Chant du coq ou des cigales, effluves de crottin de cheval ou d'étable... le Parlement a adopté définitivement ce jeudi 21 janvier 2021, par un ultime vote ...
Actualités similaires
Articles similaires à Coq, cloches, étables ou cigales : le Parlement consacre « le patrimoine sensoriel » des campagnes
Adoptée en janvier 2021, la loi pour la protection du patrimoine sensoriel des campagnes, portée par le député de la Lozère, Pierre Morel à l'Huissier ...
Actualités similaires
En Gironde, près de Saint-Emilion, la petite commune de Montagne affiche la couleur et un message très particulier à ses visiteurs. Ici on est pour les ...
Actualités similaires
Le parlement vient d'adopter une proposition de loi introduisant la notion de « patrimoine sensoriel » des campagnes françaises. Une loi inspirée par ...
Actualités similaires
Le 21 janvier, le Sénat a voté à l'unanimité la loi protégeant le patrimoine sensoriel des campagnes. Il ne sera donc plus possible d'avoir recours à des ...
Actualités similaires
Le « patrimoine sensoriel des campagnes françaises » va être protégé par la loi. Une terminologie qui fait surtout référence aux sons et aux odeurs ...
Actualités similaires
Paris - Qu'ils s'appellent Marcel ou Maurice, les coqs de France vont pouvoir chanter sans craindre les conflits de voisinage... c'est ce que vise le texte pour ...
Actualités similaires
Déjà votée par l'Assemblée Nationale, la proposition de loi a été adoptée à l'unanimité par le Sénat jeudi. Elle entend mettre fin aux plaintes pour ...
Actualités similaires
Le texte qui consacre "le patrimoine sensoriel" des campagnes a été adopté définitivement jeudi 21 janvier par le Parlement, après un vote unanime du ...
Actualités similaires
Les litiges liés aux bruits ou aux odeurs, souvent liés aux animaux, se multiplient dans les campagnes françaises. Cette loi se veut un "outil utile" pour ...
Actualités similaires
Qu'ils s'appellent Marcel ou Maurice, les coqs de France vont pouvoir chanter sans craindre les conflits de voisinage... c'est ce que vise le texte pour ...
Actualités similaires
Chant du coq ou des cigales, effluves de crottin de cheval ou d'étable... le Parlement a adopté définitivement ce jeudi 21 janvier 2021, par un ultime vote ...
Actualités similaires
Le texte, qui introduit la notion de "patrimoine sensoriel" des campagnes dans le droit français, a été définitivement adopté par le Parlement.
Actualités similaires
Le Sénat a définitivement adopté ce jeudi une proposition de loi visant à défendre la notion de "patrimoine sensoriel" des campagnes dans le droit ...
Actualités similaires
La notion de « patrimoine sensoriel » des campagnes est entrée dans le droit français ce jeudi. Alors que les bruits et effluves campagnards peuvent donner ...
Actualités similaires
Chant du coq ou des cigales, effluves de crottin de cheval ou d'étable... le Parlement a adopté définitivement jeudi, par un ultime vote du Sénat, une ...
Actualités similaires
Pierre-Antoine Lévi, sénateur LR du Tarn-et-Garonne, défend ce jeudi 21 janvier devant la chambre haute du Parlement une proposition de loi visant à ...
Actualités similaires
Le député de Lozère Pierre Morel-à-l'Huissier a été l'initiateur de ce projet de loi, déjà adopté à l'unanimité à l'Assemblée nationale.
Actualités similaires
Il avait été adopté en première lecture à l'Assemblée nationale en janvier. Le député centriste de la Lozère Pierre Morel-A-L'Huissier, qui porte la ...
Actualités similaires
Chant du coq, clarines des vaches et cloches des églises font partie de la vie campagnarde. Celui que ces bruits dérangent n'a qu'à passer son chemin. C'est ...
Actualités similaires
«La campagne se mérite»: l'Assemblée nationale a décidé de préserver ses bruits et ses effluves en votant à l'unanimité une proposition de loi UDI-Agir ...
Actualités similaires
Les litiges étaient de plus en plus nombreux ces derniers mois. Les plaintes pour nuisances dues aux odeurs de fumier ou aux chants du coq, des cigales, ...
Actualités similaires