Coronavirus : Des élus et professionnels de la montagne saisissent le Conseil d'Etat sur les remontées mécaniques
Le gouvernement a annoncé la semaine dernière que les remontées mécaniques ne rouvriraient pas pour les fêtes de NoëlActualités similaires
Articles similaires à Coronavirus : Des élus et professionnels de la montagne saisissent le Conseil d'Etat sur les remontées mécaniques
Des entreprises saisissent le Conseil d'Etat pour faire annuler l'interdiction de l'expression "viande végétale"
Le texte, qui interdit en France l'utilisation de mots comme "steak" ou "escalope" pour des produits végétaux, "défavorise complètement l'industrialisation ...Actualités similaires
Interdiction des "viandes végétales": des entreprises du secteur saisissent le Conseil d'Etat
Plusieurs entreprises fabriquant des produits de substitution à la viande ont déposé vendredi un référé-suspension devant le Conseil d'Etat pour contester ...Actualités similaires
« Viandes végétales » : des entreprises du secteur saisissent le Conseil d'Etat après leur interdiction
Plusieurs entreprises fabriquant des substituts végétaux à la viande ont saisi le Conseil d'Etat pour protester contre un décret limitant le choix de ...Actualités similaires
"Des élus locaux se croient au-dessus de nos lois": l'avocat de la Ligue des droits de l'Homme salue la décision du Conseil d'Etat sur le burkini
Le Conseil d'Etat a suspendu, ce lundi, "l'interdiction des tenues manifestant une appartenance religieuse", prise par le maire de Mandelieu. Une décision ...Actualités similaires
Une cinquantaine de musiciens professionnels ont donné un concert symphonique devant le Conseil d'Etat, dimanche à Paris, afin de protester contre la réforme des retraites.
La production a décidé d'inclure la notion de consentement dans les chansons du film. L'hymne Embrasse-la a été repensé de façon à ne pas laisser penser ...Actualités similaires
Assurance chômage : Des syndicats saisissent le Conseil d'Etat pour s'opposer à la réforme
En ce moment, les syndicats sont sur plusieurs fronts. Au lendemain de la neuvième journée de mobilisation nationale contre la réforme des retraites partout ...Actualités similaires
Prix de l'énergie: des boulangers saisissent le Conseil d'Etat
Ce collectif d'artisans-boulangers demande que l'ensemble des boulangers puissent bénéficier du bouclier tarifaire, et non plus uniquement ceux disposant ...Actualités similaires
Montagne : les pisteurs et personnels des remontées mécaniques appelés à la grève le 31 janvier
Les syndicats FO et CGT appellent les salariés des remontées mécaniques à se mettre en grève pour protester contre la réforme des retraites, à partir du ...Actualités similaires
Montagne: appel à la grève des deux principaux syndicats des remontées mécaniques
Les deux principaux syndicats de salariés des remontées mécaniques, Force ouvrière (FO) et la CGT, ont déposé des préavis de grève pour le 31 janvier, ...Actualités similaires
Sports d'hiver : pour nettoyer la montagne, des bénévoles démontent de vieilles remontées mécaniques
Une centaine de remonte-pente sont obsolètes en France mais les habitants y restent souvent attachés, comme à Saint-Firmin, dans les Hautes-Alpes.Actualités similaires
En Meuse, les opposants au projet d'enfouissement des déchets nucléaires à Bure saisissent le Conseil d'Etat
Les opposants au projet controversé Cigéo, le centre d'enfouissement des déchets nucléaires à Bure, dans la Meuse, annoncent dans un communiqué un recours ...Actualités similaires
Coronavirus : un recours supplémentaire devant le Conseil d'Etat, celui des salles de snooker
La Belgium Billiards & Snooker Association (BBSA), plus importante association représentant le secteur en Belgique, va...Actualités similaires
Coronavirus : un recours supplémentaire devant le Conseil d'Etat, celui des des salles de snooker
La Belgium Billiards & Snooker Association (BBSA), plus importante association représentant le secteur en Belgique, va...Actualités similaires
Coronavirus : la fermeture des salles de spectacles et de cinéma au Conseil d'Etat
La Ligue des droits humains (LDH) et plusieurs opérateurs du monde culturel ont décidé vendredi de saisir le Conseil...
Monde culturel et Ligue des Droits humains saisissent le Conseil d'Etat contre les décisions du Codeco
La Ligue des droits humains (LDH) et plusieurs opérateurs du monde culturel ont décidé vendredi de saisir le Conseil d'Etat contre la décision du Comité de ...
Coronavirus : Le Conseil d'Etat rejette le recours contre la fermeture des discothèques
En raison de l'épidémie de coronavirus, notamment de la fulgurance du variant Omicron, le gouvernement a décidé de fermer les discothèques du ...Actualités similaires
Montagne - Incompréhension sur le port du masque obligatoire dans les files d'attente des remontées mécaniques
Le gouvernement a annoncé, ce samedi, le protocole qui sera en vigueur dans les stations de sports d'hiver. L'obligation du masque dans les files d'attente des ...Coronavirus: Jean Castex annonce le port du masque obligatoire dans les files d'attente des remontées mécaniques des stations de ski - Le pass sanitaire le deviendra dans certains cas
JeanCastex annonce que le port du masque sera obligatoire dans les files d'attente des remontées mécaniques des stations de ski. Quant au pass sanitaire, il ...Actualités similaires
L'obligation du pass sanitaire pour les remontées mécaniques en montagne pour les vacances de fin d'année est "une réflexion en cours", selon le secrétaire d'Etat chargé du Tourisme Jean-Baptiste Lemoyne
L'obligation du pass sanitaire pour les remontées mécaniques en montagne pour les vacances de fin d'année est "une réflexion en cours", selon le secrétaire ...Coronavirus: Le Conseil d'Etat valide le pass sanitaire et l'isolement de 10 jours pour les personnes positives, mais soulève la question des centres commerciaux - Les amendes revues à la baisse
Selon BFMTV , le Conseil d'État valide l'extension du pass sanitaire, "mais soulève la question des centres commerciaux". Le montant des amendes en cas de non ...Actualités similaires
Coronavirus : le Conseil d'Etat rejette une réouverture des discothèques d'ici le 30 juin
Les demandes de réouverture des discothèques d'ici le 30 juin ont été rejetées par le Conseil d'Etat, ce vendredi 21 mai. La plus haute juridiction ...Actualités similaires
Montagne : feu vert pour l'indemnisation des remontées mécaniques
Cinq jours après l'accord de l'Europe, le gouvernement français a officialisé ce 24 mars au soir le dispositif d'indemnisation spécifique des remontées ...
Coronavirus | Arrêté ministériel qui permet à l'ONSS de tracer les travailleurs: l'Autorité de Protection des Données au Conseil d'Etat
Un recours au Conseil d'Etat visant l'arrêté ministériel du 12 janvier est introduit par l'Autorité de Protection des Données (APD).Actualités similaires
Arrêt des remontées mécaniques: Le gouvernement va lancer le 11 mars les travaux d'un plan d'investissement dédié à l'économie de montagne qui devrait aboutir "fin avril"
Le gouvernement va lancer le 11 mars les travaux d'un plan d'investissement dédié à l'économie de montagne qui devrait aboutir "fin avril", a annoncé à ...Actualités similaires
Coronavirus : Le Conseil d'Etat juge « disproportionnée » l'interdiction de sortie des résidents d'Ehpad
Selon le Conseil d'Etat, la vaccination d'une majorité de résidents permet désormais d'assouplir les mesures pour les personnes âgéesActualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
