Coronavirus : l'assureur Axa condamné en appel à verser des indemnités à un restaurateur marseillais
Victoire, pour un restaurateur marseillais, opposé depuis octobre devant la justice à son assureur Axa. Ce dernier refusait de payer des indemnités à son ...Articles similaires à Coronavirus : l'assureur Axa condamné en appel à verser des indemnités à un restaurateur marseillais
"Une victoire historique" : Airbnb condamné en appel à verser près de 9 millions d'euros à l'île d'Oléron
C'était un peu le pot de terre contre le pot de fer... La communauté de communes de l'île d'Oléron a gagné face au géant des locations touristiques ...Actualités similaires
Roundup et cancer : Bayer condamné à verser près de 2,1 milliards de dollars, la firme va faire appel
La société chimique allemande Bayer a été condamnée par un tribunal de l'État américain de Géorgie à verser près...Actualités similaires
"La justice a bien fait son boulot" : condamné à verser seulement 4 000 euros à Louis Boyard, Cyril Hanouna fait appel
Lors de son émission "Touche pas à mon poste", l'animateur vedette de C8 a annoncé avoir fait appel de la condamnation du tribunal correctionnel de Paris.Actualités similaires
Laurent Ruquier condamné en appel à verser 1,5 million d'euros à son ex-productrice Catherine Barma
Laurent Ruquier a été condamné en appel, ce lundi 27 janvier, à indemniser Catherine Barma à hauteur de 1,5 million d'euros après un contentieux juridique ...Actualités similaires
Laurent Ruquier condamné en appel à verser 1,5 million d'euros à son ex-productrice Catherine Barma
Laurent Ruquier a été condamné en appel, ce lundi 27 janvier, à indemniser Catherine Barma à hauteur de 1,5 million d'euros après un contentieux juridique ...Actualités similaires
L'animateur Laurent Ruquier condamné en appel à verser 1,5 million d'euros à Catherine Barma
Laurent Ruquier a été condamné en appel à verser environ 1,5 million d'euros à sa productrice historique Catherine Barma, après l'arrêt « brutal » ...Actualités similaires
L'animateur Laurent Ruquier condamné en appel à verser 1,5 million d'euros à sa productrice historique Catherine Barma
L'animateur Laurent Ruquier a été condamné en appel à verser environ 1,5 million d'euros à sa productrice historique Catherine Barma, après l'arrêt ...Actualités similaires
Laurent Ruquier a été condamné (en appel) à verser 1,5 million d'euros à Catherine Barma, son ex-productrice
Leur brouille remonte à l'arrêt du talk-show « On n'est pas couché » (France 2), en 2020Actualités similaires
L'animateur Laurent Ruquier condamné en appel à verser 1,5 million d'euros à sa productrice historique Catherine Barma
L'animateur Laurent Ruquier a été condamné en appel à verser environ 1,5 million d'euros à sa productrice historique Catherine Barma, après l'arrêt ...Actualités similaires
Ruquier condamné en appel à verser 1,5 million d'euros à Catherine Barma
"Je me suis bien fait avoir contractuellement par madame Barma", a réagi auprès de l'AFP Laurent Ruquier, sans préciser s'il comptait se pourvoir en ...Actualités similaires
Donald Trump condamné en appel à verser 5 millions de dollars pour agression sexuelle
Le 20 janvier 2025, Donald Trump prêtera serment pour un second mandat à la Maison-Blanche. Mais à peine élu, le milliardaire républicain est rattrapé par ...Actualités similaires
"Tout est détruit, c'est catastrophique" : condamné à verser 300 000 euros de préjudices pour l'abattage illégal d'arbres à Perles-et-Castelet, le bûcheron fait appel
Le bûcheron espagnol ayant abattu près de 400 arbres illégalement a été condamné à verser 300 000 euros pour les préjudices matériels et moraux d'une ...Actualités similaires
Le syndicat des hôteliers condamné à verser 40 000 ¬ à Airbnb : "Nous ne lâcherons pas, nous irons en appel", prévient l'UMIH
Le syndicat patronal de l'Union des métiers et des industries de l'hôtellerie (UMIH) a perdu une bataille contre le géant de la location de meublés ...Actualités similaires
Licencié après avoir dénoncé du boeuf avarié, son ex-employeur condamné en appel à lui verser 30 000 euros
En 2008, Pierre Hinard a informé les services vétérinaires que le groupe pratiquait la « remballe », autrement dit le recyclage de viande avariée issue ...Actualités similaires
Trump condamné à verser 83 millions de dollars : une condamnation « ridicule », l'ex-président veut faire appel
Sur son réseau social, Donald Trump a dénoncé « une chasse aux sorcières » après sa condamnationActualités similaires
Affaire Ruffier : Saint-Étienne condamné à verser des indemnités à son ancien gardien
La justice a rendu son verdict dans l'affaire Ruffier ce lundi 15 janvier. L'AS Saint-Étienne a ainsi été condamnée à verser des indemnités à son ancien ...Actualités similaires
Uber condamné en appel à verser près de 850.000 euros à des taxis pour concurrence déloyale
L'entreprise Uber France a été condamnée ce mercredi par la cour d'appel de Paris à indemniser 149 chauffeurs de taxi à hauteur de près de 850.000...Actualités similaires
Le FC Nantes condamné en appel à verser sa prime d'ancienneté à Michel Der Zakarian
Michel Der Zakarian va toucher un peu moins de 185 000 euros pour ses quatre ans passés sur le banc des Canaris entre 2012 et 2016. L'entraîneur ...Actualités similaires
Eure : un restaurateur de 62 ans condamné en appel pour traite d'êtres humains
Le restaurateur normand a écopé lundi d'un an de prison. Lors du premier jugement en juillet 2021, les juges avaient qualifié ses employés "d'esclaves ...Actualités similaires
Condamné à verser près de 2 millions à Macia, Bordeaux fait appel
"LIGUE 2 - Après avoir licencié Eduardo Macia pour faute grave fin juillet 2020, les Girondins de Bordeaux ont été condamnés à payer 1,9 million à leur ...Actualités similaires
Football. Girondins de Bordeaux : condamné à verser 1,9 million d'euros à Eduardo Macia, le club fait appel
C'est l'un des litiges en cours les plus lourds pour les Girondins de Bordeaux. Comme révélé par « L'Équipe », le conseil des prud'hommes de Bordeaux a ...Actualités similaires
Laurent Ruquier a été condamné à verser près d'un million d'euros à son ex-productrice Catherine Barma, il fait appel
L'animateur Laurent Ruquier a été condamné par le tribunal de commerce de Paris à verser près d'un million...Actualités similaires
Meurtre d'Alexia: Jonathann Daval condamné en appel à verser 160.000 euros de dommages et intérêts à la famille de la victime
La cour d'appel de Besançon a confirmé vendredi la condamnation de Jonathann Daval, qui purge une peine de 25 ans de réclusion pour le meurtre de son épouse ...Actualités similaires
Oise : un agriculteur condamné à verser des indemnités à ses voisins pour des nuisances liées à son exploitation
Vincent Verschuere est agriculteur à Saint-Aubin-en-Bray dans l'Oise. Il a été condamné pour troubles anormaux du voisinage en raison des bruits et des ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
