Chasse à la marmotte : six associations déposent un recours contre l'arrêté du préfet de la Savoie
Plusieurs associations de défense de l'environnement ont déposé un recours en référé devant le tribunal administratif de Grenoble pour suspendre la chasse ...Actualités similaires
Articles similaires à Chasse à la marmotte : six associations déposent un recours contre l'arrêté du préfet de la Savoie
Restrictions d'eau en Charente-Maritime : Hypromat-Éléphant Bleu intente un recours contre l'arrêté du préfet
Il y a quelques jours, le groupe Hypromat (460 stations de lavage Éléphant Bleu en France et en Suisse) a adressé au préfet de Charente-Maritime un recours ...Actualités similaires
"Le ragoût de marmotte ne mérite pas qu'on la tue" : des associations demandent l'interdiction de cette chasse traditionnelle
La chasse à la marmotte est toujours autorisée dans une dizaine de départements français, alors qu'elle fait partie des animaux protégés par la ...Actualités similaires
Chasse à la marmotte : les associations montent au créneau pour obtenir l'interdiction
Pour protester contre la chasse à la marmotte, dont la saison a ouvert ce dimanche, l'Association Justice Animaux Savoie, et d'autres, ont lancé une...Actualités similaires
LGV Bordeaux-Toulouse : élus et associations déposent deux recours contre le plan de financement du projet
81 élus de Nouvelle-Aquitaine et d'Occitanie et 100 associations ont déposé en avril deux recours devant le tribunal administratif de Toulouse, pour ...Actualités similaires
Chasse et biodiversité : trois associations déposent deux recours contre l'écocontribution
??Particuli?rement scandaleuse.?? C'est ainsi que la Ligue pour la protection des oiseaux (LPO), l'Association pour la protection des animaux sauvages (Aspas) ...
Mort de Steve Maia Caniço : le préfet et le sous-préfet de Loire-Atlantique au moment des faits, mis en examen, déposent un recours
Ils contestent leur mise en examen et demandent le statut de témoin assisté, annonce le parquet de Rennes, lundi.
Mort de Steve Maia Caniço : le préfet et le sous-préfet de Loire-Atlantique au moment des faits, mis en examen, déposent un recours
Ils contestent leur mise en examen et demandent le statut de témoin assisté, annonce le parquet de Rennes, lundi.
Port du masque en extérieur : le recours contre l'arrêté du préfet de la Sarthe est rejeté
La tribunal administratif de Nantes a rejeté ce lundi la demande de suspension de l'arrêté pris par le préfet de la Sarthe pour imposer le port du masque en ...Lyon : des associations déposent un recours contre la dématérialisation des demandes de titre de séjour
Plusieurs associations déposent un recours devant le tribunal administratif de Lyon contre la dématérialisation des demandes de titres de séjour à la ...Actualités similaires
Les Alpes-Maritimes en partie confinées le week-end: un avocat dépose un recours alors que l'arrêté du préfet n'est pas encore publié
Pour le compte d'un agent immobilier niçois, maître Christophe Pelloux a déjà lancé la procédure devant le tribunal administratif, alors que l'arrêté ...Actualités similaires
Site du Carnet : les associations déposent un recours devant la justice administrative
Les opposants au projet d'am?nagement du site du Carnet dans l'estuaire de la Loire annoncent le d?p?t ce jeudi 18 f?vrier d'un recours devant le tribunal ...Cinq évêques, les Associations familiales catholiques et des particuliers déposent des recours en Conseil d'Etat pour lever l'interdiction des messes pendant le reconfinement
Cinq évêques, les Associations familiales catholiques (AFP) et plusieurs particuliers ont annoncé avoir déposé des recours en Conseil d'Etat pour lever ...
Vaucluse : Des associations déposent un recours contre les tirs de loups dans le Ventoux
Le tir de prélèvement de deux loups dans le Vaucluse a été autorisé par le préfet, mais provoque la colère de deux associations qui contestent cette ...Actualités similaires
Distribution de repas aux migrants interdite à Calais. Les associations déposent un recours
Treize ONG et associations d'aide aux migrants ont déposé mercredi un recours devant le Conseil d'État pour contester l'arrêté préfectoral leur ...Actualités similaires
Monde - Distribution de repas aux migrants interdite à Calais. Les associations déposent un recours
Treize ONG et associations d'aide aux migrants ont déposé un recours devant le Conseil d'État pour contester l'arrêté préfectoral leur interdisant de ...Actualités similaires
EPR de Flamanville : les associations environnementales déposent un recours
A l'occasion de la réunion de la Commission locale d'information (CLI) de la centrale nucléaire de Flamanville, les associations anti-nucléaire ont annoncé ...Actualités similaires
Pourquoi deux associations déposent-elles un recours contre la future plate-forme logistique à Fontaine ?
Le projet est porté par l'Italien Vailog, peut-être pour Amazon. A Fontaine, dans le Territoire de Belfort, un entrepôt de plus de 70.000 mètres carrés ...Actualités similaires
Deux associations déposent un recours contre la construction d'une plateforme logistique à Fontaine
Alors qu'un permis de construire a été déposé pour un hangar de 70.000 mètres carrés à Fontaine, deux associations de défense de l'environnement ont ...Actualités similaires
Des associations déposent un recours contre le projet de blanchisserie nucléaire en Haute-Marne
Lundi 22 juin, les associations Nature Haute Marne, Eodra, Greenpeace France, Réseau « Sortir du nucléaire » ainsi que deux conseillers municipaux de ...Actualités similaires
Deux associations déposent un recours pour empêcher l'allongement de la piste de l'aéroport de Caen-Carpiquet
Vendredi 12 juin, l'association contre l'allongement de la piste Caen-Carpiquet (Acapacc), accompagnée par Notre affaire à tous, a déposé un recours en ...Actualités similaires
Confinement : deux associations déposent un recours contre les drones utilisés à Paris
La Quadrature du Net et la Ligue des Droits de l'Homme ont saisi le tribunal administratif de Paris d'un "référé-liberté".Actualités similaires
« Agribashing » : Deux associations déposent un recours contre la cellule Déméter, lancée par l'Intérieur
Lancée à l'automne 2019, cette cellule a été mise en place pour « identifier et poursuivre » les auteurs d'intrusions ou d'agressions chez des ...Actualités similaires
Épandage de pesticides : des associations déposent deux recours contre les distances de protection
Fin 2019, le gouvernement avait pris des mesures : des distances d'épandage de 5 mètres pour les cultures dites basses et 10 mètres pour les cultures ...Actualités similaires
Distances d'épandage : une dizaine d'associations déposent deux recours
Un collectif d'associations déposera ce mardi 25 février 2020 deux recours au Conseil d'État contre l'arrêté et le décret fixant notamment les distances ...• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
