«Cartel du jambon» : sanction réduite en appel contre des industriels
Des industriels du jambon et de la charcuterie ont été de nouveau condamnés, jeudi, en appel pour des ententes sur les prix, mais leur sanction a été ...Articles similaires à «Cartel du jambon» : sanction réduite en appel contre des industriels
Dijon : sanction réduite pour Hugo Vargas
La chambre d'appel de la commission de discipline de la Fédération Française de Football (FFF) a réduit la sanction de Hugo Vargas.Actualités similaires
DFCO : suspension réduite en appel pour Hugo Vargas-Rios
Le DFCO a eu un petit gain de cause. La suspension de son milieu de terrain et vice-capitaine Hugo Vargas-Rios a été réduite en appel, de sept à cinq ...Actualités similaires
Loi agricole : une sanction réduite pour la destruction involontaire d'espèces protégées
Dans le projet de loi sur l'agriculture examiné au Sénat, et déjà voté par l'Assemblée, une disposition sur les atteintes à l'environnement fait débat. ...Actualités similaires
Tunisie: peine légèrement réduite en appel pour l'avocate Sonia Dahmani
Bien que réduite de deux ans à un an et six mois de prison, la peine prononcée en première instance contre l'avocate tunisienne Sonia Dahmani a été ...Actualités similaires
La peine du chauffard qui a tué le jeune Francis réduite de moitié en appel: le père de la victime promet de lui rendre la vie impossible
Près de eux ans et demi après avoir mortellement fauché le jeune Francis Aerts à Tamise (Flandre-Orientale), Youri H. a comparu mercredi matin devant la ...Actualités similaires
« Ma sanction est trop lourde » : la Rochelaise qui avait tué et blessé deux agents des routes jugée en appel
Condamnée en première instance à une peine de prison avec sursis et l'annulation de son permis de conduire, l'automobiliste avait fait appel. L'audience ...Actualités similaires
Dijon : le DFCO songe à faire appel après la lourde sanction contre Vargas-Rios
Dijon n'a pas abandonné l'idée de faire appel de la lourde sanction prise à l'encontre d'Hugo Vargas-Rios.Actualités similaires
Rouen : le FCR fait appel après la lourde sanction prononcée contre Benzia
Le FC Rouen a annoncé avoir fait appel de la lourde sanction prononcée contre Mustapha Benzia.Actualités similaires
Mort de Victorine : condamné à perpétuité avec une période de sûreté de 20 ans, Ludovic Bertin fait appel de sa sanction
Ludovic Bertin, 29 ans, condamné à la prison à perpétuité avec une période de sûreté de 20 ans pour le meurtre de Victorine en septembre 2020, ce ...Actualités similaires
Tirs "racistes" à Beaune : une peine de prison réduite à 12 ans en appel par la cour d'assises de Saône-et-Loire
La cour d'assises de Saône-et-Loire a réduit vendredi 22 novembre à 12 ans de prison, la peine d'un homme accusé d'avoir participé à la fusillade survenue ...Actualités similaires
Tirs « racistes » de Beaune : peine réduite à 12 ans de prison en appel pour un des deux auteurs
Le co-auteur de tirs commis après des insultes racistes, en juillet 2018 à Beaune, en Bourgogne, a vu sa peine réduite de 14 à 12 ans de prison ferme. Sept ...Actualités similaires
Tottenham fait appel de la sanction contre Rodrigo Bentancur
L'article Tottenham fait appel de la sanction contre Rodrigo Bentancur est apparu en premier sur .Actualités similaires
Escroquerie, abus de biens sociaux, fraude fiscale : relaxe partielle et peine réduite en appel pour le promoteur tarnais Alain Prat
La cour d'appel de Toulouse a confirmé la condamnation d'Alain Prat pour abus de biens sociaux et fraude fiscale mais l'a relaxé des faits d'escroquerie et ...Actualités similaires
Espagne : une sanction pour dopage de Raúl de Tomás a été réduite
L’effet Pogba. Raúl de Tomás risquait jusqu’à quatre ans de suspension pour dopage. Le 12 octobre 2017, l’attaquant du...Actualités similaires
Bernard Lemaitre, le président du RCT l'affirme, le club va "faire appel de la sanction de Pierre Mignoni"
Croisé dans les couloirs de Mayol après la victoire face à Montpellier, Bernard Lemaitre, le président du RCT, a comme à son habitude eu un mot pour la ...Actualités similaires
![Au procès en appel du meurtre de Kylian Klising : la peine de Ryan Bérichel sera-t-elle réduite ? [Vidéo]](https://medialb.ultimedia.com/multi/3zp3f/xumfvmk-O.jpg)
Au procès en appel du meurtre de Kylian Klising : la peine de Ryan Bérichel sera-t-elle réduite ? [Vidéo]
Condamné à 18 ans de réclusion criminelle pour le meurtre du jeune Kylian Klising, Ryan Bérichel, jugé en appel à Saint-Brieuc depuis lundi 14 octobre, ...Actualités similaires
Au procès en appel du meurtre de Kylian Klising : la peine de Ryan Bérichel sera-t-elle réduite ?
Condamné à 18 ans de réclusion criminelle pour le meurtre du jeune Kylian Klising, Ryan Bérichel, jugé en appel à Saint-Brieuc depuis lundi 14 octobre, ne ...Actualités similaires
La sanction de Paul Pogba pour dopage réduite en appel à 18 mois, un retour sur les terrains possible en 2025
L'ancien international français avait été contrôlé positif à la testostérone en août 2023. Il avait fait appel de sa condamnation en février à quatre ...Actualités similaires
Paul Pogba de retour sur les terrains en 2025 : sa sanction pour dopage largement réduite par le Tribunal arbitral du sport
Initialement suspendu pour quatre ans suite à un contrôle positif à la testostérone, Paul Pogba aurait vu sa sanction être réduite à seulement 18 mois ...Actualités similaires
Football : sanction alourdie, en appel, pour le coach qui a agressé un arbitre en Dordogne
À la suite de l'agression d'un arbitre à Hautefort en juin, le coach du club est puni d'une sanction de vingt-cinq ans de suspension fermeActualités similaires
Hydroxychloroquine : sanction alourdie en appel pour Didier Raoult, interdit d'exercer la médecine pendant 2 ans
En première instance, Didier Raoult avait reçu un simple blâme pour avoir vanté l'hydroxychloroquine comme traitement contre le Covid « sans données ...Actualités similaires
Actions sociétales, sanction potentiellement réduite... ce qui attend Melvyn Jaminet, de retour sur les terrains avec Toulon
Un peu plus de deux mois après avoir tenu des propos racistes dans une story Instagram, le rugbyman Melvyn Jaminet est de retour sur les terrains avec son club ...Actualités similaires
Il avait menacé d'"égorger" le couple Macron : La peine d'un septuagénaire réduite de moitié en appel, une décision "plus juste, plus humaine" selon son avocat
Un Sarthois de 76 ans avait été condamné en avril dernier pour avoir menacé de mort Emmanuel et Brigitte Macron.Actualités similaires
Cluster Maroc : Lancement d'un nouvel appel à projets dans les secteurs industriels et technologiques
Dans le cadre de la mise en oeuvre du programme d'appui à la mise en place des clusters marocains dans les secteurs industriels et technologiques, le ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
