"La situation épidémiologique est très dégradée" et "notre objectif est d'éviter les morts évitables, tout simplement", a déclaré le représentant du ...
Actualités similaires
Articles similaires à Cinémas et théâtres : le gouvernement défend leur fermeture, le Conseil d'État décidera mercredi
Lorsque des maires ont pris des mesures contre des technologies à la nocivité potentielle ou prouvée pesticides, OGM , 5G , le Conseil d'État les a ...
Actualités similaires
Le 26 mars dernier, la société Yves Rocher a déposé une requête en référé devant le Conseil d'État demandant la suspension du décret du 19 mars 2021, ...
Le Conseil d'État enjoint au gouvernement de systématiser les études environnementale avant tout projet d'aménagement. Une avancée juridique pour la ...
Actualités similaires
C'est presque acquis, le président de la République, Emmanuel Macron, va donner un coup de vis supplémentaire pour freiner davantage l'épidémie de ...
Actualités similaires
TOUR DE VIS ? - Une nouvelle fois, l'exécutif doit se réunir mercredi 31 mars pour décider d'un maintien ou d'un renforcement des mesures dans 19 ...
Actualités similaires
Deux millions et demi de personnes supplémentaires vont être éligibles à la vaccination en France, avec l'élargissement des critères pour bénéficier du ...
Actualités similaires
Le Conseil d'Etat a recalé le fonds envisagé par le gouvernement fédéral pour aider les voyagistes, au motif que cette prérogative relève des Régions, ...
Rénovation énergétique, vente en vrac, délit d'écocide... « Rarement vu un avis aussi sévère », réagit sur Twitter l'avocat Arnaud Gossement, ...
Actualités similaires
CONTESTATION - Jugeant "illégale" la décision du gouvernement d'interdire aux Français basés en dehors de l'Union européenne de revenir en France depuis le ...
Actualités similaires
CONTESTATION - Jugeant "illégale" la décision du gouvernement d'interdire aux Français basés en dehors de l'Union européenne de revenir en France depuis le ...
Actualités similaires
Le Conseil d'État a à nouveau rejeté un recours en annulation contre la décision de fermeture de l'horeca dans le cadre de la lutte contre le coronavirus.
Actualités similaires
Le gouvernement laisse le temps aux mesures annoncées vendredi par Jean Castex de s'installer avant toute nouvelle décision, mais n'exclut pas un nouveau ...
Actualités similaires
Le gouvernement laisse le temps aux mesures annoncées vendredi par Jean Castex de s'installer avant toute nouvelle décision, mais n'exclut pas un nouveau ...
Actualités similaires
Cinq ans après l'adoption de la loi pour une république numérique, qui prévoyait la mise en ligne des décisions de justice, l'application du texte traîne ...
Actualités similaires
La plus haute institution administrative a donné son feu vert au pouvoir exécutif. Trois décrets lui permettent désormais d'inclure dans ses bases de ...
Actualités similaires
Les théâtres, cinémas et salles de spectacles sont fermées depuis le reconfinement d'octobre. Prêts à rouvrir le 15 décembre, ils doivent rester fermés ...
Actualités similaires
Le Conseil d'Etat a validé jeudi la décision du gouvernement de fermer les musées et lieux d'exposition en raison de l'évolution de la pandémie de ...
Actualités similaires
Le Conseil d'Etat a validé jeudi la décision du gouvernement de fermer les musées et lieux d'exposition en raison de l'évolution de la pandémie de ...
Actualités similaires
Le juge des référés du Conseil d'Etat a rejeté ce mercredi 23 décembre les recours déposés contre la fermeture prolongée des lieux culturels en France ...
Actualités similaires
Le Conseil d'État a validé ce mercredi la décision du gouvernement de fermer les théâtres et cinémas à cause de la situation sanitaire.
Actualités similaires
Les professionnels de la culture avaient saisi la plus haute juridiction administrative. Mais le Conseil d'État a décidé, ce mercredi 23 décembre, de ...
Actualités similaires
Les professionnels de la culture avaient saisi la plus haute juridiction administrative. Mais le Conseil d'État a décidé, ce mercredi 23 décembre, de ...
Actualités similaires
Le Conseil d'État a validé mercredi la fermeture des lieux culturels à cause du Covid-19. Mais pour les professionnels de la culture, la décision n'est pas ...
Actualités similaires
Le Conseil d'État a offert un espoir de réouverture aux cinémas et théâtres, en cas de période sanitaire plus calme. Cinémas et théâtres vont rester ...
Actualités similaires
Le vice-président de l'Association française des cinémas Art et Essai, Guillaume Bachy, a répondu à nos questions sur la décision du Conseil d'Etat.
Actualités similaires