Crash d'Air Algérie : le parquet demande le renvoi de Swiftair en correctionnelle pour homicides involontaires
En 2015, le rapport du Bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile français avait conclu que la cause principale de l'accident ...Actualités similaires
Articles similaires à Crash d'Air Algérie : le parquet demande le renvoi de Swiftair en correctionnelle pour homicides involontaires
Explosion rue de Trévise à Paris : le parquet requiert le renvoi de la mairie et du syndic de l'immeuble pour "homicides et blessures involontaires"
L'explosion avait fait quatre morts et des dizaines de blessés en janvier 2019. Il appartient désormais aux juges d'instruction de se prononcer sur la tenue ...Actualités similaires
Affaire Elisa Pilarski : le parquet demande le renvoi en correctionnelle de son compagnon pour homicide involontaire
Le parquet de Soissons requiert le renvoi en correctionnelle de Christophe Ellul pour homicide involontaire. Elisa Pilarski est décédée en 2019 dans l'Aisne ...Actualités similaires
Effondrements de la rue d'Aubagne à Marseille : le parquet demande un procès pour homicides et blessures involontaires
Le parquet de Marseille demande un procès pour "homicides et blessures involontaires", plus de cinq ans après l'effondrement de deux immeubles rue d'Aubagne, ...Actualités similaires
Effondrement d'immeubles rue d'Aubagne à Marseille : le parquet demande un procès pour homicides et blessures involontaires
Deux immeubles s'étaient effondrés en novembre 2018, provoquant la mort de huit personnes dans le quartier de Noailles.Actualités similaires
Trafic de stupéfiants : le parquet demande le renvoi de Mélanie Boulanger en correctionnelle
La maire de Canteleu va-t-elle comparaître devant un tribunal correctionnel ? C'est le sens du réquisitoire rendu par le parquet de Bobigny, à l'issue de ...Actualités similaires
CHU de Bordeaux : le parquet demande le renvoi en correctionnelle de l'ex-cheffe du pôle médico-légal
Sommité de la médecine légale, Sophie Gromb est visée depuis 2018 par une information judiciaire pour « harcèlement moral »Actualités similaires
ETA : le parquet antiterroriste demande le renvoi en correctionnelle de deux "artisans de la paix"
En 2016 la police arrêtait cinq personnes à Louhossoa, en possession d'un stock d'armes ETA. Elles participaient au désarmement d'ETA, mais pour le parquet ...Actualités similaires
Clone de - ETA : le parquet antiterroriste demande le renvoi en correctionnelle de deux "artisans de la paix"
En 2016 la police arrêtait cinq personnes à Louhossoa, en possession d'un stock d'armes ETA. Elles participaient au désarmement d'ETA, mais pour le parquet ...Actualités similaires
Crash du vol Rio-Paris : Le parquet a estimé cet après-midi ne "pas" être "en mesure de requérir la condamnation" d'Airbus et d'Air France, jugés pour homicides involontaires
Le parquet a estimé cet après-midi ne "pas" être "en mesure de requérir la condamnation" d'Airbus et d'Air France, jugés pour homicides involontaires ...Actualités similaires
Crash d'Air Algérie au Mali : renvoi en correctionnelle
Sept ans après le crash du vol AH5017 de la compagnie aérienne Air Algérie, qui avait fait 116 victimes dont 54 françaises, la propriétaire de l'avion ...Actualités similaires
Crash d'Air Algérie en 2014 : un procès ordonné contre la compagnie Swiftair
La compagnie espagnole Swiftair est renvoyée en correctionnelle pour « homicides involontaires », sept ans après le crash du vol AH5017 d'Air Algérie, au ...Actualités similaires
Crash d'Air Algérie en 2014 : un procès prévu contre la compagnie Swiftair
Sept ans après le crash du vol AH5017 d'Air Algérie au Mali, la compagnie Swiftair, propriétaire de l'avion, est renvoyée en correctionnelle pour ...Actualités similaires
Crash d'Air Algérie en 2014 : un procès contre la compagnie Swiftair
L'accident avait coûté la vie à 110 passagers, dont 54 Français.Actualités similaires
Crash d'Air Algérie en 2014. Un procès ordonné contre la compagnie Swiftair
Sept ans après le crash du vol AH5017 d'Air Algérie au Mali, la compagnie Swiftair, propriétaire de l'avion, est renvoyée en correctionnelle pour « ...Actualités similaires
Crash d'Air Algérie en 2014 : un procès contre la compagnie Swiftair
L'accident avait coûté la vie à 110 passagers, dont 54 Français.Actualités similaires
Crash d'Air Algérie en 2014 : un procès contre la compagnie Swiftair
L'accident avait coûté la vie à 110 passagers, dont 54 Français.Actualités similaires
Crash d'Air Algérie en 2014 : un procès contre la compagnie Swiftair
L'accident avait coûté la vie à 110 passagers, dont 54 Français.Actualités similaires
Affaire Touzeau-des Esgaulx : le parquet demande le renvoi en correctionnelle
Jean Touzeau en a fait une « question d'honneur ». Comparé à un « SS allemand », en août 2020, par Marie-Hélène des Esgaulx, la maire Les ...Actualités similaires
Crash Rio-Paris: Airbus et Air France renvoyés en correctionnelle pour "homicides involontaires"
Près de onze ans après le crash qui a coûté la vie à 228 personnes dont une Varoise, le constructeur Airbus et la compagnie Air France sont renvoyés ...Actualités similaires
Crash du Rio-Paris en 2009: La cour d'appel de Paris ordonne un procès pour "homicides involontaires" à l'encontre d'Air France et d'Airbus pour leurs responsabilités indirectes
La cour d'appel de Paris a ordonné mercredi un procès pour «homicides involontaires» à l'encontre d'Air France et d'Airbus pour leurs responsabilités ...Actualités similaires
Crash du Rio-Paris : Air France et Airbus renvoyés en correctionnelle pour "homicides involontaires"
PROCÈS - La cour d'appel de Paris a ordonné mercredi un procès en correctionnel pour "homicides involontaires" à l'encontre d'Air France et d'Airbus pour ...Actualités similaires
Crash du Rio-Paris : Air France et Airbus renvoyés en correctionnelle pour « homicides involontaires »
La cour d'appel de Paris a ordonné mercredi un procès pour « homicides involontaires » à l'encontre d'Air France et d'Airbus pour leurs responsabilités ...Actualités similaires
Le parquet de Mons demande le renvoi en correctionnelle d'ING et de Franco Dragone
Le parquet de Mons demande le renvoi devant le tribunal correctionnel de la banque ING Belgique pour fraude fiscale et blanchiment de 19,7 millions d'euros dans ...Actualités similaires
Crash AH5017 : le parquet de Paris demande un procès pour « homicides involontaires » contre Swiftair
Près de six ans après le crash du McDonnell Douglas MD-83 du vol AH5017 d'Air Algérie au Mali, le parquet de Paris réclame un procès en correctionnelle ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
