Articles similaires à Carrefour condamné à une lourde amende pour pratiques anti-concurrentielles
Lourde amende pour ceux qui ne respectent pas cette règle importante avec leur chien
Les propriétaires de chien qui ne respectent pas cette règle importante peuvent être lourdement sanctionnés. L'amende est plus que salée !Actualités similaires
Jugé pour avoir loué de la main-d'oeuvre à des domaines viticoles gersois, un homme condamné à une amende
Un homme a été condamné ce jeudi 30 janvier à une amende de 15 000 ¬ dont 8 000 ¬ avec sursis pour prêt de main-d'oeuvre et exécution d'un travail ...Actualités similaires
Lourde amende pour les automobilistes qui ignorent cette règle dans les embouteillages
Certains automobilistes ont une mauvaise habitude dans les bouchons. Et ce geste pourrait coûtait très cher aux conducteurs.Actualités similaires
Peine plus lourde pour Jean-Marc Morandini, condamné en appel pour harcèlement sexuel
L'animateur de CNews a été condamné en appel à 18 mois de prison avec sursis pour harcèlement sexuel, aggravant la peine de six mois prononcée en ...Actualités similaires
Lourde amende pour ceux qui jettent leurs vêtements à la poubelle, voici les alternatives pour s'en débarrasser
Depuis le 1er janvier dernier, il est strictement interdit de jeter ses vêtements à la poubelle. L'amende peut être très lourde.Actualités similaires
Google écope d'une amende de 12,6 millions de dollars en Indonésie pour pratiques monopolistiques
La firme de Mountain View se retrouve une fois de plus dans le collimateur des autorités de la concurrence. Et cette fois-ci, c'est l'Indonésie qui sanctionne ...Actualités similaires
Tribunal de Bayonne : condamné pour proxénétisme il plaide les pratiques sadomasochistes
Le monde obscur du sadomasochisme au coeur d'un procès pour proxénétisme devant le tribunal judiciaire de Bayonne ce mardi. Un Biarrot de 46 ans était ...Actualités similaires
Ce célèbre site de contenu pour adulte vient d'être condamné à une amende record pour avoir diffusé des contenus piratés
Un site pirate bien connu a été condamné à payer plusieurs millions de dollars pour violation massive des droits d'auteur. Ce jugement, accompagné de la ...Actualités similaires
Le Crédit Mutuel Arkéa condamné à une amende de 690 000 euros
La Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes vient d'infliger une lourde amende de quelque 690 000 ¬ au ...Actualités similaires
Bordeaux : le fleuron du cannelé Baillardran condamné pour pratiques commerciales trompeuses
Pratique de la surgélation, utilisation d'arômes de synthèses... Les cannelés Baillardran ont été condamnés pour avoir faussement vanté la fraîcheur et ...Actualités similaires
Bordeaux : Le géant du cannelé Baillardran condamné à 100.000 euros d'amende pour « pratiques commerciales trompeuses »
Le tribunal de Bordeaux vient de prononcer une amende 100.000 euros contre l'enseigne la plus célèbre de cannelés bordelais. En cause? Son utilisation de ...Actualités similaires
Tee-shirt anti police au tribunal à Lyon : un militant d'ultra-gauche condamné
Un militant d'ultra-gauche qui appartenait au Groupe antifasciste Lyon et environs, (la Gale) dissous en novembre 2023, a été condamné à quatre mois de ...Actualités similaires
Un médecin condamné à une amende de 500 euros pour l'envoi de SMS insultants au maire de Tonnerre
Le tribunal correctionnel d'Auxerre a condamné ce mardi 14 janvier un homme de 34 ans à une amende de 500 euros pour l'envoi de SMS insultants en 2022 et 2024 ...Actualités similaires
Il avait mangé une souris vivante lors d'une soirée étudiante: un Marseillais condamné à une amende avec sursis
Deux étudiants ont été condamnés à des amendes avec sursis vendredi par le tribunal de Marseille, l'un pour avoir mangé une souris vivante, l'autre pour ...Actualités similaires
TGB : lourde amende pour le club tarbais de nouveau épinglé par la commission de gestion de la FFBB
Le Tarbes Gespe Bigorre a, pour dépassement de l'encadrement des charges de personnel sur la saison 2023/24 ; non-respect du budget validé sur la saison ...Actualités similaires
Justice : Bernard Casoni condamné à une amende pour des propos racistes
Selon les informations de l'Équipe, Bernard Casoni a été condamné à une amende pour des propos racistes lorsqu'il était l'entraîneur de l'US Orléans ...Actualités similaires
Bernard Casoni, l'ancien entraîneur de l'US Orléans, condamné à une amende pour injure raciste
Lors d'un point presse, en septembre 2023, l'ex-coach du club de football orléanais avait déclaré à propos de ses joueurs : "Ils ne sont pas plus cons que ...Actualités similaires
US Orléans : l'ancien entraineur Bernard Casoni condamné à une amende pour injure publique à caractère raciste
Le tribunal judiciaire d'Orléans a rendu son jugement ce jeudi dans l'affaire Bernard Casoni. L'ancien entraîneur du club de football de l'US Orléans est ...Actualités similaires
Face au lobbying anti-woke , McDonald's réduit certaines de ses pratiques en matière de diversité
McDonald's a annoncé lundi revenir sur certaines de ses pratiques en matière de diversité, devenant la dernière organisation américaine à aller en ce sens ...Actualités similaires
Pollution de l'air : la lourde amende que risque la France
Pour son non-respect des normes de pollution en dioxyde d'azote dans deux agglomérations, la France pourrait se voir infliger une amende astronomique par la ...Actualités similaires
Darty, Boulanger et de grands fabricants d'électroménager écopent d'une amende record pour entente anti-concurrentielle
L'autorité de la concurrence française a condamné Darty, Boulanger et dix fabricants d'électroménager à une amende de 611 millions d'euros pour avoir mis ...Actualités similaires
ChatGPT : très lourde amende pour OpenAI, ce pays sévit contre l'IA
L'IA doit encore être réglementée et le lancement de ChatGPT ne s'est pas fait sans heurts. Après une enquête de deux ans, le régulateur italien de ...Actualités similaires
OpenAI (ChatGPT) condamné pour la première fois en Europe à une amende salée, sur le terrain des données personnelles
La CNIL italienne a condamné ce vendredi 20 décembre OpenAI, la société américaine qui a lancé ChatGPT, à une amende de 15 millions d'euros pour ...Actualités similaires
Ils s'étaient entendus pour maintenir des prix de vente plus élevés, trois questions sur la lourde amende infligée à douze géants de l'électroménager
Dix fabricants d'électroménager et deux distributeurs ont été sanctionnés jeudi par l'Autorité de la concurrence française et devront payer un total de ...Actualités similaires
Un couple de Dijonnais condamné à une amende de mille euros pour actes de cruauté sur des chatons
Un couple de retraités dijonnais comparaissait jeudi 19 décembre pour avoir jeté deux chatons par la fenêtre de leur voiture en marche. Ils ont été ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
