Covid : L'OM pourrait lui aussi assigner ses assureurs en justice
L'Olympique de Marseille envisage d'assigner ses assureurs en justice pour obtenir l'indemnisation de pertes financières liées aux mesures sanitaires...Actualités similaires
Articles similaires à Covid : L'OM pourrait lui aussi assigner ses assureurs en justice
Gérard Davet à propos du Covid : "Il nous semble pouvoir conclure que la justice a fait son travail"
Dans le dernier livre enquête de Gérard Davet et Fabrice Lhomme, il est question de la gestion de la crise sanitaire et de la responsabilité de l'état. Les ...Actualités similaires
COVID-19 vaccines: The Court of Justice of the EU rules - Mandatory prescription required and freedom of doctors
On 30 January 2025, the Court of Justice of the European Union (CJEU), sitting in the eighth chamber, delivered a judgment in case C-586/23 P, opposing Giovanni ...Actualités similaires
Vaccins COVID-19 : La Cour de Justice de l'UE tranche - Prescription obligatoire et liberté des médecins
Le 30 janvier 2025, la Cour de Justice de l'Union européenne (CJUE), siégeant en huitième chambre, a rendu un arrêt dans l'affaire C-586/23 P, opposant ...Actualités similaires
"62 000 ¬, c'est ce que j'ai déjà perdu" : pourquoi cette Audoise, atteinte d'une maladie liée au vaccin contre le Covid, fait appel d'une première décision de justice favorable
Le 9 décembre 2024, le tribunal administratif de Montpellier condamnait l'office national d'indemnisation des accidents médicaux à verser 62 000 ¬ ...Actualités similaires
Affaire Bétharram : Comment la justice pourrait contourner la prescription
Depuis 2021, le délai de prescription d'un viol, d'une agression sexuelle sur un mineur peut être allongé si l'auteur est soupçonné d'avoir récidivé. ...Actualités similaires
Depuis le Covid, il n'y a plus de concessionnaire pour permettre de travailler à la maison d'arrêt de Nevers, mais ça pourrait évoluer
Une étude de faisabilité a été réalisée pour agrandir l'atelier de la prison neversoise. Cela permettrait d'attirer plus facilement des entreprises ...Actualités similaires
Covid : "Il nous semble pouvoir conclure que la justice a fait son travail."
Dans le dernier livre enquête de Gérard Davet et Fabrice Lhomme, il est question de la gestion de la crise sanitaire et de la responsabilité de l'état. Les ...Actualités similaires
Un Belge perd plus de 67.000 euros sur une appli iPhone et poursuit Apple en justice: pourquoi le verdict pourrait changer la donne
Un Belge a dépensé 67.813 euros sur une application de l'AppStore avant de poursuivre Apple en justice pour violation de la législation, relate Het Laatste ...Actualités similaires
La pandémie de Covid-19 pourrait-elle avoir commencé dans un laboratoire ?
D'où vient le virus Sars-CoV-2 ? Trois agences états-uniennes, dont la CIA, pointent vers la possibilité d'une fuite d'un laboratoire chinois. Entre ...Actualités similaires
Cadres défectueux: la marque de vélos Angell va assigner Seb en justice "pour que toute la lumière soit faite"
La start-up a annoncé assigner son partenaire industriel Seb ainsi que le bureau d'étude KickMaker pour que "toute la lumière soit faite" sur les défauts de ...Actualités similaires
L'OM poursuit un journaliste de L'Équipe en justice
L'Olympique de Marseille a décidé de ne plus laisser passer les attaques dirigées contre le club ou ses dirigeants. Après une plainte déposée contre RTL ...Actualités similaires
Virginie Cathala atteinte du syndrome de pots : la justice reconnait le lien avec la vaccination contre le Covid
Virginie Cathala était infirmière à Gruissan dans l'Aude. Elle a contracté, en 2021, une maladie auto-immune après avoir été vaccinée contre le Covid. ...Actualités similaires
Affaire SFAM/Indexia : 1.200 clients assignent désormais en justice FNAC-Darty et les assureurs MMA, Axeria
Une nouvelle audience a lieu ce jeudi 9 janvier dans l'affaire SFAM/Indexia. Parmi les nombreux clients victimes de prélèvements indus, 1.200 assignent en ...Actualités similaires
"Handicapée et malade, je sais que je le suis à vie" : le combat d'une Audoise, indemnisée par la justice après la confirmation du lien entre vaccin contre le Covid et sa maladie
Le 9 décembre 2024, le tribunal administratif de Montpellier condamnait l'office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes ...Actualités similaires
VIDEO. Pour la première fois, la justice établit un lien entre la vaccination contre le Covid de l'Audoise Virginie et son syndrome de Pots
Virginie Cathala était infirmière à Gruissan dans l'Aude. Elle a contracté, en 2021, une maladie auto-immune après avoir été vaccinée contre le Covid. ...Actualités similaires
"Je suis tombée au front" : la justice reconnaît le lien entre la maladie de Virginie et sa vaccination contre le Covid
Virginie Cathala, vient de remporter une victoire devant la justice administrative. Les juges ont reconnu le lien entre sa maladie et la vaccination contre le ...Actualités similaires
Un seul match joué, une élimination piteuse... Gérone libère Pau Lopez, le gardien prêté par l'OM qui pourrait rebondir en Ligue 1
Le natif de Gérone n'a jamais eu la confiance de son entraîneur durant un prêt qui s'achève plus tôt que prévu.Actualités similaires
Blocage du rachat de U.S. Steel: Nippon Steel pourrait poursuivre les États-Unis en justice
Nippon Steel envisage de poursuivre en justice le gouvernement américain après la décision du président Joe Biden de bloquer le projet d'achat de 14,9 ...Actualités similaires
Comment un film pourrait-il rendre justice à la réalité de la déportation ?
BONNES FEUILLES - Au coeur de son récit direct sur sa déportation à Auschwitz, la célèbre romancière hongroise d'expression italienne, Edith Bruck, ...Actualités similaires
Quatre ans après la tempête Alex, le maire de Breil-sur-Roya saisit la justice après avoir été abandonné par les assureurs
Sans assureur au 1er janvier 2025, la commune attend par ailleurs de recevoir l'entièreté des indemnités qui lui sont allouées en dédommagement des ...Actualités similaires
Dans la bataille entre Google et la justice américaine, Perplexity pourrait bien faire pencher la balance
Alors que le géant de Mountain View fait face à des accusations d'abus de position dominante, le département de la Justice américain convoque un témoin ...Actualités similaires
Climat : comment la Cour internationale de justice pourrait changer la donne
DÉCRYPTAGE. Depuis lundi, la Cour internationale de justice de l'ONU analyse les obligations juridiques et financières des pays responsables du changement ...Actualités similaires
Un ex-gardien de camp nazi centenaire pourrait comparaître devant la justice allemande
Un tribunal allemand a relancé la procédure visant un ancien gardien SS du camp nazi de Sachsenhausen, âgé de 100 ans, dont la comparution avait été ...Actualités similaires
Steam : une action collective en justice pourrait tout changer pour les développeurs
Steam se retrouve au coeur d'une action en justice qui pourrait changer le système de répartition des revenus de la plateforme. D'un procès entre deux ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
