Cherbourg. Trois passeurs rejugés par la cour d'appel de Caen restent en prison
Les trois prévenus, un couple et un autre homme, originaires de Roumanie, ont demandé, vendredi 3 juillet, à la cour d'appel de reconsidérer la durée de ...Articles similaires à Cherbourg. Trois passeurs rejugés par la cour d'appel de Caen restent en prison
Diffamation envers le maire de La Haye-du-Puits : la cour d'appel de Caen examine l'affaire ce mercredi
La cour d'appel de Caen va juger ce mercredi matin un promoteur immobilier et habitant de La Haye-du-Puits. Vincent Sevestre a été condamné en première ...Actualités similaires
Rugbymen condamnés pour viol collectif sur une étudiante : trois joueurs restent en prison après le rejet de leur demande de libération
La justice a refusé lundi 10 février à Bordeaux la remise en liberté de trois rugbymen condamnés à plus de 10 ans de prison pour un viol collectif en ...Actualités similaires
Les trois rugbymen condamnés pour viol à Bordeaux restent en prison
La justice n'a pas accepté la demande de libération des joueurs accusés de viol collectif en 2017 à MérignacActualités similaires
Le dealer condamné à quatre ans de prison par la cour d'appel de Nîmes pour avoir menacé une juge d'instruction
Le délibéré a été rendu ce mardi 4 février par la cour d'appel de Nîmes.Actualités similaires
Mali: la Cour d'appel confirme la condamnation et la peine de prison d'Étienne Fakaba Sissoko
Au Mali, jugement et peine confirmés pour Étienne Fakaba Sissoko. Dans son délibéré, la Cour d'appel a maintenu lundi 16 décembre la condamnation à deux ...Actualités similaires
Il avait été violent avec les pompiers : après avoir été condamné à trois ans de prison à Alès, la cour d'appel opte pour une peine mixte
Le trentenaire avait été jugé en première instance fin août pour des faits survenus aux Mages, une commune du nord du Gard, un mois et demi plus tôt. Des ...Actualités similaires
Les trois braqueurs d'Alès condamnés à 5 et 9 ans de prison par la cour d'assises de Nîmes
Guillaume et Joris, qui étaient jugés libres, repartent avec un mandat de dépôt à leur encontre.Actualités similaires
Interne en médecine condamné pour agressions sexuelles : 3 ans de prison ferme requis par la cour d'appel
Un interne en médecine, qui devait être recruté par le CHU de Toulouse, avait été condamné pour agressions sexuelles à 5 ans de prison avec sursis ...Actualités similaires
Déception des parties civiles, sursis pour les trois prévenus, cour d'appel... l'affaire du lynchage collectif de Verzeille connaît son premier dénouement
Ce mercredi 13 novembre, l'affaire du lynchage collectif de Verzeille, qui s'est déroulée en juillet 2022, a connu son premier dénouement en condamnant à ...Actualités similaires
Exposition à l'amiante : trois anciens salariés de Rhodia obtiennent gain de cause devant la cour d'appel de Nîmes
Le préjudice d'anxiété a été reconnu par la juridiction. Une première victoire pour les salariés.Actualités similaires
Cour d'assises d'appel des mineurs du Cher : deux jeunes rejugés pour un vol avec arme dans la Nièvre
Ils étaient trois, dont un mineur âgé de 16 ans, suspectés d'avoir commis un vol avec arme, dans la Nièvre, le 30 octobre 2021. Condamnés le 14 septembre ...Actualités similaires
Deux frères livrent des centaines de kilos de cannabis par colis pendant 2 ans : la cour d'appel de Toulouse réduit leurs peines de prison
Des trafiquants de drogue, condamnés par le tribunal correctionnel de Toulouse en février, avaient écopé de lourdes peines de prison. Mais la cour d'appel a ...Actualités similaires
INFO L'INDEPENDANT. Chalets du Village de Noël : le maire du Barcarès Alain Ferrand maintenu en prison par la Cour d'Appel
Le maire du Barcarès, interpellé à l'aéroport de Montpellier à son retour du Congo-Brazzaville dans le cadre d'une enquête pour favoritisme et corruption ...Actualités similaires
Cour d'Appel de Bamako: Clément Dembélé reste en prison
La cour d'appel de Bamako a décidé de maintenir Clément DEMBELE, le militant anti-corruption, ce mercredi 24 juillet 2024, a-t-on appris près de l'entourage ...Actualités similaires
Mali: la cour d'appel de Bamako maintient Clément Dembélé en prison
La cour d'appel de Bamako refuse de libérer Clément Dembélé. Décision prise ce mardi et transmise à RFI mercredi 24 juillet 2024 par l'entourage de ...Actualités similaires
L'islamologue Tariq Ramadan renvoyé en procès pour viols sur trois femmes par la cour d'appel de Paris
La cour d'appel de Paris a décidé jeudi 27 juin de renvoyer l'islamologue suisse Tariq Ramadan en procès pour des viols sur trois femmes. Le cas d'une ...Actualités similaires
Affaire Tariq Ramadan: la cour d'appel de Paris demande finalement un procès pour des viols sur trois femmes
Une décision déroutante a été rendue jeudi dans cette affaire emblématique des débuts de l'ère #MeToo, marquée par un débat juridique complexe autour ...Actualités similaires
La cour d'appel de Paris renvoie l'islamologue suisse Tariq Ramadan en procès pour viols sur trois femmes
La cour d'appel de Paris a décidé jeudi de renvoyer l'islamologue suisse Tariq Ramadan devant la cour criminelle...Actualités similaires
Tariq Ramadan renvoyé en procès pour viols sur trois femmes par la cour d'appel de Paris
La cour d'appel de Paris a demandé, ce jeudi, un procès pour l'islamologue Tariq Ramadan, accusé de viols sur trois femmes. L'instance a écarté le cas d'un ...Actualités similaires
Tariq Ramadan : la cour d'appel de Paris renvoie l'islamologue en procès pour viols sur trois femmes
La cour d'appel de Paris a écarté le cas d'une quatrième femmeActualités similaires
Affaire Tariq Ramadan : la cour d'appel de Paris renvoie l'islamologue en procès pour viols sur trois femmes
La cour d'appel de Paris s'est prononcée jeudi 27 juin sur l'appel de Tariq Ramadan et a décidé de renvoyer l'islamologue en procès devant la cour ...Actualités similaires
La cour d'appel de Paris renvoie l'islamologue Tariq Ramadan en procès pour viols sur trois femmes
La cour d'appel de Paris a décidé jeudi de renvoyer l'islamologue suisse Tariq Ramadan devant la cour criminelle départementale pour des viols sur trois ...Actualités similaires
La cour d'appel de Paris renvoie l'islamologue Tariq Ramadan en procès pour viols sur trois femmes
L'islamologue suisse Tariq Ramadan est renvoyé devant la cour criminelle départementale pour des viols sur trois femmes, a annoncé ce jeudi la cour d'appel ...Actualités similaires
Il purge une peine de 23 ans de prison : pourquoi la condamnation pour viol de Harvey Weinstein a été annulée par la cour d'appel de New York
Le producteur de cinéma avait été condamné à peine de 23 ans de prison à New York.Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
