Colmar : Un octogénaire condamné à 345.000 euros d'amende pour avoir transporté des centaines de kilos de tabac
Un octogénaire allemand, inconnu de la justice, a été condamné à près de 345.000 euros d'amende à Colmar pour avoir transporté illégalement des ...Articles similaires à Colmar : Un octogénaire condamné à 345.000 euros d'amende pour avoir transporté des centaines de kilos de tabac
Dijon : Trois ans de prison et 482.000 euros d'amende pour un routier qui transportait 99 kilos de cannabis
3 ans de prison dont 2 ferme, et 482.000 euros d'amende. C'est la peine prononcée par le tribunal de Dijon à l'encontre d'un chauffeur routier roumain ...Actualités similaires
La Rochette : un commerçant condamné à 1.600 euros d'amende pour avoir agressé l'eurodéputée RN Marie Dauchy
Un commerçant savoyard de 42 ans a été condamné, ce vendredi, à 1.600 euros d'amende pour avoir insulté et bousculé l'eurodéputée RN Marie Dauchy en ...Actualités similaires
Détention illégale d'objets gallo-romains : un Agenais condamné à 70 000 euros d'amende
Un Agenais de 75 ans, archéologue amateur, a été condamné par le tribunal judiciaire d'Agen à une amende de 70 000 euros pour avoir détenu sans ...Actualités similaires
Un septuagénaire condamné à 1 500 euros d'amende pour pêche illégale de l'anguille au Grau-du-Roi
L'homme agissait en état de récidive, avec du matériel de pêche non-conforme.Actualités similaires
Un homme condamné à 600 euros d'amende pour être entré sur un site SNCF à Oissel interdit au public
Un homme de 29 ans a été condamné ce jeudi par le tribunal de Rouen, pour s'être introduit sans autorisation, sur un terrain de la SNCF à Oissel en juillet ...Actualités similaires
Un bar-tabac pris pour cible à Aron, un butin de 40.000 euros : un pro du cambriolage identifié et condamné
Huit mois après un cambriolage dans un bar-tabac d'Aron, près de Mayenne, un homme a été identifié et condamné, son complice, lui, est parti à ...Actualités similaires
Trafic de glyphosate : un homme condamné à 20 000 euros d'amende, 62 000 litres de produits vendus illégalement
Un homme de 34 ans, soupçonné d'avoir écoulé pour 2,5 millions d'euros de produits phytosanitaires espagnols interdits en France, dont du glyphosate, a ...Actualités similaires
Il en revendait sur Ebay et Leboncoin: un homme condamné à 20.000 euros d'amende pour trafic de glyphosate
Un homme de 34 ans, soupçonné d'avoir écoulé pour 2,5 millions d'euros de produits phytosanitaires espagnols interdits en France, dont du glyphosate, a ...Actualités similaires
Dans le Gard, 250 euros d'amende au vendeur à la sauvette et ses 200 kilos de fruits et légumes offerts à un Ehpad
Dans le Gard, à Saint-Gilles, un vendeur de fruits et légumes a été sanctionné par les gendarmes de la brigade de Saint-Gilles, car il proposait sur un ...Actualités similaires
Gabriel Loustau, un responsable du GUD, condamné à 1 440 euros d'amende pour injure publique et menace de mort dans l'affaire Crépol
Le fils d'Axel Loustau, membre du Rassemblement national et proche de Marine Le Pen, était jugé pour des faits remontant à novembre 2023 après la mort de ...Actualités similaires
Vol d'un Banksy à Paris : un homme condamné à deux ans de prison avec sursis et 30 000 euros d'amende
Le prévenu a reconnu les faits survenus en 2019 mais a affirmé, sans parvenir à le prouver, avoir agi sous la demande de l'artiste lui-même.Actualités similaires
Près de Perpignan : déjà condamné à 10 000 euros d'amende, un bar "interdit aux femmes" finit par fermer
À quelques kilomètres de Perpignan, l'affaire a fait grand bruit.Actualités similaires
Menaces contre un maire : le vidéaste d'extrême droite Papacito condamné à 5.000 euros d'amende
Le youtubeur d'extrême droite Papacito a été condamné ce vendredi à Paris, à 5.000 euros d'amende pour injures homophobes et incitation à la violence ...Actualités similaires
Le vidéaste Papacito condamné à 5.000 euros d'amende pour avoir injurié un maire
Il été condamné pour injures homophobes et incitation à la violence contre un maire d'un petit village du Sud-OuestActualités similaires
Procès de Papacito : le vidéaste d'extrême droite condamné à 5 000 euros d'amende après avoir menacé un maire
Le YouTubeur a été condamné ce vendredi 26 avril pour injures homophobes et incitation à la violence contre le maire d'un village du Sud-OuestActualités similaires
Menaces contre un maire : le vidéaste d'extrême droite Papacito condamné à 5 000 euros d'amende
Le vidéaste de 38 ans, Ugo Jil-Gimenez de son vrai nom, devra également verser 4 000 euros de dommages et intérêts à Christian Eurgal, le maire de Montjoi, ...Actualités similaires
Un employé d'un élevage de porcs de l'Yonne a été condamné à 1.000 euros d'amende avec sursis pour "mauvais traitement envers un animal"
Un employé d'un élevage de porcs de l'Yonne a été condamné jeudi à 1.000 euros d'amende avec sursis pour « mauvais traitement envers un animal » après ...Actualités similaires
Tentative de détournement de fonds publics : Le maire de Colmar Éric Straumann condamné à 5.000 euros d'amende dont 2.000 euros avec sursis, et six mois d'inéligibilité avec sursis
Le maire de Colmar Éric Straumann a été condamné par le tribunal correctionnel de Mulhouse à 5.000 euros d'amende, dont 2.000 euros avec sursis, et six ...Actualités similaires
Indre : un chiot maltraité, l'élevage condamné à 5.000 euros d'amende
Le tribunal de Châteauroux a condamné un élevage canin à 5.000 euros d'amende pour maltraitance sur un chiot, ce lundi 11 mars.Actualités similaires
"Un jour noir sur les juifs" : Youcef Atal condamné à huit mois de prison avec sursis et 45 000 euros d'amende
Youcef Atal, footballeur international algérien de l'OGC Nice, a été condamné mercredi à huit mois de prison avec sursis et à 45 000 euros d'amende pour ...Actualités similaires
Le sénateur Stéphane Ravier condamné à 10.000 euros d'amende par le tribunal correctionnel de Lyon pour injure publique après avoir publié un message insultant à l'encontre de l'avocat lyonnais David Metaxas
Le sénateur Stéphane Ravier (Reconquête!) a été condamné à 10.000 euros d'amende par le tribunal correctionnel de Lyon pour injure publique après avoir ...Actualités similaires
Vatican: un cardinal condamné à 5 ans et demi de prison et 8.000 euros d'amende pour fraude financière
Un procès concernant des opérations financières au Vatican s'est tenu au Saint-Siège. Il a jugé coupable le cardinal italien Angelo Becciu de fraude ...Actualités similaires
Combats de coqs clandestins dans un camp de gens du voyage : un jeune homme de 20 ans condamné à 500 euros d'amende
Le jeune homme âgé de 20 ans interpellé lors de l'intervention des policiers en décembre 2022 pour mettre fin à des combats de coqs illégaux au sein du ...Actualités similaires
Un jeune sans-papiers algérien condamné à dix mois de prison pour avoir transporté pour près de 100 000 euros de tabac
Un Algérien de 24 ans, en situation irrégulière, a été condamné par le tribunal correctionnel de Foix pour avoir transporté pour près de 100 000 euros ...Actualités similaires
Colmar : l'ancien député du Haut-Rhin Jacques Cattin condamné à 3000 euros d'amende
Jacques Cattin, ancien député LR du Haut-Rhin, a été condamné ce vendredi 10 novembre à une peine de 3000 euros d'amende pour violences à l'encontre ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
