Articles similaires à Carrefour condamné à 100.000 euros d'amende pour homicide involontaire
Caméra détruite, dispute avec l'arbitre... cet ancien numéro 1 mondial écope de 74 000 euros d'amende
Pour l'ensemble de son oeuvre cette année à l'Open d'Australie.Actualités similaires
"Elle était déjà partie toute seule" : la famille de Ketsia, la fillette de 7 ans décédée après s'être noyée à Aquaboulevard, porte plainte pour homicide involontaire
La famille de la petite fille ne comprend pas comment elle a pu échapper à la surveillance des maîtres-nageurs et des caméras. Ils portent plainte pour ...Actualités similaires
Tuée par un bus Vitalis à Buxerolles : un procès pour homicide involontaire aura lieu
La famille de Marie-France Niquet, qui s'inquiétait fin 2024 dans nos colonnes de ne pas voir l'enquête avancer un an après, vient d'apprendre la nouvelle ce ...Actualités similaires
Le Crédit Mutuel Arkéa condamné à une amende de 690 000 euros
La Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes vient d'infliger une lourde amende de quelque 690 000 ¬ au ...Actualités similaires
Bordeaux : Le géant du cannelé Baillardran condamné à 100.000 euros d'amende pour « pratiques commerciales trompeuses »
Le tribunal de Bordeaux vient de prononcer une amende 100.000 euros contre l'enseigne la plus célèbre de cannelés bordelais. En cause? Son utilisation de ...Actualités similaires
Le maire de Carhaix condamn? ? 135 euros d'amende et ? suivre un stage de sensibilisation
Le maire de Carhaix, Christian Troadec, a ?t? condamn? jeudi 16 janvier ? 135 euros d'amende et un stage de sensibilisation ? la s?curit? routi?re. En f?vrier ...Actualités similaires
Bordeaux : les canelés Baillardran condamnés à 100 000 euros d'amende
Le fleuron bordelais du canelé était poursuivi pour pratiques commerciales trompeuses en ayant survendu le côté artisanal de la composition de ses ...Actualités similaires
Carcassonne. Un maire condamné à 1 000 ¬ d'amende pour diffamation
Hier, Patrick Muratorio a été jugé devant le tribunal correctionnel de Carcassonne, pour avoir posté un article jugé diffamant sur le site internet de la ...Actualités similaires
Il voulait dénoncer l'agression d'un élu : le maire d'une commune de l'Aude condamné à 1 000 ¬ d'amende pour diffamation
Ce mercredi 15 janvier 2025, Patrick Muratorio a été jugé devant le tribunal correctionnel de Carcassonne, pour avoir posté un article jugé diffamant sur ...Actualités similaires
Au Carrefour de Chartres, elle tente de payer 1 500 euros de courses avec... le chéquier de son ex
Une escroquerie au chèque a échoué, dimanche 12 janvier 2025, aux caisses du centre commercial Carrefour de Chartres.Actualités similaires
Un médecin condamné à une amende de 500 euros pour l'envoi de SMS insultants au maire de Tonnerre
Le tribunal correctionnel d'Auxerre a condamné ce mardi 14 janvier un homme de 34 ans à une amende de 500 euros pour l'envoi de SMS insultants en 2022 et 2024 ...Actualités similaires
France : 300 euros d'amende pour deux militantes qui avaient aspergé de soupe la vitre protégeant un tableau
Deux militantes du collectif écologiste Riposte alimentaire, qui avaient aspergé de soupe la vitre protégeant un tableau...Actualités similaires
Cosmétiques : 50 000 euros d'amende contre la boutique de l'influenceuse By Mounamour
La direction départementale de la protection des populations (DDPP) de la Haute-Garonne a infligé 50 000 euros d'amende à l'influenceuse "By Mounamour", qui ...Actualités similaires
Toulouse : Une influenceuse écope de 50.000 euros d'amende après des signalements de consommateurs
L'influenceuse toulousaine By Mounamour, installée aujourd'hui à Dubaï ,doit payer 50.000 euros d'amende pour « plusieurs manquements préjudiciables pour ...Actualités similaires
Cette loi a été discrètement modifiée et peut coûter chère aux conducteurs - Jusqu'à 750 euros d'amende
La règle est inscrite noir sur blanc dans le code de la route depuis des années et a été mise à jour récemment. Pourtant, la plupart des conducteurs ...Actualités similaires
Un enfant de 7 ans tué par plusieurs chiens dans l'élevage familial, enquête ouverte pour homicide involontaire
Pour une raison à ce stade inexpliquée, cinq chiens se sont rués sur l'enfant. La mère a tenté de s'interposer mais il était déjà grièvement blessé au ...Actualités similaires
Accusé de violences conjugales sur deux anciennes compagnes : 18 mois de prison avec sursis et 10 000 euros d'amende requis contre Stéphane Plaza
Coups, humiliations, dénigrements sont reprochés à l'agent immobilier devenu animateur de télé sur M6.Actualités similaires
Violences conjugales : 18 mois de prison avec sursis et 10.000 euros d'amende requis contre l'animateur Stéphane Plaza
Le parquet de Paris a requis jeudi 18 mois d'emprisonnement avec sursis et 10.000 euros d'amende contre le célèbre agent immobilier Stéphane Plaza, jugé ...Actualités similaires
18 mois de prison avec sursis et 10.000 euros d'amende requis contre Stéphane Plaza pour violences conjugales
18 mois de prison avec sursis et 10.000 euros d'amende ont été requis ce jeudi soir contre l'agent immobilier star du petit écran.Actualités similaires
Stéphane Plaza condamné à 18 mois de prison avec sursis et 10.000 euros d'amende pour violences conjugales
L'agent immobilier star du petit écran a écopé de 18 mois de prison avec sursis et 10.000 euros d'amende ce jeudi soir.Actualités similaires
Ventes aux enchères : Le Code civil ayant appartenu à Napoléon estimé entre 100.000 et 200.000 euros
Un exemplaire rare et personnel du Code civil ayant appartenu à Napoléon Bonaparte sera mis aux enchères le 6 mars par la maison TajanActualités similaires
Le professeur gay écope de 3 000 euros d'amende pour outrage sexuel : il avait envoyé des messages à son élève de 17 ans
Un professeur d'Uzès était jugé ce jeudi en correctionnel pour corruption de mineur. Le tribunal a requalifié les faits en outrage sexuel.Actualités similaires
Racisme : Bernard Casoni condamné à 25.000 euros d'amende
La justice a tranché dans la plainte déposée par les associations SOS Racisme, la LICRA et Sportitude...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
