olympique écope d'une amende avec sursis pour avoir frappé un restaurateur toulousain, ex-compagnon de sa femme. Une rivalité ...
Actualités similaires
Le restaurant Bouillon Baratte a été condamné à 2.000 euros d'amende avec sursis pour avoir utilisé abusivement le label « fait maison », alors que de ...
Actualités similaires
Un jeune homme de 26 ans a été jugé ce mercredi devant le tribunal correctionnel de Nice pour des faits dont il semble être coutumier.
Actualités similaires
Déjà condamné en 2018, l'homme a été jugé le 15 janvier 2025 devant le tribunal correctionnel de Perpignan pour des attouchements sur un jeune stagiaire ...
Actualités similaires