Chasses traditionnelles : la justice suspend les nouvelles autorisations
Après une première annulation en août par la plus haute juridiction administrative du pays de plusieurs autorisations de chasse (grives, merles noirs, ...Actualités similaires
Articles similaires à Chasses traditionnelles : la justice suspend les nouvelles autorisations
Moins de news dans vos recherches ? La justice française suspend le test de Google, et voici pourquoi
Google souhaitait supprimer momentanément les actualités européennes de ses résultats de recherche pour un test. Mais la justice française en a décidé ...Actualités similaires
Affaire Jegou-Auradou : La justice argentine rejette de nouvelles expertises de la plaignante, l'examen du non-lieu imminent ?
Un nouveau rebondissement dans l'affaire qui concerne les rugbymen Oscar Jegou et Hugo Auradou, toujours inculpés pour viol en Argentine.Actualités similaires
Quotas, autorisations, impôts... De nouvelles règles pour réguler les locations Airbnb
Des parlementaires sont parvenus à une version commune d'un texte visant à mieux réguler le marché des meublés touristiques de type Airbnb, qui...Actualités similaires
Etats-Unis : La justice texane suspend in extremis l'exécution d'un condamné à mort autiste
Des membres d'une commission parlementaire ont réussi à convaincre les juges de convoquer le condamné à mort pour une audition le 21 octobreActualités similaires
Interdiction du drapeau palestinien: la justice suspend l'arrêté municipal de Mandelieu
Saisi par l'antenne locale de la Ligue des droits de l'homme, le tribunal administratif de Nice a suspendu l'arrêté municipal du maire de Mandelieu, ...Actualités similaires
Extradition d'un opposant kabyle: la justice française demande de nouvelles informations à Alger
La justice française donne deux mois supplémentaires à l'Algérie pour apporter des informations complémentaires pour appuyer sa demande d'extradition vers ...Actualités similaires
Agen : Des centaines de chasseurs mobilisés pour demander le retour des chasses traditionnelles
Ils demandent en particulier la ré-autorisation des chasses aux pantes (filets) et aux matoles (cages) utilisées contre les alouettes, interdites en mai par ...Actualités similaires
« On nous fait un mauvais procès » : des centaines de manifestants à Agen pour défendre les chasses traditionnelles
Derrière l'interdiction des pièges et filets pour l'alouette, les chasseurs craignent pour la palombe. Venus ce 1er octobre du Grand Sud-Ouest, ils ...Actualités similaires
"On veut notre mort", les chasseurs se mobilisent à Agen pour défendre les chasses traditionnelles
Mardi 1er octobre, plus de mille chasseurs se sont retrouvés devant la préfecture à Agen. Ils ont protesté contre l'interdiction des chasses ...Actualités similaires
Brésil : X suspend de nouveau sa plateforme, comme exigé par la justice
Le réseau social X est de nouveau inaccessible au Brésil, comme exigé par la justice, a annoncé jeudi à l'AFP une...Actualités similaires
Côtes d'Armor : la justice administrative suspend les arrêtés pris par des maires pour la défense de la santé
Le tribunal administratif de Rennes suspend ce vendredi 13 septembre les arrêtés pris par 14 maires des Côtes d'Armor qui enjoignaient l'Etat à mettre en ...Actualités similaires
Au tribunal de Rodez, la justice se conjugue au féminin : cinq nouvelles magistrates accueillies
Cinq nouveaux visages ont été présentés lors de l'audience solenelle de rentrée à Rodez, lundi.Actualités similaires
Une justice au féminin : cinq nouvelles juges au tribunal de Rodez
Si le futur garde des Sceaux du gouvernement Barnier n'est toujours pas connu, la justice aveyronnaise a, elle, déjà fait son remaniement. Et celui-ci a été ...Actualités similaires
Retraites : « on suspend la réforme » le temps de nouvelles discussions, demande Marylise Léon (CFDT)
La secrétaire générale de la CFDT, Marylise Léon, a plaidé dimanche pour qu'« a minima, on suspend(e) la réforme » des retraites le temps de nouvelles ...Actualités similaires
Chasses traditionnelles en Gironde : « Toucher à la palombe serait une déclaration de guerre »
Les chasseurs mènent un combat juridique pour conserver les chasses traditionnelles de l'alouette et de la palombeActualités similaires
Battues aux renards dans les Hautes-Pyrénées : la justice suspend l'autorisation préfectorale
Le tribunal administratif de Pau a suspendu l'arrêté préfectoral autorisant les battues administratives de régulation de renards dans les communes de ...Actualités similaires
Lutte anticorruption : la justice suspend le refus d'agrément à l'association Anticor
Le tribunal administratif a suspendu le refus implicite du gouvernement d'accorder cet agrément. Il a estimé "que cette décision, qui a pour effet de ...Actualités similaires
Une association pro-ours attaque les autorisations d'effarouchement dans le Luchonnais, elle est retoquée en justice
Le tribunal administratif a confirmé que l'autorisation de faire peur à l'ours avec des tirs non létaux, délivrée par la préfecture, était légale. ...Actualités similaires
Chasse aux blaireaux : la justice suspend les arrêtés préfectoraux en Corrèze et en Creuse
Le tribunal administratif de Limoges annule la période complémentaire de déterrage des blaireaux en Creuse et en Corrèze. Une période de chasse ...Actualités similaires
La justice rejette un recours de TikTok contre les nouvelles règles de concurrence de l'UE
La nouvelle législation de l'Union européenne, très contraignante pour les plateformes comme TikTok ou Méta, vise à ouvrir davantage les marchés ...Actualités similaires
La justice rejette un recours de TikTok contre les nouvelles règles de concurrence de l'UE
La nouvelle législation de l'Union européenne, très contraignante pour les plateformes comme TikTok ou Méta, vise à ouvrir davantage les marchés ...Actualités similaires
La justice rejette un recours de TikTok contre les nouvelles règles de concurrence de l'UE
Le règlement sur les marchés numériques, particulièrement contraignant, s'applique à ByteDance, le groupe chinois propriétaire de TikTok, ainsi qu'à ...Actualités similaires
Charente-Maritime : la justice administrative suspend la chasse aux blaireaux souterraine dans le département
Des associations de protection des animaux dénoncent la chasse des blaireaux jusque dans leur terrier, la vénerie sous terreActualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
