Conseil national de Transition: Cinq projets de loi approuvés
La session ordinaire d'avril 2022 du Conseil national de Transition (CNT) se poursuit avec l'examen et l'adoption hier de cinq projets de loi. Les travaux ...Actualités similaires
Articles similaires à Conseil national de Transition: Cinq projets de loi approuvés
EXCLUSIF - Sécheresse dans les Pyrénées-Orientales : le ministre de la Transition écologique annonce une enveloppe de 10 millions d'euros et 7 projets "pour optimiser la ressource"
Le ministre de la Transition écologique sera ce mercredi 22 mai à Canet-en-Roussillon pour présenter le plan de résilience pour l'eau pour les ...Actualités similaires
Transition agroécologique #6: il faut un banquier pour financer ses projets
Le salon en plein champ, Terres Innovation, organisé près de Laon, le 15 et 16 mai 2024, a mis en vitrine une série d'accompagnements techniques ou ...Actualités similaires
L'Iran annonce respecter cinq jours de deuil national en hommage au président disparu
L'ayatollah Ali Khameneï annonce cinq jours de deuil en Iran après la mort de son président Ebrahim Raïssi.Actualités similaires
Loi sur la fin de vie : la question divise chez les députés du Rassemblement national
Après l'adoption en commission sur la loi sur la fin de vie, ce projet arrive lundi prochain à l'Assemblée nationale. Mais le sujet divise chez les députés ...Actualités similaires
Les derniers projets Leader 2014-2022 approuvés
Aménagement. Réunis mercredi 15 mai pour ce qui est l'avant-dernière réunion de programmation des projets éligibles aux fonds Leader, les membres du ...Actualités similaires
Projet de loi numérique : le Conseil constitutionnel censure le délit d'outrage en ligne
Le Conseil constitutionnel a censuré sur le fond, vendredi, une des mesures les plus controversées du projet de loi destiné à sécuriser internet (SREN), ...Actualités similaires
Projet de loi numérique : le délit d'outrage en ligne censuré par le Conseil constitutionnel
Le Conseil constitutionnel a considéré que ce délit d'outrage en ligne portait une « atteinte à l'exercice de la liberté d'expression ».Actualités similaires
Émeutes en Nouvelle-Calédonie : projet de loi, violences, mesures... cinq minutes pour comprendre ce qu'il se passe
Depuis le début de la semaine, la Nouvelle-Calédonie est remuée par des émeutes sans précédent. Les manifestations sont à l'origine de la mort de cinq ...Actualités similaires
Aide à mourir : pronostic vital, discernement, "personne volontaire", les cinq points du projet de loi qui font débat
L'examen du projet de loi du gouvernement sur la fin de vie débute ce lundi, avec le débat sur les amendements par la commission spéciale de l'Assemblée ...Actualités similaires
« Aide à mourir » et « fin de vie » : les députés entrent dans le vif du projet de loi, les cinq points clés du débat
Coup d'envoi lundi de l'examen du projet de loi sur la fin de vie qui promet d'intenses débats à l'Assemblée, autour des critères d'accès au dispositif, ...Actualités similaires
« Ce n'est pas un lieu de réalisation de projets mais il nous éclaire sur des sujets » : Val de Garonne recherche des citoyens pour son Conseil de développement
L'Agglomération renouvelle totalement la composition de cette instance, pour un lancement effectif en septembre 2024Actualités similaires
Nicolas Fortin, secrétaire national de la Confédération paysanne, assure que "c'est l'ensemble des projets de bassines qui posent problème"
Une "randonnée festive et déterminée pour la défense de l'eau" est en cours actuellement après l'appel de collectifs environnementaux au sud de ...Actualités similaires
National 3. Cinq suspendus et un blessé pour le déplacement de Cosne à Besançon : la délivrance ou la peur
Le dénouement se rapproche en National 3. Cosne peut valider son maintien, lors de l'avant-dernière journée, sur le terrain de Besançon. En gagnant. Ou en ...Actualités similaires
Le conseil de transition établit une présidence tournante
C'est ce que révèle un décret consulté vendredi par l'AFP. Cette décision a pour objectif de mettre fin aux dissensions qui paralysent cet organe ...Actualités similaires
Gironde : le conseil municipal des enfants du Bouscat a fait approuver ses projets
Les jeunes élus du conseil municipal des enfants ont présenté mardi 7 mai leurs projets aux adultes. Journée sportive, vidéo et BD sur le thème de l'eau, ...Actualités similaires
Sarlat : un appel à projets national pour le local Porret
Le local Porret, en plein coeur du centre historique de Sarlat, va vivre une seconde jeunesse. Les porteurs de projet ont jusqu'au 30 août pour candidaterActualités similaires
Haïti: le Conseil présidentiel de transition passe à une présidence tournante
En Haïti, la nouvelle structure de gouvernement peine à commencer son travail. Face à l'incapacité de se mettre d'accord sur un mode de fonctionnement, le ...Actualités similaires
Le président du Conseil national autrichien repeint des graffitis antisémites à Vienne
Le président du Conseil national autrichien, Wolfgang Sobotka, a recouvert de peinture des graffitis antisémites à Vienne.Actualités similaires
Le conseil municipal de Dublin perdra 8 millions d'euros en contributions de planification alors que Workday abandonne les projets de nouveau siège social
La société américaine de logiciels de gestion financière a obtenu un permis de construire pour son siège social EMEA situé dans le nord de Dublin, près ...Actualités similaires
Le Conseil des ministres approuve et détaille les projets validés pour le "Fonds drogue"
En octobre dernier, le gouvernement fédéral créait le "Fonds drogue" pour lutter contre le trafic de drogue organisé, la...Actualités similaires
Le projet d'hôtel cinq étoiles à Arcachon devant le Conseil d'État
Le Conseil d'État a examiné ce vendredi 3 mai les pourvois de riverains qui s'opposent à un projet hôtelier cinq étoiles en front de mer d'Arcachon. Un ...Actualités similaires
Haïti: le Conseil présidentiel de transition à la recherche d'un compromis concernant son fonctionnement
Peut-être enfin une issue à la confusion qui règne en Haïti depuis quelques jours. Une crise couve depuis la nomination mardi (30 avril 2024) d'un Premier ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
