Comment mettre en oeuvre les amendes administratives au profit de la commune
Afin de garantir l'application de certaines mesures de polices spéciales, l'administration est autorisée, depuis plusieurs années, à appliquer des amendes ...Actualités similaires
Articles similaires à Comment mettre en oeuvre les amendes administratives au profit de la commune
Pour se mettre en conformité avec la loi SRU, cette commune du Var doit encore construire 176 logements sociaux
Les élus de La Farlède se sont réunis en conseil, ce mardi, à l'espace associatif et culturel de La Capelle. Ils ont notamment abordé le sujet des ...Actualités similaires
VIDÉO - Navire de marchandises : comment les géants des mers commencent à se mettre au vert
Les navires de marchandises émettent autant de gaz à effet de serre que le transport aérien. Pour remédier à cette problématique, certains armateurs ...Actualités similaires
Harcèlement scolaire: le gouvernement sonne une «mobilisation générale» délicate à mettre en oeuvre
Élisabeth Borne a dévoilé un plan de lutte qui va bien au-delà des frontières de l'école. Plusieurs mesures posent cependant question quant à leur ...Actualités similaires
Harcèlement scolaire: le gouvernement sonne une «mobilisation générale» difficile à mettre en oeuvre
Élisabeth Borne a dévoilé un plan de lutte qui va bien au-delà des frontières de l'école. Plusieurs mesures posent cependant question quant à leur ...Actualités similaires
Comment la famille Haftar tente de tirer profit des inondations dans l'est libyen
Plus de deux semaines après les inondations meurtrières qui ont frappé la Libye, Khalifa Haftar, aidé par deux de ses fils, veut rétablir son autorité ...Actualités similaires
J'habite dans une commune en état de catastrophe naturelle, comment faire pour être indemnisé des dégâts?
J'habite dans une commune en état de catastrophe naturelle, comment faire pour être indemnisé?Actualités similaires
La commune de Prigonrieux en Dordogne envisage de mettre en place un dispositif de vidéosurveillance
Les communes de Dordogne sont de plus en plus nombreuses à mettre en place des dispositifs de vidéosurveillance. Le maire de Prigonrieux, près de Bergerac, a ...Actualités similaires
AMDH : Soutien et encourage les autorités judiciaires à tout mettre en oeuvre pour que les auteurs commanditaires et complices de ces crimes de guerre soient traduits devant la justice.
À travers le communiqué de presse de l'Association Malienne des Droits de l'Homme (AMDH), signé par son président Me Moctar Mariko relatif aux ...Actualités similaires
Comment tirer profit de la modernisation des Mainframes ?
Malgré la complexité des projets de modernisation et la nécessité de poursuivre les opérations quotidiennes, les entreprises ne peuvent pas se permettre de ...Actualités similaires
Jean-Marc Nollet: Si de Moor s'estime incapable de mettre en oeuvre des solutions, elle doit passer la main
Si la secrétaire d'État à l'Asile et la Migration Nicole de Moor s'estime incapable de mettre en oeuvre des solutions ou qu'elle ne le souhaite pas, elle ...Actualités similaires
Facebook : comment mettre votre profil en privé ?
Sur Facebook, vous pouvez modifier les paramètres de confidentialité de votre profil pour le mettre en privé. Cela permet de protéger votre confidentialité ...Actualités similaires
VIDÉO - Mouans-Sartoux : comment une commune de 10.000 habitants fait face à l'inflation
Que peuvent faire les communes face à une inflation au plus haut depuis 40 ans ? Nombre d'entre elles ont pris des mesures drastiques, notamment dans le ...Actualités similaires
Taxe foncière 2023 : comment elle a évolué dans votre commune ? Découvrez-le avec notre moteur de recherche
En complément de la revalorisation nationale des bases cadastrales (+7,1%), plus d'une commune ou intercommunalité sur dix a également voté une augmentation ...Actualités similaires
Pour l'accélération de la mise en oeuvre des ODD : Des organisations de la société civile malienne font cause commune
Des organisations de la société civile du Mali pour le suivi de la mise en oeuvre des Objectifs du Millénaire pour le développement durable (ODD) au Mali ...Actualités similaires
Migrants à Lampedusa: "L'Union Européenne a énormément de mal à se mettre d'accord sur politique commune en matière d'asile et d'immigration", pour François Gemenne
Alors qu'environ 11 000 exilés ont débarqué sur l'île de Lampedusa en Italie depuis lundi, selon le ministère italien de l'Intérieur, Emmanuel Macron a ...Actualités similaires
Prévention des pertes de données : comment tirer profit de son évolution
La perte de données peut être lourde de conséquences pour les entreprises. Elle érode la confiance dans l'organisation et est susceptible d'entraîner des ...Actualités similaires
Rachid Laaraj (Syneval) : Comment s'assurer que son syndic met tout en oeuvre pour maîtriser les charges de copropriété ? - 13/09
Ce mercredi 13 septembre, la manière de s'assurer que son syndic mette tout en oeuvre pour maîtriser les charges de copropriété et la gestion de ...Actualités similaires
Séisme au Maroc : "Il faut tout mettre en oeuvre pour aider"... sur place, ces Catalans distribuent des denrées alimentaires dans les villages reculés
C'est la belle histoire. Partis en vacances au Maroc, le Perpignanais François Titeux et ses amis ont immédiatement réagi après le séisme meurtrier pour ...Actualités similaires
Smartphone Android : comment activer l'UWB et en tirer profit
Si vous voulez savoir ce qu'est l'Ultra Wide Band, et comment cette technique de modulation radio peut vous être utile et comment l'activer sur votre mobile, ...Actualités similaires
Aveyron : comment le concert d'Ukraine Fire va mettre le feu au Foirail d'Espalion
La communauté de communes a présenté sa saison culturelle avec en ouverture un concert Freak cabaret déjanté qui s'annonce grandiose.Actualités similaires
Comment cette commune des Pyrénées a réussi un « miracle » fiscal en diminuant sa dette de 40 % en 5 ans ?
La Chambre régionale des comptes a produit un rapport sur la gestion de la commune de Gurmençon (64), portant sur les années 2017 à 2021. Sur cette période ...Actualités similaires
Des produits plus petits au même prix : comment le gouvernement veut mettre fin à "l'arnaque" de la shrinkflation
Un texte de loi sera présenté début octobre. Carrefour promet, lui, des étiquettes sur les produits concernés en rayons "dès lundi". Les industriels ...Actualités similaires
Rentrée scolaire : comment vont se mettre en place les deux heures de sport en plus au collège voulus par Emmanuel Macron ?
Le chef de l'État a détaillé la mise en place des deux heures de sport supplémentaires au collège.Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
