Centrafrique: faux départ pour le premier procès de la Cour pénale spéciale
Un coup pour rien en Centrafrique. Sept ans après sa création, la Cour pénale spéciale, cette juridiction mixte composée de magistrats nationaux et ...Actualités similaires
Articles similaires à Centrafrique: faux départ pour le premier procès de la Cour pénale spéciale
Crèches : information judiciaire ouverte à la Cour de justice de la République pour faux témoignage contre Aurore Bergé
Une information judiciaire a été ouverte à la Cour de justice de la République (CJR) pour faux témoignage contre la ministre Aurore Bergé qui avait ...Actualités similaires
Aurore Bergé: la cour de Justice de la République ouvre une information judiciaire pour faux témoignage
Après le signalement de l'Assemblée nationale en octobre dernier, la Cour de justice de la République de Paris a décidé d'enquêter sur les accusations de ...Actualités similaires
Affaire Michel Zecler : procès devant la cour criminelle requis contre trois policiers pour l'agression raciste dont a été victime le producteur
Plus de quatre ans après les faits, le parquet de Paris a requis, mardi 28 janvier, un procès devant la cour criminelle départementale pour trois policiers ...Actualités similaires
Violences racistes contre Michel Zecler: un procès requis devant la cour criminelle pour trois policiers
Dans ce dossier qui avait ému jusqu'au chef de l'Etat, le parquet de Paris a indiqué jeudi à l'AFP avoir requis mardi ce procès pour trois policiers, un ...Actualités similaires
Violences racistes contre Michel Zecler : procès requis devant la cour criminelle pour trois policiers
Le parquet de Paris a requis mardi un procès devant la cour criminelle départementale pour trois policiers suspectés d'être impliqués dans l'agression ...Actualités similaires
Violences racistes contre Michel Zecler: procès requis devant la cour criminelle pour trois policiers
Le parquet de Paris a confirmé à l'AFP ces informations."Mon client, qui se bat depuis le 21 novembre 2020 pour que justice soit rendue, voit dans la position ...Actualités similaires
Petite martyre de l'A10 : la cour d'appel d'Orléans demande le dépaysement du procès dans une autre juridiction
Faute de moyens humains, la cour d'assises du Loir-et-Cher n'est pas en capacité d'organiser dans des délais raisonnables le procès, tant attendu, des ...Actualités similaires
"Martyre de l'A10" : la cour d'appel d'Orléans demande le dépaysement du procès des parents, faute de moyens
Où se tiendra le procès des parents de la petite Inass, appelée pendant longtemps la "martyre de l'autoroute A10", et surtout quand ? Face au manque de ...Actualités similaires
Tentative de meurtre devant la discothèque l'Eden Club à Nîmes : le procès s'ouvre ce lundi à la cour d'assises du Gard
L'accusé, Fabrice C., un homme de 39 ans, encourt jusqu'à 30 ans de réclusion criminelle.Actualités similaires
La cour criminelle d'Eure-et-Loir pointe les contradictions de l'accusé dans un procès de viol
La cour criminelle d'Eure-et-Loir a pointé, ce vendredi 24 janvier, les contradictions dans le discours de l'accusé dans le procès d'un viol qui aurait été ...Actualités similaires
Deux parcours de vie complexes évoqués lors d'un procès pour viol à la cour criminelle de Chartres
La première journée d'audience du deuxième des trois procès pour viol jugés à la cour criminelle d'Eure-et-Loir, à Chartres, le tribunal a évoqué les ...Actualités similaires
Il est accusé de persécuter les filles et les femmes afghanes : le procureur de la Cour pénale internationale a requis la délivrance d'un mandat d'arrêt contre le chef des talibans
Le procureur de la Cour pénale internationale, Karim Khan, a annoncé, ce jeudi 23 janvier, requérir la délivrance de mandats d'arrêt à l'encontre des ...Actualités similaires
Affaire Dany Leprince : La Cour de révision saisie, un pas de plus vers un nouveau procès
Dany Leprince veut obtenir l'annulation de sa condamnation à perpétuité pour les meurtres de son frère, sa belle-soeur et deux de ses nièces en 1994Actualités similaires
Justice : plus de trente ans après les faits, l'hypothèse d'un nouveau procès pour Dany Leprince entre les mains de la Cour de cassation
La Cour de cassation doit dire, jeudi, si elle transmet la requête de Dany Leprince à la Cour de révision, seule habilitée à ordonner un nouveau procès.Actualités similaires
Dieudonné : la Cour de cassation ordonne un nouveau procès pour injure raciste
La Cour de cassation a ordonné un nouveau procès concernant les propos tenus en 2020 par le polémiste multi-condamné Dieudonné envers l'écrivaine Rachel ...Actualités similaires
22 ans après les faits, les deux accusés assistent enfin à leur procès, à la cour d'assises de Nancy
Ce lundi 20 janvier à Nancy, se rouvre le procès aux assises de deux hommes, déjà condamnés en 2011, en leur absence. Ils sont accusés du meurtre de ...Actualités similaires
Appel des dix-sept accusés dans l'affaire des viols de Mazan : un procès qui devrait durer dix semaines au sein de la cour d'assises de Nîmes
Le premier procès avait, lui, duré près de quatre mois au sein de la cour criminelle du Vaucluse.Actualités similaires
Braquages armés dans des stations-service du Gard : le procès s'ouvre ce lundi à la cour d'assises de Nîmes
Le procès qui s'ouvre ce lundi, dure jusqu'à mercredi 22 janvier 2025.Actualités similaires
Ouganda : reprise du procès de l'opposant Kizza Besigye devant la cour militaire
En Ouganda, le procès de l'opposant historique Kizza Besigyé a repris devant une cour militaire à Kampala. Il est accusé d'atteinte à la sécurité ...Actualités similaires
Bordeaux : ils « vendent » la cour administrative d'appel pour rappeler son passé négrier en attendant leur procès
Des membres de l'association Mémoires & partages se sont réunis ce lundi 13 janvier devant l'édifice. Jeudi, la juridiction examine en appel leur recours ...Actualités similaires
Ouganda: reprise du procès de l'opposant historique Kizza Besigye devant la cour martiale de Kampala
Le procès devant la cour martiale de Kampala de Kizza Besigye, un opposant historique au président ougandais Yoweri Museweni, doit reprendre ce lundi 13 ...Actualités similaires
Procès Donald Trump: le président américain enfin fixé sur sa sentence après le rejet de son recours par la Cour suprême
Donald Trump va enfin connaître sa sentence à New York après le rejet de son recours par la Cour suprême.Actualités similaires
Ligue 1 : Faux départ en 2025 pour le Stade de Reims, dépassé par un Saint-Etienne reverdi (3-1)
Le Stade de Reims a raté son entrée en 2025 ce samedi, à l'occasion de la 16e journée de Ligue 1. Sur la pelouse de Stéphanois relancés par un nouvel ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
