Il se dit « soulagé » au terme d'un combat mené durant cinq ans et demi. Franck Louvrier, un habitant de Soubise (devenu premier adjoint au maire en ...
Actualités similaires
Articles similaires à Charente-Maritime : le Conseil d'État confirme l'interdiction de transporter les élèves dans des bus debout
L'arrêté du gouvernement qui interdisait la vente des fleurs et feuilles de chanvre chargées en CBD a été définitivement annulé par le Conseil d'État. ...
Actualités similaires
La nouvelle est tombée à 16 heures. Le conseil municipal de Saint-Césaire, programmé à 18 h 30 lundi 19 décembre, a été décalé d'une semaine, au ...
Actualités similaires
Lors de la collecte nationale des 25, 26 et 27 novembre, la Banque alimentaire de Charente-Maritime a récolté environ 110 tonnes de denrées. Le nombre de ...
Actualités similaires
Après avoir fait appel du jugement du tribunal administratif de Pau, les conseillers départementaux de Lectoure-Lomagne ont vu le Conseil d'État confirmer ...
Actualités similaires
Le Conseil d'État a annulé vendredi le décret interdisant de vendre certains fruits et légumes sous emballage plastique, en raison d'un désaccord sur un ...
Actualités similaires
D'après Le Monde, la rapporteuse publique du Conseil d'État aurait demandé l'annulation du décret actant l'interdiction de l'usage des emballages plastiques ...
Actualités similaires
Les élus se sont réunis en urgence ce dimanche 27 novembre 2022, à 18 heures, à la demande du maire Jérémy Boisseau. Les 19 élus ont signé leur ...
Actualités similaires
Il n'y aura donc pas de crèche à la Mairie pour les fêtes de fin d'année. Le recours de la mairie Rassemblement national de Beaucaire contre une décision ...
Actualités similaires
Le Conseil d'Etat a confirmé ce mercredi l'ensemble des décisions prises contre l'installation d'une crèche de la nativité dans le hall de l'hôtel de ville ...
Actualités similaires
Les crèches de Béziers et de Beaucaire sont régulièrement poursuivies en justice mais continuent à être installées chaque année par les maires ...
Actualités similaires
Le recours de la mairie de Beaucaire (Gard) a été rejeté mercredi par le Conseil d'Etat, la plus haute juridiction administrative française. La ...
Actualités similaires
Un collégien déjeunant dans la voiture de sa mère plutôt qu'à la cantine : une photo postée sur Facebook peu après la rentrée a mis en lumière la ...
Actualités similaires
Des élèves porteurs de handicap, scolarisés dans le privé, ne peuvent plus bénéficier d'un accompagnant à midi, à la cantine, à la suite d'une ...
Actualités similaires
Cette semaine, Sylvie Marcilly a confirmé avoir saisi le Conseil d'État afin de contester une décision de la cour administrative d'appel de Bordeaux, ...
Actualités similaires
L'accident a eu lieu ce mercredi 5 octobre vers 13 h 30. Un bus scolaire qui allait vers Semussac et un Renault Kadjar conduit par une femme qui en revenait ...
Actualités similaires
Le Conseil d'État a validé ce mercredi un texte destiné à accompagner les élèves en transition de genre. La circulaire diffusée par le ministère de ...
Actualités similaires
La grogne monte du côté d'une partie des agents territoriaux de Charente-Maritime et cela faisait longtemps que ce n'était pas arrivé. Pour preuve : Force ...
Actualités similaires
Le département de la Charente-Maritime est pointé à deux reprises ces prochains jours, sur l'agenda du Secrétaire d'État chargé de la mer. Hervé Berville ...
Actualités similaires
Les craintes du début de saison n'ont pas attendu le passage des moissonneuses-batteuses avant de se voir confirmées. La saison 2022 restera donc dans les ...
Actualités similaires
Les services de la préfecture de la Charente-Maritime ont confirmé vendredi 2 septembre les dates retenues pour l'élection municipale partielle intégrale ...
Actualités similaires
Le Conseil d'État a confirmé, mardi, l'expulsion vers le Maroc de l'imam Hassan Iquioussen, accusé par le gouvernement de promouvoir la haine. Cette ...
Actualités similaires
Une vingtaine d'Ukrainiens, accueillis en Charente-Maritime depuis six mois, avaient pris la décision de rentrer chez eux, malgré la guerre qui continue. ...
Actualités similaires
Le préfet de la Charente-Maritime a prolongé, vendredi, l'interdiction temporaire d'accès au massif de la Double saintongeaise, dans le sud du département. ...
Actualités similaires