Dans le long processus parlementaire en cours, le bout du tunnel approche à grands pas. Tôt samedi matin, les députés ont adopté, sans surprise, le projet ...
Le projet de loi instaurant le passe vaccinal a été adopté en première lecture par les sénateurs à 249 voix contre 63 dans la nuit de mercredi à jeudi ...
Les sénateurs démocrates américains ont validé, mardi 14 décembre, un projet de loi permettant de relever le plafond de la dette des Etats-Unis et...
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Le Sénat a adopté jeudi après modifications le projet de loi "portant diverses dispositions de vigilance sanitaire", a-t-on appris dans un communiqué.
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Le président Emmanuel Macron reçoit 300 membres d'associations de Harkis à l'Élysée et a annoncé une loi de "réparation", lundi. Sur Europe 1, Mohand ...
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Les sénateurs ont adopté dans la nuit de samedi à dimanche le projet de loi relatif "à l'adaptation de nos outils de gestion de la crise sanitaire".
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Le Sénat, à majorité de droite, a adopté dans la nuit de samedi à dimanche le projet de loi consacré à l'extension du passe sanitaire et la vaccination ...
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Le projet de loi sur la décentralisation, surnommé 3Ds pour « différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification », a été adopté ...
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-En quoi le texte qui vient d'être adopté à l'unanimité au Sénat protège-t-il mieux les mineurs? «Déjà, je voudrais dire que c'est une belle victoire, ...
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