Le Tribunal supérieur de Justice de Catalogne (TSJC) a décidé ce jeudi de la levée du couvre-feu mis en place le 14 juillet dernier par le gouvernement ...
Actualités similaires
Articles similaires à Covid-19 - Catalogne : la justice décide de la levée du couvre-feu à Barcelone
On 30 January 2025, the Court of Justice of the European Union (CJEU), sitting in the eighth chamber, delivered a judgment in case C-586/23 P, opposing Giovanni ...
Actualités similaires
Le 30 janvier 2025, la Cour de Justice de l'Union européenne (CJUE), siégeant en huitième chambre, a rendu un arrêt dans l'affaire C-586/23 P, opposant ...
Actualités similaires
Un an et demi après son instauration, le Gabon lève son couvre-feu « jusqu'à nouvel ordre ». C'est ce qu'a annoncé le général Félicien Koyi, directeur ...
Actualités similaires
L'Agence du médicament (ANSM) a annoncé, ce vendredi 6 septembre, qu'elle allait "saisir de nouvelle la justice" après une nouvelle publication jugée ...
Actualités similaires
Le Tribunal rejette définitivement le recours introduit par Ryanair et Laudamotion contre l'approbation par la Commission d'une mesure d'aide de 150 millions ...
Actualités similaires
Le manque de transparence, notamment sur les contrats d'achat de vaccins contre le Covid-19, est mis en avant par le tribunal européen, basé au Luxembourg
Actualités similaires
Les Rwandais s'apprêtent à se rendre aux urnes le 15 juillet prochain pour les élections présidentielle et législatives, où le chef d'État depuis 24 ans, ...
Actualités similaires
Le Haut-Commissariat de la République en Nouvelle-Calédonie a annoncé mercredi la levée de l'interdiction visant la plateforme en ligne TikTok dans ...
Actualités similaires
Après une mesure inédite prise le 15 mai pour limiter notamment les contacts entre émeutiers, l'interdiction du réseau social TikTok en Nouvelle-Calédonie ...
Actualités similaires
L'interdiction du réseau social TikTok en Nouvelle-Calédonie a été "levée", ont annoncé mercredi les autorités de l'archipel français du Pacifique sud, ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Montpellier a rejeté, mercredi 15 mai, la demande de la Ligue des droits de l'Homme (LDH) de suspendre le couvre-feu pour les ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Montpellier a rejeté, mercredi 15 mai, la demande de la Ligue des droits de l'Homme (LDH) de suspendre le couvre-feu pour les ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif a rejeté le recours déposé par la Ligue des droits de l'Homme de l'Hérault contre le couvre-feu pour les mineurs de moins de 13 ...
Actualités similaires
D'après les informations de France Bleu Mayenne, le joueur du Stade Lavallois François-Xavier Fumu Tamuzo assigne en justice les laboratoires Pfizer et ...
Actualités similaires
Un collectif d'une cinquantaine d'organisations a saisi le tribunal administratif de Pointe-à-Pitre d'un référé-liberté contre la mesure décidée par ...
Actualités similaires
La Brigade du Pôle national économique et financier a placé en garde à vue mercredi dernier (7 février 2024) 11 hauts cadres du secteur de la Santé pour ...
Actualités similaires
La Brigade du Pôle national économique et financier a placé mercredi dernier en garde à vue, onze responsables d'hôpitaux dont neuf directeurs en fonction, ...
Actualités similaires
Lors de la crise sanitaire du Covid-19, de nombreuses mesures inédites ont été mises en place. Confinement, couvre-feu ou fermetures d'écoles pour éviter ...
Actualités similaires
La déclaration provoque de très nombreuses réactions enflammées sur les réseaux sociaux, certains n'hésitant pas à parler d'ors et déjà de scandale ...
Actualités similaires
Saisie par deux compagnies aériennes, la justice européenne a annoncé l'annulation d'aides massives versées à Air France-KLM lors de la crise sanitaire ...
Actualités similaires