La satisfaction pouvait se lire sur le visage de Sébastien Pla, le sénateur de l'Aude (PS) ce jeudi 16 juin au Sénat. Et pour cause ! Sa proposition de loi ...
Actualités similaires
Articles similaires à Carcassonne. La proposition de loi du sénateur de l'Aude approuvée par le Sénat
Le Sénat examine ce mardi 18 février une proposition de loi pour interdire tout signe religieux dans les compétitions sportives. Actuellement, chaque ...
Actualités similaires
Le Sénat devrait voter mardi un projet de loi d'orientation agricole largement modifié par rapport à la version votée par les députés. Le gouvernement ...
Actualités similaires
Les sénateurs vont se pencher mardi sur une proposition de loi visant à interdire le port de signes religieux dans les compétitions sportives. Une ...
Actualités similaires
La ministre de la Transition écologique a annoncé ce lundi que le gouvernement allait soutenir la proposition de loi pour interdire certains PFAS qui revient ...
Actualités similaires
La loi contre la fast-fashion verra-t-elle le jour ? Le 10 février, les sénateurs apprenaient qu'ils pourraient enfin discuter de la proposition de loi ...
Actualités similaires
Après le cannabis, le protoxyde d'azote est la deuxième substance la plus consommée chez les 13-25 ans. Alors que ce gaz est déjà interdit à la vente aux ...
Actualités similaires
La députée Renaissance du Nord Violette Spillebout a déposé début décembre une proposition de loi visant à renforcer la protection fonctionnelle des ...
Actualités similaires
Bastien Le Querrec, juriste à La Quadrature du Net, dénonce une surenchère sécuritaire dangereuse pour les libertés fondamentales des citoyens alors que le ...
Actualités similaires
La proposition de loi transpartisane pour interdire les "puffs" a été portée par le député agenais Michel Lauzzana. Il se réjouit de leur interdiction en ...
Actualités similaires
Une autre marche est franchie?vers l'adoption d?finitive de la proposition de loi contre le risque PFAS?: la commission du d?veloppement durable de l'Assembl?e ...
Actualités similaires
La proposition de loi visant à "restaurer l'autorité" de la justice à l'égard des "mineurs délinquants" et de "leurs parents", soutenue par le ...
Actualités similaires
La députée LFI a essuyé une salve de moqueries ce mercredi 12 février après s'être félicitée sur X de sa proposition de loi visant à encadrer la ...
Actualités similaires
Le durcissement de la loi concernant la justice des mineurs présentée par Gabriel Attal ce mercredi à l'Assemblée nationale n'est pas du goût des ...
Actualités similaires
Le durcissement de la loi concernant la justice des mineurs présentée par Gabriel Attal ce mercredi à l'Assemblée nationale n'est pas du goût des ...
Actualités similaires
Le ministre de l'Économie a annoncé devant le Sénat, mercredi 12 février, qu'une proposition de loi transpartisane sera examinée par les sénateurs afin ...
Actualités similaires
Élias, 14 ans, a été poignardé à la sortie d'un entraînement de football à Paris. Deux mineurs de 16 et 17 ans, connus de la justice, ont été ...
Actualités similaires
Ce mardi 11 février, Ilena Caye était conviée au Sénat, pour un colloque organisé à l'occasion des 20 ans de la loi handicap et accessibilité du 11 ...
Actualités similaires
Alors que le Premier ministre, François Bayrou souhaite réformer la loi PLM, établissant le mode de scrutin des élections municipales à Lyon, Paris et ...
Actualités similaires
Les députés ont adopté, mardi 11 février, plusieurs mesures liberticides, comme l'autorisation pour les agents de sûreté de la SNCF et de la RATP de ...
Actualités similaires
L'Assemblée nationale se penche à partir de ce mercredi 12 février sur une proposition de loi de Gabriel Attal pour durcir la justice des mineurs. Le texte, ...
Actualités similaires
L'examen d'un texte risqué de Gabriel Attal visant à durcir la justice des mineurs, soutenu par le gouvernement mais honni par la gauche, débute mercredi ...
Actualités similaires
La proposition de loi avait déjà été adoptée au Sénat en février 2024. Députés et sénateurs devront désormais s'entendre sur une version commune du ...
Actualités similaires
Chaque semaine, la rédaction du JDNews vous partage ses indiscrets. Au menu : une loi pour encadrer les mariages mixtes au Sénat ; les silences complices et ...
Actualités similaires