Coronavirus : le Sénat vote un projet de loi revu et corrigé pour la sortie de l'état d'urgence sanitaire
Suivez avec nous l'évolution de la situation de la pandémie de Covid-19 en France et dans le monde.Actualités similaires
Articles similaires à Coronavirus : le Sénat vote un projet de loi revu et corrigé pour la sortie de l'état d'urgence sanitaire
Coronavirus : un projet de loi pour proroger le pass sanitaire présenté le 13 octobre
Un projet de loi pour proroger le pass sanitaire "est en cours d'élaboration et sera présenté le 13 octobre en Conseil des ministres", a annoncé lundi à ...Actualités similaires
Outre-mer. Le Parlement vote la prolongation de l'état d'urgence sanitaire
Le Parlement a donné jeudi 9 septembre son feu vert, par un large vote du Sénat, à une prorogation, jusqu'au 15 novembre, de l'état d'urgence sanitaire dans ...Actualités similaires
Coronavirus : L'Assemblée approuve le prolongement de l'état d'urgence sanitaire dans les Outre-Mer
Le Sénat devra se prononcer jeudi sur la prolongation de l'état d'urgence sanitaire dans la plupart des territoires d'outre-merActualités similaires
La loi sur le passe sanitaire en vigueur le 9 août, l'état d'urgence déclaré en Guadeloupe
La nouvelle loi sanitaire devrait entrer en vigueur le 9 août prochain, a annoncé, mercredi, le porte-parole du gouvernement, Gabriel Attal. Après La ...Actualités similaires
Coronavirus en France : l'état d'urgence sanitaire déclaré en Guadeloupe, à Saint-Martin et Saint-Barthélémy
L'état d'urgence sanitaire sera déclaré mercredi à minuit en Guadeloupe, à Saint-Martin et Saint-Barthélémy, pour...Actualités similaires
Projet de loi de gestion de la crise sanitaire: «le Sénat a tiré la sonnette d'alarme»
À partir de 8h20 (heure de Paris), Frédéric Rivière reçoit Olivier Marleix, député d'Eure-et-Loir et vice-président des Républicains.Actualités similaires
Projet de loi passe sanitaire : la commission mixte paritaire remballe les avis du Sénat
Après quelques 60h de débats parlementaires, le projet de loi sur le passe sanitaire a finalement été adopté (156 pour ; 60 contre ; 14 abstentions) par ...Actualités similaires
EN DIRECT - Coronavirus - Le projet de loi sur le pass sanitaire définitivement adopté par le Parlement - Le Conseil constitutionnel donnera sa décision le 5 août prochain - "40 millions de primo-vaccinés en France" (Emmanuel Macron)
10h48 : Le Conseil constitutionnel donnera sa décision sur le pass sanitaire le 5 août prochain 10h38: Emmanuel Macron annonce ce lundi matin que la France a ...Actualités similaires
EN DIRECT - Coronavirus - Le projet de loi étendant le pass sanitaire définitivement adopté par le Parlement cette nuit - Il doit désormais passer au Conseil constitutionnel avant d'être promulgué
06h22: Le projet de loi gouvernemental prévoyant l'extension du pass sanitaire et l'obligation vaccinale de certaines professions est définitivement adopté ...Actualités similaires
URGENT - Coronavirus - Le projet de loi étendant le pass sanitaire définitivement adopté par le Parlement cette nuit - Il doit désormais passer au Conseil constitutionnel avant d'être promulgué
06h22: Le projet de loi gouvernemental prévoyant l'extension du pass sanitaire et l'obligation vaccinale de certaines professions est définitivement adopté ...Actualités similaires
Le projet de loi sur le pass sanitaire adopté par le Sénat... avec quelques modifications
Alors que le projet de loi sur l'extension du pass sanitaire était examiné cette nuit au Sénat, celui-ci a été adopté, avec quelques modifications. Ce ...Actualités similaires
Le Sénat adopte le projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire
Les sénateurs ont adopté dans la nuit de samedi à dimanche le projet de loi relatif «à l'adaptation de nos outils de gestion de la crise sanitaire».Actualités similaires
Coronavirus - Pass sanitaire : le Sénat adopte le projet de loi, largement modifié
Le Sénat, à majorité de droite, a adopté dans la nuit de samedi à dimanche le projet de loi consacré à l'extension du pass sanitaire et la vaccination ...Actualités similaires
Coronavirus : Le Sénat adopte, en le modifiant, le projet de loi sur l'extension du pass sanitaire
Les sénateurs ont voté l'exemption du pass pour les mineurs. Le Parlement va tenter de trouver un compromis final au texte ce dimanche à partir de 15 heuresActualités similaires
Pass sanitaire : le Sénat adopte le projet de loi, mais en le modifiant largement
Dans la nuit de samedi à dimanche, le Sénat a adopté le projet de loi consacré à l'extension du pass sanitaire et à la vaccination obligatoire des ...Actualités similaires
Pass sanitaire : le Sénat adopte le projet de loi relatif à la gestion de crise avec plusieurs modifications
Après plusieurs modifications au projet de loi, les sénateurs ont finalement adopté celle-ci en première lecture. Prochaine étape ce dimanche 25 juillet ...Actualités similaires
Pass sanitaire : le Sénat adopte le projet de loi, largement modifié
Dans la nuit de samedi à dimanche, les sénateurs ont adopté le projet de loi prévoyant l'obligation vaccinale pour les soignants et l'extension ...Actualités similaires
Le Sénat apporte des inflexions au projet de loi sur le passe sanitaire
Les sénateurs ont modifié samedi 24 juillet le projet de loi prévoyant la vaccination obligatoire pour les soignants et l'extension du passe sanitaire. Ils ...Actualités similaires
Coronavirus - Pass sanitaire : le Sénat vote pour l'exclusion des mineurs
Le Sénat, dominé par l'opposition de droite, a apporté samedi plusieurs inflexions substantielles au projet de pass sanitaire, en excluant notamment les ...Actualités similaires
Pass sanitaire, vaccination obligatoire des soignants : l'Assemblée vote le projet de loi
Au bout d'une nuit blanche, l'Assemblée a donné son premier feu vert pour le projet de loi sur le pass sanitaire. Le Sénat examine à son tour le texte ce ...Actualités similaires
Passe sanitaire et vaccination des soignants : l'Assemblée nationale vote le projet de loi
Le projet de loi a été adopté par 117 voix pour et 86 contre, tôt dans la matinée du vendredi 23 juillet, après d'âpres débats parmi les députés. Le ...Actualités similaires
Pass sanitaire, vaccination obligatoire des soignants : l'Assemblée vote le projet de loi
Au bout d'une nuit blanche, l'Assemblée a donné son premier feu vert pour le projet de loi sur le pass sanitaire. Le Sénat examine à son tour le texte ce ...Actualités similaires
Pass sanitaire, vaccination obligatoire des soignants : l'Assemblée vote le projet de loi
Au bout d'une nuit blanche, l'Assemblée a donné son premier feu vert pour le projet de loi sur le pass sanitaire. Le Sénat examine à son tour le texte ce ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
