Concessions hydroélectriques : un décret modifie la règlementation relative aux travaux
Un d?cret, publi? au Journal officiel du 13?ao?t, modifie la r?glementation relative aux autorisations de travaux r?alis?s dans le cadre d'une concession ...Actualités similaires
Articles similaires à Concessions hydroélectriques : un décret modifie la règlementation relative aux travaux
Autoroutes: les premiers travaux d'entretien en vue de la fin des concessions enclenchés
Les concessionnaires des autoroutes françaises sont tenus d'engager les travaux de remise en état du réseau en vue de la fin de leur concession.Actualités similaires
Niger : création d'une commission nationale chargée des travaux des assises nationales (décret)
NIAMEY, 9 février (Xinhua) Le président du Conseil national pour la sauvegarde de la patrie (CNSP), le général Abdourahamane Tiani, a signé samedi un ...Actualités similaires
La FIFA modifie sa règlementation sur les transferts de joueurs
Placée en tort devant la justice début octobre, la FIFA a annoncé l'adoption, temporaire dans un premier temps, d'un nouveau cadre relatif aux transferts de ...Actualités similaires
Concessions hydroélectriques : les collectivités béarnaises ouvrent une brèche
Les collectivités sur le territoire duquel se situent des concessions hydroélectriques échues et non renouvelées peuvent-elles réclamer des indemnités à ...Actualités similaires
Concessions hydroélectriques : les quatre solutions pour sortir de l'impasse
La députée Marie-Noëlle Battistel (PS) a confirmé la relance d'une mission sur l'épineuse question des concessions hydroélectriques, lors d'un débat ...Actualités similaires
Décret Paysage : les travaux en plénière ont repris, le défaut de moyens sera déterminé avant le vote
L'examen des adaptations au décret Paysage proposées par le PS et Ecolo avec l'appui du PTB a repris jeudi soir après une...Actualités similaires
Travaux de rénovation énergétique : un décret qui passe mal auprès des bailleurs
Pour lutter contre la location de passoires thermiques, l'État impose aux propriétaires des biens mal classés au DPE la réalisation de travaux de ...Actualités similaires
Travaux de rénovation énergétique : un décret qui passe mal auprès des bailleurs
Pour lutter contre la location de passoires thermiques, l'État impose aux propriétaires des biens mal classés au DPE la réalisation de travaux de ...Actualités similaires
Loi N°2018 -027 relative aux droits des personnes vivant avec un handicap : Le REMAPSEN-Mali et JDH s'engagent en faveur de l'application du décret fixant ses modalités
Le Consortium CARD dans le cadre de la mise en oeuvre du projet « Nous avons aussi des droits » , a organisé le samedi 30 septembre 2023 au ...Actualités similaires
Porte de Gesvres : le match de Coupe de France modifie le calendrier des travaux
En raison du match de demi-finale de Coupe de France prévu ce mercredi 5 avril à Nantes, ainsi que de travaux complémentaires menés par la DIRO, le ...Actualités similaires
Renouvellement des concessions hydroélectriques : ce que préconise la Cour des comptes
La Cour des comptes a adressé un référé au gouvernement concernant le renouvellement des concessions hydroélectriques. Elle plaide pour une regroupement ...Actualités similaires
Bonus écologique : un décret modifie un critère d'éligibilité et prolonge l'aide aux véhicules lourds
Le bonus ?cologique a non seulement ?t? ?tendu mais aussi ?largi. Dans un d?cret paru le 30 juillet au Journal officiel, le Gouvernement a modifi? l'un des ...Actualités similaires
Communiqué de Kar'ouest : Information clientèle relative aux travaux du Cap La Houssaye concernant les lignes LGO et 76 Service 3
Secteur : Cap La Houssaye Ligne 76 : Durant 12 mois, fermeture partielle de la RN1 A (entre le cimetière marin et Boucan Canot) pour cause de travaux de ...Actualités similaires
Eiffage : hausse de l'activité travaux et concessions au premier trimestre
Le géant français des BTP Eiffage a vu son activité croître fortement au premier trimestre, dans les travaux comme dans...Actualités similaires
Hydroélectricité : le Conseil d'État annule un décret sur le regroupement des concessions
Par une d?cision du 12?avril 2022, le Conseil d'?tat a annul? ? la demande de l'Association fran?aise ind?pendante de l'?lectricit? et du gaz (Afiec) le d?cret ...Actualités similaires
Décret du président du Vietnam sur une ordonnance relative aux toxicomanes âgés de moins de 18 ans
Hanoï (VNA) - Une conférence de presse a eu lieu le 6 avril pour rendre public le Décret du président de la République sur l'ordonnance relative aux ...Actualités similaires
Brésil - Le président du Sénat brésilien rejette un décret signé par le président Jair Bolsonaro qui modifie les règles de la modération de contenu sur les réseaux sociaux
Le président du Sénat brésilien a rejeté un décret signé par le président Jair Bolsonaro qui modifie les règles de la modération de contenu sur les ...Actualités similaires
Le président brésilien Jair Bolsonaro prend un décret qui modifie les règles de la modération de contenu sur les réseaux sociaux et pourrait entraver le combat contre la désinformation
Le président brésilien Jair Bolsonaro a pris un décret qui modifie les règles de la modération de contenu sur les réseaux sociaux et pourrait, d'après ...Plus de 500 personnes à Laruns pour défendre les concessions hydroélectriques
Toujours dans le flou des décisions gouvernementales concernant le devenir des concessions des centrales hydroélectriques de la SHEM, la CGT avait fait appel ...Actualités similaires
Faire des travaux dans une copropriété depuis le décret de juillet 2020
William Chartier est avocat il est également président de l'association des copropriétaires de Pau- Béarn et Pays de Soule. Un décret sorti en juillet 2020 ...Actualités similaires
Concessions hydroélectriques : la Shem refuse d'être la seule contrainte à la mise en concurrence
La Shem ne veut pas être le seul opérateur hydroélectrique soumis à la mise en concurrence européenne et elle demande au gouvernement de lui donner de la ...Actualités similaires
Concessions hydroélectriques : un décret modifie la règlementation relative aux travaux
Un d?cret, publi? au Journal officiel du 13?ao?t, modifie la r?glementation relative aux autorisations de travaux r?alis?s dans le cadre d'une concession ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
