CNT : Cinq projets de loi adoptés
Dans le cadre de leur session d'Avril, les membres du Conseil National de Transition (CNT) étaient réunis le jeudi 5 Mai dernier dans la salle Bazoumana du ...Actualités similaires
Articles similaires à CNT : Cinq projets de loi adoptés
Budget participatif à Prayssac : votez pour l'un des cinq projets en lice
Conformément à son programme électoral, la municipalité de Prayssac a souhaité dès 2021 mettre en place un budget participatif avec une enveloppe de 20 ...Actualités similaires
Les cinq députés LR qui ont déposé des milliers d'amendements justifient leur obstruction face au projet de loi légalisant l'euthanasie
3 000 amendements ont été déposés sur la proposition de loi de l'Assemblée NationaleActualités similaires
Loi sur les langues régionales : l'immersion dans le public et le forfait scolaire adoptés
Ce jeudi matin, les députés examinent en deuxième lecture la proposition de loi sur les langues régionales. Un des principaux articles instaurant ...Actualités similaires
EN DIRECT - Loi sur les langues régionales : l'immersion dans le public et le forfait scolaire adoptés
Ce jeudi matin, les députés examinent en deuxième lecture la proposition de loi sur les langues régionales. Un des principaux articles instaurant ...Actualités similaires
Loi sur la fin de vie : cinq députés LR, cibles de nombreuses critiques
Bis repetita. Deux mois après avoir bloqué, à l'Assemblée, le débat sur l'extension du délai légal d'accès à l'Interruption volontaire de grossesse ...Actualités similaires
Les législateurs chinois délibèrent sur des projets d'amendements à des annexes de la Loi fondamentale de la RASHK
Les législateurs nationaux chinois ont délibéré lundi sur des projets d'amendements aux Annexes I et II de la Loi fondamentale de Région administrative ...Actualités similaires
Aux États-Unis, plus de 500 projets de loi anti-avortement sont étudiés
C'est bien plus que les années précédentes. Lire la suiteActualités similaires
Les projets phares de l'agglomération de Foix-Varilhes pour les cinq prochaines années
Les élus de l'agglo du Pays de Foix-Varilhes ont voté hier le projet de territoire. Ce document comprend 111 actions pour les 5 prochaines années. Voici les ...Actualités similaires
Loi de finances 2021 : le CNT approuve
C'est vendredi dernier, tard dans la nuit, que les membres du Conseil national de Transition (CNT) ont adopté le projet de loi portant ratification de ...Actualités similaires
Les législateurs chinois délibéreront sur des projets de loi concernant l'amendement du système électoral de Hong Kong fin mars
Le Comité permanent de l'Assemblée populaire nationale, l'organe législatif suprême de la Chine, devrait délibérer sur des projets de loi concernant ...Actualités similaires
Plénière au CNT: Deux projets de loi pour booster la desserte du pays en énergie
Les membres du Conseil national de transition (CNT) ont adopté le jeudi dernier plusieurs lois dont celle relative au projet de la boucle nord 225 KV autour de ...Actualités similaires
Pologne: le Conseil de l'Europe inquiet de projets de loi sur les médias
Le Conseil de l'Europe a fait part mardi de sa préoccupation au sujet de deux projets de loi sur les médias en Pologne, dont il craint qu'ils n'"asphyxient ...Actualités similaires
Caussade. Les cinq projets inscrits à l'ordre du jour, entérinés
Une séance du conseil municipal des enfants s'est tenue, mercredi, à l'espace Bonnaïs de Caussade, sans public en raison des consignes liées à la crise ...Chambre des Représentants : adoption de quatre projets de loi organiques régissant le processus électoral
La Chambre des Représentants a adopté à la majorité des voix quatre projets de loi organiques relatifs au processus électorale, lors d'une séance ...Actualités similaires
Les Houches : un budget pour lancer les projets des cinq prochaines années
La base de loisirs des Chavants, la rénovation de la salle Olca et la réfection de la voirie qui traverse le village, les projets se dessinent en 2021 ...Actualités similaires
Processus électoral : Les députés adoptent trois projets de loi organiques
La Chambre des représentants a adopté, vendredi soir, trois projets de loi organiques régissant le processus électoral, lors dune séance plénière tenue ...Actualités similaires
Adoption en commission de deux projets de loi organiques relatifs à l'élection des membres des conseils des collectivités territoriales et des partis politiques
La Commission de l'Intérieur, des collectivités territoriales, de l'habitat et de la politique de la ville à la Chambre des représentants a adopté deux ...
Processus électoral : Les députés adoptent deux projets de loi à l'unanimité
La Chambre des représentants a approuvé à lunanimité, mardi en séance plénière, le projet de loi n°11-21 complétant et modifiant la loi n° 9-97 ...Actualités similaires
Conseil national de Transition : adoption de plusieurs projets de loi
Les membres du Conseil national de Transition (CNT) ont adopté, jeudi dernier, plusieurs projets de lois au cours d'une séance présidée, au Centre ...Actualités similaires
Loi de Finances rectifié de 2020 : Le CNT donne son quitus pour un déficit révisé de 719,349 milliards
Porté par le Ministre de l'Economie et des Finances, M. Alousséni Sanou, le projet de loi portant rectification de l'Ordonnance n°2020-001/P-CNSP du 04 ...En Hongrie, la nouvelle loi sur les soins de santé pourrait contrarier les projets de naissance des futures mères
À moins que des décrets encadrant spécifiquement les soins prénataux et les accouchements ne soient adoptés, les femmes enceintes risquent d'être privées ...Actualités similaires
Parlement : voici les projets de loi qui vont être examinés lors de la session extraordinaire
Le Conseil de gouvernement a tenu vendredi, sous la présidence du Chef du gouvernement Saad Dine El Otmani, une réunion en visioconférence, consacrée ...Actualités similaires
Le Ministre des Affaires Religieuses et du Culte l'a dit à Nioro du Sahel lors de la Ziyara de la famille Tall : « Aucun projet de loi portant sur l'homosexualité n'est adopté par les membres du CNT »
Le Dr Mahamadou Koné, ministre des Affaires religieuses et du Culte était à Nioro du Sahel, le samedi 20 février 2021 dans le cadre de la Ziyarade El hadj ...Cinq ans après, la loi sur la prostitution piétine toujours
« Je paye et je sais ce que j'aurai ». « Je voulais vérifier si ça fonctionnait encore chez moi ». « Je l'avais dit à ma copine : si j'y vais, ...Actualités similaires
Elaboration de deux projets de loi pour l'organisation des élections au Maroc
Deux projets de loi ont été élaborés pour l'organisation des élections communales, régionales, législatives, préfectorales, provinciales et des chambres ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
