Après huit ans de procédure, trois magistrats instructeurs, deux ordonnances de non-lieu et un pourvoi en cassation, le procès des deux conseillers ...
Actualités similaires
Articles similaires à Corruption à magistrat au Conseil des prud'hommes : Le dénonciateur seul contre tous
Le conseil municipal de Beausoleil a voté pour amender le plan local d'urbanisme après recours de la préfecture. En parallèle, l'opposition s'est indignée ...
Actualités similaires
Le conseil s'est récemment réuni. Les élus ont abordé divers dossiers, dont l'opération "pigeons", les travaux et la construction d'un hangar municipal.
Actualités similaires
Le président ukrainien Volodymyr Zelensky a déclaré mardi 4 février être prêt à des négociations directes avec son homologue russe Vladimir Poutine et ...
Actualités similaires
Le Président de la Transition, Son Excellence le Général d'Armée Assimi GOITA, Chef de l'État, a accordé, ce mardi 4 février 2025, une audience à une ...
Actualités similaires
L'audience solennelle de rentrée du conseil de prud'hommes de Douai, mardi 4 février, a été l'occasion pour la présidence d'énoncer les (bons) chiffres de ...
Actualités similaires
Le président américain Donald Trump devrait bientôt annoncer son retrait du Conseil des droits de l'homme de l'Onu. Dans la foulée, il s'apprête également ...
Actualités similaires
Séance particulière du conseil municipal, mardi 4 février, marquée par l'hommage rendu à Nicolas Florian. Il y a bien évidemment eu une lecture ...
Actualités similaires
Lundi 3 février, le premier conseil communautaire Meuse-Rognon de l'année 2025 s'est tenu à la salle des fêtes de Chalvraines. Au programme : l'agence ...
Actualités similaires
Le conseil de prud'hommes a fait sa rentrée, ce mardi 4 février 2025, à Chartres. Pascal De Cock est le nouveau président du collège salarié et Philippe ...
Actualités similaires
Si les conseillers prud'homaux demandent plus de soutien, le tribunal de commerce estime que le tissu économique des entreprises de Dordogne a réussi à faire ...
Actualités similaires
Le président américain Donald Trump devrait bientôt annoncer son retrait du Conseil des droits de l'homme de l'Onu. Dans la foulée, il s'apprête également ...
Actualités similaires
Après un cambriolage et plusieurs tentatives visant d'autres établissements, les commerçants de Saint-Nazaire (Loire-Atlantique) ont lancé une pétition ...
Actualités similaires
Le REAL MADRID dénonce l'arbitrage et la corruption après le tacle sur MBAPPÉ... Le journal du foot et du mercato N°1667 est en ligne ! º Rejoignez nous ...
Actualités similaires
Le club madrilène a adressé un communiqué extrêmement virulent à la Fédération espagnole lundi soir, dans lequel il évoque « un système arbitral ...
Actualités similaires
Avec "Le Droit au Bonheur", Olivier de Benoist poursuit son exploration de la vie de famille, toujours avec une bonne dose de mauvaise foi et un humour ...
Actualités similaires
Le Paris Saint-Germain, qui va affronter Le Mans (N1) ce mardi 4 février en Coupe de France, sera uniquement privé de Warren Zaïre-Emery.
Actualités similaires
Au cours de leur audience de rentrée, les conseillers prud'homaux de Quimper ont pointé un récent arrêt qui rend désormais possible la présentation dans ...
Actualités similaires