Copropriété : le formulaire pour voter à distance est disponible
Le formulaire officiel permettant de voter par correspondance aux assemblées générales (AG) de copropriété vient d'être publié au Journal officiel.Actualités similaires
Articles similaires à Copropriété : le formulaire pour voter à distance est disponible
Cyberattaque de gestionnaires de tiers payant : un formulaire pour que les victimes déposent plainte est disponible sur le site du ministère de l'Intérieur
Le ministère de l'Intérieur lance un formulaire en ligne pour déposer plainte pour vol de données personnelles après la cyberattaque fin janvier des deux ...Actualités similaires
Données de santé volées aux mutuelles : un formulaire disponible pour porter plainte en ligne
Un formulaire est disponible en ligne si vous voulez porter plainte, après les cyberattaques dont ont été victimes Viamedis et Almerys, deux opérateurs de ...Actualités similaires
Crise énergétique : le formulaire pour obtenir le chèque "pellets" est disponible, quelles sont les modalités pour l'obtenir ?
La nouvelle avait réchauffé un peu le coeur des citoyens se chauffant au mazout et au pellet. La décision avait été...Actualités similaires
Crise énergétique : le formulaire pour obtenir le chèque "pellets" est disponible. Quelles sont les modalités ?
La nouvelle avait réchauffé un peu le coeur des citoyens se chauffant au mazout et au pellet. La décision avait été...Actualités similaires
ZFE à Toulouse : le formulaire en ligne pour obtenir une dérogation 52 jours par an est disponible, comment le remplir
Les voitures interdites de ZFE à Toulouse peuvent obtenir une dérogation, 52 jours par an. On vous dit comment obtenir ce Pass ZFE, disponible pour tous les ...Actualités similaires
L'indemnité carburant de 100 euros est disponible à partir d'aujourd'hui pour 10 millions de foyers fiscaux, via un formulaire sur le site des impôts - VIDEO
L'indemnité carburant de 100 euros est disponible à partir de lundi pour 10 millions de foyers fiscaux, via un formulaire sur le site des impôts, et vient ...Actualités similaires
Grève SNCF: le formulaire pour bénéficier de la compensation exceptionnelle de 200% est disponible
Au lendemain de l'annonce d'un dispositif de compensation à hauteur de 200% du prix des billets pour les trains annulés, la SNCF a mis en ligne le formulaire ...Actualités similaires
Immobilier : une copropriété peut voter des travaux groupés
Une assemblée de copropriétaires peut approuver un projet global sans détailler chaque lot de travaux.Actualités similaires
Chèque de 225¬ pour votre mazout de chauffage : comment le recevoir ? Quand le formulaire sera-t-il disponible ?
La Chambre a approuvé jeudi en séance plénière, le projet de loi instaurant une allocation pour l'acquisition de gasoil...Actualités similaires
Fonds de solidarité 2021 : le formulaire de mai disponible ce jeudi
[FONDS DE SOLIDARITE] Le formulaire pour les pertes au titre du mois de mai est mis en ligne ce jeudi 10 juin. Comme annoncé par le ministre de l'Economie ...Actualités similaires
Fonds de solidarité : le formulaire de mai disponible jeudi !
FONDS DE SOLIDARITE. Interrogé au micro de BFMTV, le ministre de l'Economie a annoncé l'ouverture du formulaire du fonds de solidarité au titre des pertes de ...Actualités similaires
Pajemploi et Cesu : le formulaire chômage partiel est disponible pour l'indemnité d'avril
Vous êtes particulier employeur et votre employé à domicile ou l'assistante maternelle qui accueille votre enfant était au chômage partiel lors de ce...Actualités similaires
Fonds de solidarité : le formulaire de mars 2021 disponible !
FONDS DE SOLIDARITE MARS 2021. Depuis le 20 avril, chefs d'entreprise et autoentrepreneurs peuvent solliciter l'aide du fonds de solidarité au titre des ...Actualités similaires
Le formulaire de déclaration du télétravail disponible dès samedi sur le site de l'ONSS
L'Office national de sécurité sociale (ONSS) mettra en ligne le formulaire électronique de déclaration du télétravail sur son site internet ...Actualités similaires
Contrôle du télétravail: le formulaire de déclaration disponible dès samedi sur le site de l'ONSS
L'Office national de sécurité sociale (ONSS) mettra en ligne le formulaire électronique de déclaration du télétravail sur son site internet ...Actualités similaires
Coutances. Demande de subventions pour les associations : un formulaire disponible en ligne
Chaque association de Coutances (Manche) peut solliciter une subvention auprès de la ville. Les procédures ont changé dernièrement. Pour en faire la ...Actualités similaires
Confinement automnal : le formulaire pour bénéficier du Fonds de solidarité disponible ce vendredi 4 décembre
Les entreprises souhaitant bénéficier de l'aide du Fonds de solidarité pourront effectuer leur demande, dès ce vendredi 4 décembre, jusqu'au 31 janvier ...Actualités similaires
Finistère. Fonds de solidarité pour les entreprises : le formulaire d'octobre disponible en ligne
Le Fonds de solidarité s'adresse aux entreprises, indépendants et entrepreneurs dont l'activité est impactée par la crise sanitaire et économique liée à ...Actualités similaires
Voter à distance? En Belgique, c'est "non merci"
Tricheries! Manipulations! Donald Trump dézingue le vote postal. La Belgique s'épargne ce genre de polémique en ne jurant que par le passage obligatoire par ...Actualités similaires
Disney+ : GroupWatch enfin disponible en France pour passer des soirées entre amis à distance
La nouvelle fonctionnalité GroupWatch est enfin disponible sur Disney+. Passez des soirées cinéma entre amis à distance.Actualités similaires
Copropriété : le formulaire pour voter à distance est disponible
Le formulaire officiel permettant de voter par correspondance aux assemblées générales (AG) de copropriété vient d'être publié au Journal officiel.Actualités similaires
Les assemblées de copropriété à distance, une bonne nouvelle mais...
Les mesures sanitaires toujours en vigueur pour ralentir la propagation du coronavirus rendent quasi impossibles la tenue des assemblées générales de ...Actualités similaires
Pajemploi : l'indemnisation exceptionnelle reconduite, le formulaire disponible le 25 avril
Comme pour le mois de mars, les parents-employeurs peuvent faire prendre en charge par l'Etat une partie des heures prévues mais non travaillées par...Actualités similaires
Gants, stylo, distance : quelles précautions prendre pour aller voter ?
"Protéger les membres des bureaux de vote, les scrutateurs et les électeurs" : le ministère de l'Intérieur a rendu publique ce mardi une circulaire envoyée ...Actualités similaires
Gants, stylo, distance : quelles précautions prendre pour aller voter ?
"Protéger les membres des bureaux de vote, les scrutateurs et les électeurs" : le ministère de l'Intérieur a rendu publique ce mardi une circulaire envoyée ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
