Coronavirus : Le projet de loi sur les urgences sanitaires pas examiné par le Parlement « avant d'être sorti de la crise »
Le ministre de la Santé Olivier Véran a assuré que la vaccination ne sera pas obligatoireActualités similaires
Articles similaires à Coronavirus : Le projet de loi sur les urgences sanitaires pas examiné par le Parlement « avant d'être sorti de la crise »
N.Zélande: des députés perturbent le parlement avec un haka pour protester un projet de loi
En pleine session du Parlement à Wellington, des députés maoris se lèvent pour exécuter un haka, une danse cérémonielle traditionnelle, en protestation ...Actualités similaires
Royaume-Uni sans tabac : l'ambitieux projet de loi ce mardi devant le Parlement
Un projet de loi est présenté ce mardi au Parlement pour interdire la vente de tabac à la génération née après 2009, une mesure ambitieuse qui ferait du ...Actualités similaires
Tunisie : le Parlement révise la loi électorale juste avant la présidentielle
Le Parlement tunisien a adopté vendredi un projet de révision de la loi électorale, contesté par la société civile comme un "changement des règles du ...Actualités similaires
Le Parlement tunisien révise la loi électorale juste avant la présidentielle
Le Parlement tunisien a adopté vendredi un projet de révision de la loi électorale, contesté par la société civile comme un "changement des règles du ...Actualités similaires
Le Parlement tunisien révise la loi électorale juste avant la présidentielle
Le Parlement tunisien a adopté vendredi un projet de révision de la loi électorale, contesté par la société civile comme un "changement des règles du ...Actualités similaires
Crise du logement : quand le projet de loi « logements abordables » rassemblait contre lui
Adopté en commission au Sénat le 5 juin dernier, le projet de loi relatif au développement de l'offre de logements abordables aurait dû être examiné en ...Actualités similaires
Crise du logement : le projet de loi « logements abordables » rassemble contre lui
Adopté en commission au Sénat le 5 juin dernier, le projet de loi relatif au développement de l'offre de logements abordables aurait dû être examiné en ...Actualités similaires
Projet de loi sur la fin de vie en France, le texte examiné à l'Assemblée nationale
Cette semaine, dans Une semaine en France, nous revenons sur l'examen du projet de loi sur la fin de vie. Entre doutes et convictions, c'est un débat intense ...Actualités similaires
Projet de loi sur la fin de vie en France, le texte examiné à l'Assemblée nationale
Cette semaine, dans Une semaine en France, nous revenons sur l'examen du projet de loi sur la fin de vie. Entre doutes et convictions, c'est un débat intense ...Actualités similaires
Simplification : le projet de loi examiné par le Sénat à partir de ce lundi
Bulletin de paie simplifié, formulaires Cerfa supprimés, « tests PME »... Le projet de loi de simplification de la vie économique de Bruno Le Maire, ...Actualités similaires
Israël : le parti de Gantz, membre du cabinet de guerre, dépose un projet de loi pour dissoudre le Parlement
Le parti de Benny Gantz, membre du cabinet de guerre israélien, a déposé jeudi 30 mai un projet de loi pour dissoudre le Parlement et tenir des élections ...Actualités similaires
Crise en Géorgie : Le Parlement adopte définitivement une loi sur l'influence étrangère, alors que ses opposants dénoncent un texte de "loi russe"
Les députés géorgiens ont contourné le véto présidentiel.Actualités similaires
"Aide à mourir" : le projet de loi sur la fin de vie examiné à partir de ce lundi à l'Assemblée nationale
Le gouvernement a écarté toute procédure accélérée du texte "relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie" qui est étudié à partir de ce ...Actualités similaires
"Aide à mourir" : le projet de loi sur la fin de vie examiné à partir de ce lundi à l'Assemblée nationale
Le gouvernement a écarté toute procédure accélérée du texte "relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie" qui est étudié à partir de ce ...Actualités similaires
Locations Airbnb : ce que prévoit le projet de loi examiné au Sénat ce mardi
Comment rééquilibrer la part de meublés touristiques et de logements classiques ? Le projet de loi examiné au Sénat ce mardi 21 mai veut répondre à la ...Actualités similaires
Le projet de loi logement examiné au Sénat à partir du 17 juin
Le gouvernement a inscrit à l'ordre du jour du Sénat son projet de loi sur le logement, qui sera examiné à partir du 17...Actualités similaires
Géorgie : le Parlement adopte le projet de loi décrié sur "l'influence étrangère", des milliers de manifestants dans la rue
Le Parlement géorgien a adopté mardi le projet de loi controversé sur l'"influence étrangère", malgré des...Actualités similaires
Géorgie : le Parlement adopte le projet de loi décrié sur "l'influence étrangère"
Le Parlement géorgien a adopté mardi le projet de loi controversé sur l'"influence étrangère", malgré des...Actualités similaires
Ukraine: le Parlement adopte un projet de loi permettant la mobilisation de détenus dans l'armée
Les députés ukrainiens ont adopté mercredi un projet de loi permettant à certaines catégories de prisonniers d'aller combattre sur le front face à la ...Actualités similaires
"C'est un pas en avant, mais un petit pas": Jean-Luc Romero-Michel estime que le projet de loi sur la fin de vie ne va pas assez loin
En dédicace ce samedi 4 mai à Nice pour son livre "Le serment de Berne - de la mort solitaire à la mort solidaire", ce militant pour une fin de vie digne et ...Actualités similaires
"C'est un pas en avant, mais un petit pas": Jean-Luc Romero-Michel estime que le projet de loi sur la fin de vie ne va pas assez loin
En dédicace ce samedi à Nice pour son livre "Le serment de Berne - de la mort solitaire à la mort solidaire", ce militant pour une fin de vie digne et libre, ...Actualités similaires
Projet de loi logement: "Je suis assez consterné de voir que l'on met le curseur sur des petites mesurettes quand la crise est majeur", affirme Patrick Haddad (maire PS de Sarcelles)
Le gouvernement a présenté ce vendredi les principales mesures du projet de loi relatif "au développement de l'offre de logements abordables". Les ...Actualités similaires
Logement : le projet de loi du gouvernement pour répondre à la crise, déjà très critiqué, sera dévoilé ce vendredi
Le gouvernement dévoile ce vendredi son projet de loi pour répondre à une crise du logement historique, dont des dispositions déjà connues ont fait bondir ...Actualités similaires
Agriculture: première étape pour le projet de loi d'orientation examiné en commission à l'Assemblée
L'Assemblée démarre, ce mardi en commission, l'examen au fond du projet de loi d'orientation agricole. Ce texte, réponse de l'État à la colère paysanne, ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
