Covid-19. Le Sénat vote un taux de TVA de 0 % sur les vaccins
Le Sénat a voté lundi 7 décembre avec le soutien du gouvernement l'application d'un taux de TVA de 0 % sur les vaccins contre le Covid-19, comme il l'avait ...Actualités similaires
Articles similaires à Covid-19. Le Sénat vote un taux de TVA de 0 % sur les vaccins
Le Sénat augmente la TVA sur l'eau en bouteille de 5,5 % à 20 %
Dans le cadre du budget 2025, le Sénat a voté le passage à 20 % de la TVA sur l'eau en bouteille, dans un contexte marqué par le scandale sanitaire Nestlé ...Actualités similaires
Budget 2025 : Après l'affaire Nestlé Waters, le Sénat augmente à 20 % la TVA sur l'eau en bouteille
Dans le cadre du budget 2025, le Sénat a voté le passage à 20 % de la TVA sur l'eau en bouteille, dans un contexte marqué par le scandale sanitaire Nestlé ...Actualités similaires
VIDÉO. Le Sénat vote l'augmentation de la TVA sur l'eau en bouteille
Vidéo générée par un partenaireActualités similaires
Eaux minérales : après le scandale, le Sénat augmente la TVA sur l'eau en bouteille
Pour inciter les Français à consommer davantage l'eau du robinet, le Sénat a voté dans la nuit de mercredi à jeudi une augmentation de la TVA sur l'eau ...Actualités similaires
Le Sénat augmente la TVA sur l'eau en bouteille, après le scandale sur les pratiques des industriels
L'objectif est de favoriser l'eau du robinet après un scandale sur les pratiques des industriels de l'eau minérale.Actualités similaires
De 5,5 à 20%: le Sénat augmente fortement la TVA sur l'eau en bouteille
Après le scandale sur les pratiques des industriels de l'eau minérale, les sénateurs ont voté une augmentation de la TVA sur l'eau en bouteille pour inciter ...Actualités similaires
Le Sénat vote l'augmentation de la TVA sur l'eau en bouteille
"Dans un contexte où la question de la gestion des ressources naturelles, de la responsabilité des entreprises et des enjeux écologiques sont vraiment au ...Actualités similaires
Le Sénat vote l'augmentation de la TVA sur l'eau en bouteille
"Dans un contexte où la question de la gestion des ressources naturelles, de la responsabilité des entreprises et des enjeux écologiques sont vraiment au ...Actualités similaires
Eaux minérales : après le scandale, le Sénat augmente la TVA sur l'eau en bouteille
L'amendement voté par le Sénat propose de supprimer le taux réduit de TVA sur l'eau en bouteille en plastique, actuellement fixé à 5,5 % et qui passerait ...Actualités similaires
Mercosur : le Sénat vote contre le traité négocié par l'UE
Après l'Assemblée nationale, la chambre haute s'est opposée au traité de libre-échange entre l'Union européenne et les pays du Mercosur.Actualités similaires
Budget : après l'Assemblée, le Sénat vote plusieurs dizaines de milliards d'euros de hausses d'impôts
Contre l'avis du gouvernement, les sénateurs de la gauche et du centre ont fait adopter plusieurs amendements prévoyant des hausses d'impôts pour le plus ...Actualités similaires
Le premier autotest pour dépister le Covid-19, la grippe et la bronchiolite arrive en pharmacie
L'autotest "All in triplex" du fabricant français AAZ, qui détecte à la fois le Covid-19, la grippe et la bronchiolite, arrive ce mercredi 27 novembre dans ...Actualités similaires
Le premier autotest pour dépister le Covid-19, la grippe et la bronchiolite arrive en pharmacie
L'autotest "All in triplex" du fabricant français AAZ, qui détecte à la fois le Covid-19, la grippe et la bronchiolite, arrive ce mercredi 27 novembre dans ...Actualités similaires
Budget de la Sécurité sociale : le Sénat vote majoritairement pour le texte, les macronistes s'abstiennent
Ce 26 novembre 2024, le budget de la Sécurité sociale pour l'année prochaine a été largement adopté au Sénat.Actualités similaires
Budget 2025 de la Sécu : APA, PCH, Ehpad... le Sénat vote deux rallonges pour la dépendance
Les sénateurs ont approuvé vendredi deux coups de pouce aux départements et aux maisons de retraite dans le budget de la Sécurité sociale pour 2025,...Actualités similaires
Punir au porte-monnaie les patients qui n'honorent pas leur rendez-vous médical : voici pourquoi le Sénat vote à nouveau en faveur de cette mesure
Chaque année, jusqu'à 27 millions de consultations seraient perdues en raison des "lapins" posés par les patients qui n'honorent pas leurs rendez-vous ...Actualités similaires
Jusqu'à 35 centimes par litre de plus pour les boissons les plus sucrées, 12,70 euros le paquet de cigarettes : le Sénat vote à la hausse les taxes sur les sodas, jeux d'argent et tabac
Le but ? Revoir à la baisse le déficit prévu de la Sécurité sociale en 2025Actualités similaires
Budget Sécu : le Sénat vote une nouvelle «contribution» de 7 heures de travail sans rémunération par an
Le Sénat a adopté ce mercredi une nouvelle mesure choc qui prévoit le travail de tous les actifs gratuitement pendant sept heures supplémentaire par an. ...Actualités similaires
Sécurité sociale : le Sénat vote une nouvelle "contribution" de 7h de travail sans rémunération par an
Faire travailler tous les actifs sans rémunération pendant sept heures de plus par an pour renflouer la Sécurité sociale ? C'est la mesure choc adoptée par ...Actualités similaires
Budget de la Sécu : le Sénat vote une « contribution » de 7 heures de travail sans rémunération par an
Cette mesure, qui concernerait les actifs sans rémunération, viserait à renflouer la Sécu. Elle n'est pas définitive à ce stade et sera débattue lors ...Actualités similaires
Le Sénat vote une nouvelle contribution de 7 h de travail sans rémunération par an
Le Sénat a adopté mercredi un dispositif choc visant à faire travailler tous les actifs sans rémunération pendant sept heures de plus par an pour renflouer ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
