Contrôles dans les Ehpad : trois saisines de la justice
Les contrôles menés dans près de 600 Ehpad à la suite du scandale Orpea ont conduit à trois saisines de la justice,...Articles similaires à Contrôles dans les Ehpad : trois saisines de la justice
Prospection minière sous-marine : la Norvège sommée de s'expliquer devant la justice
Le gouvernement norvégien doit justifier sa décision d'ouvrir ses fonds marins à la prospection minière, malgré l'opposition du WWF et de nombreux ...Actualités similaires
Maltraitant, un éleveur de chiens de Dordogne devant la justice à Limoges
L'éleveur-chasseur Richard Mandral, ancien propriétaire de la meute d'Azerat, en Dordogne, comparaîtra vendredi 29 novembre à Limoges après des années de ...Actualités similaires
Justice des mineurs: les députés désossent en commission le projet «écoeurant» de Gabriel Attal
Des mesures phares de la proposition de loi concoctée par l'ancien premier ministre, soutenue par le RN, ont sauté mardi en commission des lois, notamment les ...Actualités similaires
"Ma mission est que la Justice passe pour tous": le nouveau Secrétaire d'Etat à la Justice de Monaco livre sa vision de la Principauté au Press Club
Invité du Monaco Press Club, Samuel Vuelta Simon a évoqué la création d'une section financière au Parquet pour dynamiser le travail des juges, en matière ...Actualités similaires
Airbnb: la législation bruxelloise devant la justice européenne
Depuis plusieurs années, le secteur du logement touristique non hôtelier dénonce la réglementation bruxelloise qu'il juge disproportionnée . La justice ...Actualités similaires
"Il faut que la justice nous soutienne davantage": l'ex-proviseur du lycée Ravel à Paris, victime de menaces de mort, témoigne sur BFMTV
En février 2024, il a fait l'objet de menaces de mort en ligne après avoir demandé à une élève de retirer son voile. Philippe Le Guillou a depuis ...Actualités similaires
Prospection minière sous-marine: la Norvège sommée de s'expliquer devant la justice
Malgré les objections de scientifiques, d'ONG et d'autres Etats, le pays scandinave compte attribuer ses premiers permis d'exploration en 2025 et pourrait ...Actualités similaires
Prospection minière sous-marine: la Norvège sommée de s'expliquer devant la justice
Assigné par l'organisation écologiste WWF, qui demande une suspension du processus faute d'étude d'impact suffisante, le gouvernement norvégien va devoir ...Actualités similaires
Maltraitance animale : les vétérinaires vont collaborer avec la justice comme les médecins légistes
Le parquet général de Toulouse, l'École nationale vétérinaire de Toulouse et le Conseil régional de l'Ordre des vétérinaires d'Occitanie unissent leurs ...Actualités similaires
Le 28 novembre 1912 dans le ciel : Lucien Deneau face à la justice
Histoire de l'aviation - 28 novembre 1912. En ce jeudi 28 novembre 1912, la justice a rendu son verdict et condamne le pilote Lucien Deneau, qui comparaissait ...Actualités similaires
Crise agricole : paille déversée devant l'Office Français de la Biodiversité et contrôles de marchandises dans le Poitou
Nouvelle journée de mobilisation pour les agriculteurs dans la Vienne et les Deux-Sèvres, avec cette fois des contrôles ciblés des marchandises à bord des ...Actualités similaires
Osbolescence programmée sur les imprimantes et cartouches d'encre : HP face à la justice
C'est une situation qui n'a que trop duré : HP fait l'objet d'une plainte en France pour délit d'obsolescence programmée liée à ses imprimantes et ...Actualités similaires
Dans son clash avec Kendrick Lamar, Drake se retourne contre sa maison de disques UMG et engage une double procédure en justice
La guerre verbale qui s'envenime depuis des mois entre le rappeur canadien et le rappeur californien change de registre : Drake a décidé de la porter devant ...Actualités similaires
Spécialiste du trafic de drogue, le Secrétaire d'Etat à la Justice de Monaco dresse un constat glaçant de l'emprise des mafias dans le monde
Secrétaire d'Etat à la Justice à Monaco depuis la mi-septembre 2024, Samuel Vuelta Simon a partagé son expérience avec le Monaco Press Club.Actualités similaires
Marché de Noël à Strasbourg : Rues piétonnes à sens unique, contrôles, drones... La sécurité ne fait pas de cadeaux
Alors que le marché de Noël de Strasbourg ouvre ses portes ce mercredi, de nouvelles mesures sont expérimentées, notamment en matière de gestion de ...Actualités similaires
Il avait agressé sexuellement une centenaire dans un Ehpad de Nice, un homme de 92 ans condamné
Un nonagénaire a été condamné à six mois de prison avec sursis pour des attouchements imposés à une résidente d'un Ehpad niçois. La défense a plaidé ...Actualités similaires
VIDÉO - Les agriculteurs de l'Eure démontent des radars pour dénoncer "les contrôles de l'État"
Une centaine d'agriculteurs, venus de tout le département de l'Eure, s'est rassemblée à Évreux ce mercredi matin devant le siège de la Direction ...Actualités similaires
"Ils ont l'impression d'être moins dangereux qu'en voiture"... L'inquiétante hausse des contrôles d'alcoolémie positifs chez les cyclistes
L'augmentation du nombre d'usagers des deux-roues a entraîné, mécaniquement, une hausse des conduites à risque.Actualités similaires
"Nos établissements sont des usines à grabataires", s'emporte FO médical lors de la marche des Ehpad
Le groupement Force ouvrière (FO) des services de santé publique a organisé un premier rassemblement pour soutenir les Ehpad de Lozère, à Nasbinals, lundi ...Actualités similaires
Justice. "Il m'a dit qu'il allait recevoir des papiers du bled". Deux ressortissants algériens jugés pour la fourniture de faux documents d'identité
Deux ressortissants algériens étaient notamment jugés pour la transmission de faux documents d'identités italiens en provenance de Turquie.Actualités similaires
La non-prolongation du projet "Montagne d'or" en Guyane confirmée par la justice administrative
Ce projet "présente un risque d'atteintes graves à l'environnement" au regard de la nature "extrêmement polluante" et de "l'importance" de sa dimension ...Actualités similaires
La non-prolongation du projet "Montagne d'or" en Guyane confirmée par la justice administrative
La cour administrative d'appel de Bordeaux a confirmé mercredi que les concessions de la compagnie minière Montagne d'or, qui porte un gros projet ...Actualités similaires
Montagne d'or en Guyane : la justice confirme la non-prolongation du projet minier
Le plus grand projet d'extraction d'or primaire jamais proposé en France ne devrait pas voir le jour. La cour administrative d'appel de Bordeaux a confirmé ...Actualités similaires
Justice. "J'ai essayé de vous enfumer, c'est le jeu" souligne le prévenu condamné notamment pour vol de voiture
Il a été condamné à 4 mois ferme pour vol de voiture, usages de fausses plaques, conduite sans permis et filouterie de carburant.Actualités similaires
Magali Berdah relaxée par la justice, Milla Jasmine réagit : "La voleuse s'en sort une fois de plus"
Relaxée des accusations de banqueroute et de blanchiment, Magali Berdah a été vivement critiquée par Milla Jasmine, qui n'a pas mâché ses mots. Il est ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
