Le parquet général a requis un procès pour "homicides involontaires" contre Air France et Airbus dans le crash d'un avion Rio-Paris qui avait fait 228 morts ...
Actualités similaires
Articles similaires à Crash du Rio-Paris: le parquet général demande un procès pour Air France et Airbus
Le procès en appel du crash du vol AF447 Rio-Paris qui a causé la mort de 228 personnes en 2009, affaire dans laquelle Airbus et Air France ont été relaxés ...
Actualités similaires
En première instance, le tribunal correctionnel de Paris avait mis hors de cause sur le plan pénal Airbus et Air France, qui étaient poursuivis pour ...
Actualités similaires
Le crash du vol Rio-Paris, survenu le 1er juin 2009, fera l'objet d'un nouveau procès à partir de septembre 2025. Airbus et Air France avaient été relaxées ...
Actualités similaires
Le crash du vol Rio-Paris, survenu le 1er juin 2009, fera l'objet d'un nouveau procès à partir de septembre 2025. Airbus et Air France avaient été relaxées ...
Actualités similaires
Partenaire officiel des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024, Air France a baptisé son dernier long-courrier réceptionné Airbus A350 du nom de « ...
Actualités similaires
L'instruction est désormais terminée dans affaire de l'effondrement du pont de Mirepoix, en 2019. Le parquet demande le renvoi de l'entreprise, personne ...
Actualités similaires
Le parquet général a requis l'abandon des poursuites dans trois des quatre affaires de viol concernant Tariq Ramadan. Un procès est requis dans la quatrième ...
Actualités similaires
Le parquet général a requis l'abandon des poursuites dans trois des quatre affaires de viol concernant Tariq Ramadan. Un procès est requis dans la quatrième ...
Actualités similaires
Selon ses réquisitions, le ministère public demande à la cour d'appel de Paris, qui étudiera le dossier le 29 mars, un procès devant la cour criminelle ...
Actualités similaires
Le parquet général de la cour d'appel de Paris a demandé jeudi que l'islamologue suisse Tariq Ramadan soit bien jugé pour viol aggravé concernant l'une de ...
Actualités similaires
Selon ses réquisitions, le ministère public demande à la cour d'appel de Paris, qui étudiera le dossier le 29 mars, un procès devant la cour criminelle ...
Actualités similaires
Le parquet général de la cour d'appel de Paris a requis l'abandon des poursuites contre l'islamologue concernant trois des quatre affaires de viol
Actualités similaires
Le parquet général demande un procès pour viol pour une seule des quatre accusatrices de Tariq Ramadan. En juillet dernier, deux juges d'instruction avaient ...
Actualités similaires
Confronté à une « chute structurelle de la demande » sur ses lignes intérieures, Air France va largement quitter l'aéroport d'Orly en 2026 et regrouper ...
Actualités similaires
Le parquet de Paris a requis un procès pour le Rassemblement national et 27 personnes liées au parti soupçonnés d'avoir participé à un système de ...
Actualités similaires
Le parquet de Paris a requis un procès pour le Rassemblement national et 27 personnes liées au parti, parmi lesquelles Marine Le Pen et son père, ...
Actualités similaires
Le parquet demande que la principale figure du RN (ex-Front national) soit jugée par le tribunal correctionnel pour détournement de fonds publics et ...
Actualités similaires
Le parquet de Paris indique ce vendredi avoir requis un procès pour le Rassemblement national et 27 personnes liées au parti, parmi lesquelles Marine Le Pen ...
Actualités similaires
Le parquet de Paris a requis un procès pour le Rassemblement national et 27 personnes liées au parti, parmi lesquelles Marine Le Pen et son père, ...
Actualités similaires
Emploi d'euro-assistants du FN: Le parquet de Paris demande un procès pour 24 personnes, dont Marine Le Pen, rapporte Le Parisien . Nos confrères précisent ...
Actualités similaires
Le parquet de Paris demande un procès pour 24 personnes, dont Marine Le Pen, dans le cadre de l'affaire des assistants des eurodéputés du FN.
Actualités similaires
Le parquet général de Paris a demandé au parquet national financier (PNF) d'ouvrir une enquête après le classement d'une plainte sur des soupçons de ...
Actualités similaires
Le parquet de Paris a requis un procès pour viol par personne ayant autorité devant la cour criminelle départementale contre l'avocat Alex Ursulet, qui ...
Actualités similaires