LÉGISLATION - Alors que les accusations d'inceste visant Olivier Duhamel relancent le débat sur la notion de consentement et la prescription des crimes ...
Actualités similaires
Articles similaires à Crimes sexuels sur mineurs de moins de 15 ans : que dit la loi ?
Le 6 février 2025, l'Assemblée nationale a adopté un texte qui durcit les règles d'obtention du droit du sol à Mayotte à l'occasion d'une niche ...
Actualités similaires
Le 5 février 2025, une adolescente âgée de 15 ans a été retrouvée endormie dans la rue, dans l'Oise. Elle se serait disputée avec sa mère quelques ...
Actualités similaires
INFO LE TELEGRAMME. Deux mineurs de 15 ans ont agressé un troisième du même âge ce jeudi en plein jour, au centre-ville de Brest, en vue de lui ...
Actualités similaires
Découvert par les forces de l'ordre, le mineur a pu montrer aux policiers l'endroit où il a été séquestré par un groupe d'individus.
Actualités similaires
À seulement 15 ans, Louise-Aïna Taboulet a participé à ses premières olympiades, cet été, à Paris. Un rêve accompli pour la native de Leucate, ...
Actualités similaires
Après un signalement, les gendarmes de Cires-lès-Mello (Oise) ont trouvé la jeune fille, ce mercredi 5 février, entre 5 h 30 et 6 heures du matin, en ...
Actualités similaires
Quinze ans après avoir acheté un tableau dans une brocante au Mans, un collecteur italien vient d'apprendre qu'il s'agit d'une oeuvre d'Amedeo Modigliani, ...
Actualités similaires
La Handicap du 11 février 2005 donne pour la première fois une définition du handicap et impose un principe d'égalité dans tous les domaines, y compris ...
Actualités similaires
Bien que certaines banques ont décidé de remonter légèrement leurs taux de crédit immobilier mi-janvier, la majorité des établissements maintiennent...
Actualités similaires
Dans la nuit du mardi 4 au mercredi 5 février 2025, un adolescent de 15 ans a été retrouvé en sang dans une rue de Bagneux (Hauts-de-Seine). Deux ...
Actualités similaires
Morad, 41 ans, a été condamné à trois ans de prison ferme par le tribunal judiciaire de Montauban (Tarn-et-Garonne), vendredi 31 janvier 2025. Déjà en ...
Actualités similaires
Le jeune garçon a été retrouvé blessé dans la nuit de mardi à mercredi 4 février à Bagneux (Hauts-de-Seine). Il affirme avoir été enlevé et ...
Actualités similaires
Après trois jours de procès, la cour d'assises de l'Ariège a condamné Baghdad K. à 15 ans de réclusion criminelle pour meurtre et violences aggravées. ...
Actualités similaires
Un adolescent de 15 ans a été placé dans un coma artificiel après une violente agression, mardi, aux abords d'un collège de Bobigny, en Seine-Saint-Denis. ...
Actualités similaires
À Montauban (Tarn-et-Garonne), un automobiliste roulant à contresens a failli provoquer un accident mardi 4 février 2025 dans la soirée. Un motard l'a ...
Actualités similaires
Un homme de 20 ans s'est invité, mardi 4 février, à Toulouse, chez son ex, une adolescente de 15 ans. Fou de rage, il l'a violentée, a filmé la scène et ...
Actualités similaires
Un collégien de 15 ans a été blessé mardi 4 février 2025 à la sortie du collège Angela-Davis à Bobigny, où il est scolarisé. Il se trouve ...
Actualités similaires
L'adolescent a été attaqué par cinq personnes cagoulées devant l'établissement scolaire. Il a été transporté à l'hôpital avec un pronostic vital ...
Actualités similaires
Mardi, un collégien âgé de 15 ans a été violemment agressé devant le collège Angelas Davis de Bobigny. La victime a été hospitalisée à l'hôpital ...
Actualités similaires
L'adolescent sortait du collège quand cinq personnes, qui portaient tous des cagoules, s'en sont prises à lui. Le motif de l'agression n'est pas connu.
Actualités similaires