CNSS : Simplification des procédures administratives
La Caisse Nationale de Sécurité Sociale (CNSS) a annoncé avoir procédé à la révision de la liste des pièces à fournir dans le cadre des procédures ...Actualités similaires
Articles similaires à CNSS : Simplification des procédures administratives
404 procédures engagées par la mairie de Bagnols contre les auteurs de dépôts illégaux depuis octobre 2023
Pour limiter les dépôts sauvages et faire respecter la redevance incitative, la mairie de Bagnols a mis en place des mesures punitives. Plus de 200 amendes ...Actualités similaires
Jeux olympiques 2024 : un million d'enquêtes administratives menées, plus de 4 300 personnes écartées
880 personnes ont été écartées pour suspicion d'ingérence étrangère, 360 qui étaient sous le coup d'une « obligation de quitter le territoire ...Actualités similaires
JO Paris 2024 : Darmanin annonce que 4.340 personnes ont été écartées après des enquêtes administratives
À cinq jours seulement de la cérémonie d'ouverture des Jeux olympiques de Paris 2024, aucune menace caractérisée ne pèse sur les Jeux, dixit Gérald ...Actualités similaires
L'amour se moque des frontières administratives et linguistiques
Chaque semaine, la chronique phénomène du New York Times sur l'amour vous est proposée en exclusivité, traduite en français par Courrier international . ...Actualités similaires
RCA : discours intégral de Touadera en face des autorités administratives nouvellement promues
Ci-dessous le discours intégral du président centrafricain à la rencontre, le 19 juillet 2024 avec les autorités administratives nouvellement promues. ...Actualités similaires
Défaillances d'entreprises : Caddie, Duralex... comment expliquer l'explosion des procédures en France ?
Les salariés de Duralex attendent d'être fixés sur leur sort et Caddie a mis la clef sous la porte. La situation de ces entreprises témoigne d'une tendance ...Actualités similaires
JO Paris 2024 : 870 000 enquêtes administratives menées pour «écarter les menaces potentielles», annonce Darmanin
Près de 4 000 personnes ont été écartées des Jeux olympiques et paralympiques après des enquêtes administratives.Actualités similaires
VIDEO. Paris 2024 : 155 personnes considérées comme "très dangereuses" ou pouvant passer à l'acte "maintenues à distance" grâce à des mesures administratives, annonce Darmanin
"Il y a eu pour l'instant 134 visites domiciliaires, c'est-à-dire que nous allons chez les gens faire des perquisitions", a précisé le ministre de ...Actualités similaires
JO 2024: "il y a des mesures administratives pour les tenir à distance", explique Gérald Darmanin, contre les individus aux profils radicaux
Le ministre de l'Intérieur fait un point sur le dispositif de sécurité mis en place à quelques jours de l'ouverture des Jeux à Paris. Il a notamment ...Actualités similaires
La dématérialisation des démarches administratives : un enjeu crucial pour la transition écologique
Dans un monde où l'urgence climatique n'a jamais été aussi pressante, la transition écologique est au coeur des préoccupations des citoyens, des ...Actualités similaires
« Paris 2024 doit prévoir des procédures de contrôle limité » : face à la pénurie de chiens détecteurs d'explosifs, les besoins revus à la baisse
Depuis un an, un diplôme permet à des sociétés privées de former des équipages spécialisés dans la détection d'explosifs. Pas de quoi faire face aux ...Actualités similaires
Le procureur antiterroriste déplore une augmentation des "ouvertures de procédures en lien avec le contentieux jihadiste"
Selon Olivier Christen, invité de France Inter mardi, le Pnat a "senti monter" un climat de tensions "depuis la fin de l'année 2023".Actualités similaires
Procédures pour déficits publics excessifs: la décision de l'UE repoussée
La décision de l'UE sur l'ouverture de procédures pour déficits publics excessifs contre sept Etats membres dont la France est repoussée d'une dizaine de ...Actualités similaires
Métropole de Grenoble : trois familles menacées d'expulsion, le DAL 38 dénonce une accélération des procédures
Trois femmes suivies par l'association DAL38, certaines avec enfants, ont récemment été expulsées ou sont menacées de l'être dans la métropole ...Actualités similaires
Stefano Feltri et Emiliano Fittipaldi, deux journalistes face aux procédures baillons de Giorgia Meloni
Ce 10 juillet s'est ouvert le procès de deux journalistes à Rome, la deuxième procédure de ce type depuis le début du mandat de la présidente du Conseil ...Actualités similaires
Au secours! Comment activer les procédures d'intervention d'urgence de la cellule
Au secours! Des signaux de détresse comme ceux-ci sont utilisés partout dans le monde pour indiquer une urgence. Les cellules qui composent votre corps ont ...Actualités similaires
Deux fermetures administratives, une réunion en mairie... Quelles règles à Nice cet été pour les restaurants, bars et hôtels
La Ville de Nice aurait-elle déjà décidé de serrer la vis avant le début de la grande période estivale?Actualités similaires
Donald Trump : la décision de la Cour suprême sur son immunité bouleverse les quatre procédures au pénal
L'arrêt de la Cour suprême reconnaissant au président des États-Unis une large immunité bouleverse les quatre procédures pénales contre Donald Trump, ...Actualités similaires
Emploi des binationaux : en France, des enquêtes administratives pour tous dans certains recrutements
Marine Le Pen persiste et signe ce 2 juillet sur France Inter pendant la campagne de l'entre-deux-tours. En janvier 2024, le RN avait déjà déposé une ...Actualités similaires
Voie olympique, plan épargne avenir climat, simplification du DPE : ce qui change au 1er juillet
FRANCE - Juillet marque le début des vacances d'été et, pour la première fois depuis 100 ans, l'ouverture de Jeux olympiques d'été dans l'Hexagone. De la ...Actualités similaires
Législatives 2024 : comment le RN compte accélérer les procédures d'exécution des OQTF en cas de victoire
Le Rassemblement national, en cas de victoire aux élections législatives et d'accession au pouvoir, compte accélérer les procédures d'exécution des OQTF. ...Actualités similaires
Climat : les procédures judiciaires se multiplient contre les entreprises dans le monde
Les accusations de communication mensongère sur des ambitions climatiques sont le premier motif qui conduit les entreprises devant les tribunauxActualités similaires
Climat: les procédures judiciaires se multiplient contre les entreprises dans le monde
Depuis l'accord de Paris en 2015, environ 230 actions en justice ont été intentées contre des entreprises ou des organisations professionnelles, et plus des ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
