Les élus du conseil municipal ont voté pour s'assurer d'une indemnité plafonnée lors de la rupture du contrat avec Illumineo au 31 mars. Mais le spectre ...
Actualités similaires
Articles similaires à Contrat d'éclairage public à Grasse: une résiliation pas si simple?
Spécificité locale, de nombreux lampadaires n'étaient pas raccordés à un compteur et faisaient l'objet d'une facturation forfaitaire déclarative. Au terme ...
Actualités similaires
Le député insoumis Paul Vannier propose de réduire le financement public des établissements privés sous contrat en fonction de leur contribution à "la ...
Actualités similaires
L'essor de la discipline se poursuit. Pour preuve, de nombreux projets et initiatives lui sont destinés dans le bassin ouest du département, notamment au sein ...
Actualités similaires
À la suite de l'effondrement de la génoise, la face inférieure de l'avant-toit, de la Villa-Musée Fragonard, à Grasse, le bâtiment est fermé au public ...
Actualités similaires
Une partie de la commune de Varen, au nord-est du Tarn-et-Garonne, est privée d'éclairage public depuis quelques jours. La raison est pour le moins ...
Actualités similaires
En conflit avec la société Illumineo pour rupture de contrat, la Ville va récupérer une provision indemnitaire de 775.000¬. Pas le cas en revanche, des ...
Actualités similaires
Une retraitée a été victime d'une arnaque orchestrée par une entreprise d'installation de panneaux solaires de Perpignan, dans les Pyrénées-Orientales.
Actualités similaires
Une faille récemment corrigée par Microsoft permet à un pirate mal intentionné de pirater une machine Windows à l'aide d'une simple connexion à un Wi-Fi ...
Actualités similaires
À Grasse, l'initiative des commerçants, arches fleuries et pots de jasmin ont poussé tout au long de l'Oratoire. Un embellissement, qui traduit une volonté ...
Actualités similaires
"La Juventus Turin et son ancien entraîneur Massimiliano Allegri sont parvenus à un accord pour la résiliation de son contrat, a annoncé lundi le club le ...
Actualités similaires
Le manquement par l'auteur ou par l'éditeur à l'une de ses obligations légales ou contractuelles est susceptible d'entraîner la résiliation du contrat ...
Actualités similaires
La Haute Cour a annulé l'attribution d'un contrat de 23,5 millions d'euros visant à moderniser environ 45 000 lampadaires dans le Nord-Ouest afin de les ...
Actualités similaires
Alors que le guichet de la gare a définitivement baissé le rideau le 1er mai, Jérôme Viaud "s'inscrit en faux" et assure avoir saisi la SNCF et la Région ...
Actualités similaires
À l'occasion de son France Bleu Live dans la salle de l'Arsenal à Metz, Vianney se confie sur sa carrière au micro d'Emilie Mazoyer. Son succès, ses ...
Actualités similaires
À Grasse comme à Cannes, les municipalités ont signé le nouveau contrat de ville. Celui-ci présente les mesures misent en oeuvre à destination des ...
Actualités similaires
Pour limiter l'impact financier de la hausse des prix de l'énergie (mais pas seulement), la Ville est en train de réhabiliter le parc public. En se dirigeant ...
Actualités similaires
Le syndicat de la Diège en Haute-Corrèze lance, en ce mois de mars, un vaste de plan de restructuration de l'éclairage public sur plus de 60 communes. ...
Actualités similaires
Des travaux ont commencé la semaine du 10 janvier dans les rues du Larzac, Beau Soleil ainsi que des Clos Petiot, des Herbettes, des Garrigues, des Cardabelles ...
Actualités similaires
C'est un document unique ayant marqué l'histoire du foot qui va se retrouver aux enchères. Il s'agit d'une petite serviette en papier, aujourd'hui ...
Actualités similaires